Résultats de la recherche
-
ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy du)
RECUEIL DE JURISPRUDENCE CANONIQUE ET BÉNÉFICIA...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
BARBIER (Louis)
VOIES ET MOYENS D’EXÉCUTION DES ACTES, CONVENTI...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BELLEYME (M. de)
ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON L...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
BONNIER (Édouard)
ÉLÉMENTS D’ORGANISATION JUDICIAIRE ET DE PROCÉD...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LARROUMET (Christian)
DROIT CIVIL, 2e éd., t. I : Introductions à l’é...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
FLOUR (Jacques) et AUBERT (Jean-Luc)
DROIT CIVIL, LES OBLIGATIONS, vol. I : L’ACTE J...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
Collectif
SOCIÉTÉS COMMERCIALES 1984-1985, coll. Memento ...
Prix habituel 44,00 €Prix habituel -
PIDOUX (Pierre-André)
HISTOIRE DU MARIAGE ET DU DROIT DES GENS MARIÉS...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
PRIEUX (Henri)
TRAITÉ PRATIQUE DU DROIT DES TRAVAUX PUBLICS ET...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES INSTITUTIONS JURIDIQUES DU GOUVERNEMENT DE ...
Prix habituel 14,00 €Prix habituel -
TESTE (Pierre)
LA RÉTROACTIVITÉ DES LOIS EN MATIÈRE D’ÉTAT ET ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Ordonnances], FURGOLE (Jean-Baptiste)
OBSERVATIONS SUR L’ORDONNANCE DU MOIS DE FÉVRIE...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
DUPONT-DELESTRAINT (Pierre)
DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, coll. Manuel Dalloz d...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DELOM DE MÉZERAC (Joseph)
DE LA STIPULATION AYANT POUR OBJET UN FAIT OU U...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État - Cour des comptes], VACHON (Marius)
LE PALAIS DU CONSEIL D’ÉTAT ET DE LA COUR DES C...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[PLANIOL (Marcel) & RIPERT (Georges)]
TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 2e éd....
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
RENUSSON (Philippes de)
TRAITÉ DE LA COMMUNAUTÉ DE BIENS, ENTRE L’HOMME...
Prix habituel 220,00 €Prix habituel -
CASSIMATIS (Grégoire)
L’ÉTAT, LA SOCIÉTÉ ET LE DROIT. Études sur l’év...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
LÉON (Eugène)
ÉTUDE SUR LES COULISSES ET SES OPÉRATIONS
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
FERBOS (Jacques) et BERNARD (Antoine)
L’EXPROPRIATION ET L’ÉVALUATION DES BIENS : t. ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien), CHAUVEAU (Adolphe)
LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans l...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel -
RODIÈRE (René), ABADIR (Refat) et CHAO (Andrée)
LES TRANSPORTS DES PERSONNES DANS LA JURISPRUDE...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Code]
CODE DES LOIS, DÉCRETS ET ORDONNANCES SUR L’ENR...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BEAUTEMPS-BEAUPRÉ (Charles Jean)
COUTUMES ET INSTITUTIONS DE L’ANJOU & DU MAINE ...
Prix habituel 420,00 €Prix habituel
![BONNIER (Édouard) – ÉLÉMENTS D’ORGANISATION JUDICIAIRE ET DE PROCÉDURE CIVILE, t. I [uniquement]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17936-1_a335b225-f18f-4599-b28e-aa891361c836.jpg?v=1789983904&width=533)
![PRIEUX (Henri) – TRAITÉ PRATIQUE DU DROIT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES MARCHÉS PUBLICS, Introduction de Bernard Renaud, Préfaces de Jean Cahen-Salvador et de Georges Liet-Veaux, 5e éd. revue et augmentée, [avec] Compléments et mise à jour de la 5e éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57879-1_c856d170-6480-4a72-8521-735064f16b41.jpg?v=1780998200&width=533)
![[Colloque] – LES INSTITUTIONS JURIDIQUES DU GOUVERNEMENT DE L’ÉCONOMIE DANS LES PAYS OCCIDENTAUX ET SOCIALISTES, coll. Grands colloques européens de l’Institut d’Études européennes, Université Libre de Bruxelles](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15455-1_9bcc67fd-7557-4e71-9f44-42772bc45642.jpg?v=1766917188&width=533)
![[Ordonnances], FURGOLE (Jean-Baptiste) – OBSERVATIONS SUR L’ORDONNANCE DU MOIS DE FÉVRIER 1731 ET QUESTIONS REMARQUABLES SUR LA MATIÈRE DES DONATIONS ; 1ère Partie : ORDONNANCES DE LOUIS XV Roy de France et de Navarre, pour fixer la jurisprudence sur la n](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33446-1.jpg?v=1766932475&width=533)
![[Conseil d’État - Cour des comptes], VACHON (Marius) – LE PALAIS DU CONSEIL D’ÉTAT ET DE LA COUR DES COMPTES, avec quatre fac-similé et une eau-forte](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36855-1.jpg?v=1766934984&width=533)
![[PLANIOL (Marcel) & RIPERT (Georges)] – TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 2e éd. : t. I : LES PERSONNES (États et capacité) avec le concours de Jean Savatier](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58656-1.jpg?v=1793639163&width=533)
![[Code] – CODE DES LOIS, DÉCRETS ET ORDONNANCES SUR L’ENREGISTREMENT, LE TIMBRE, LES DROITS DE GREFFE ET D’HYPOTHÈQUE, LE NOTARIAT, LES AMENDES DE PROCÉDURE CIVILE, ETC. SUPPLÉMENT POUR LES ANNÉE 1879 À 1890](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18346-1_96f9f243-a856-4fa8-868f-a333a80b5f7e.jpg?v=1789984515&width=533)
