Résultats de la recherche
-
[Cour de Cassation]
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Ch...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
RONAI (Maurice)
DONNÉES PUBLIQUES : ACCÈS, DIFFUSION, COMMERCIA...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
RENUSSON (Philippe de)
TRAITÉ DU DOUAIRE ET DE LA GARDE-NOBLE ET BOURG...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
Les Cahiers du GRIDAUH, Numéro 34/2025 : AMÉNAG...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
FOURNIVAL (Simon)
RECUEIL GÉNÉRAL DES TITRES, concernant les Fonc...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
MALEVILLE (Jacques de)
ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVI...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
VIRET (Jean)
LE DROIT INTERNATIONAL À TRAVERS LES CONSTITUTI...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
ALLIX (André), GUILLIEN (Raymond), LAMBERT (Jacques) et PELLOUX (Robert)
LES FONDEMENTS DE LA POLITIQUE EXTÉRIEURE DES É...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BARANTE (Prosper de)
QUESTIONS CONSTITUTIONNELLES
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
RÉGLADE (Marc)
DE LA NATURE JURIDIQUE DE L’ACTE D’ASSOCIATION,...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LES NOTIONS D’ÉGALITÉ ET DE DISCRIMINATION EN D...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Journal des Sociétés / Revue des Sociétés]
JOURNAL DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES FR...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA FUSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, Colloque...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LE GÉNÉRAL DE GAULLE ET L’EUROPE, Colloque de B...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BASTID-BURDEAU (Geneviève)
LA GENÈSE DE L’INITIATIVE LÉGISLATIVE. UN CAS :...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE DROIT PÉNAL SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS ANONYMES, É...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
MELLOR (Alec)
LE CHANTAGE DANS LES MOEURS MODERNES ET DEVANT ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[RFTJ]
LA DÉCLARATION DE 1789, sous la direction de St...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
COLLIARD (Claude-Albert)
LES ORGANISATIONS INTERNATIONALES, Institut d’É...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[R.S.C.D.P.C]
REVUE DE SCIENCE CRIMINELLE ET DE DROIT PÉNAL C...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
GARREAU (Roger)
LE “LOCAL GOVERNMENT” EN GRANDE-BRETAGNE, Préfa...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
RENUSSON (Philippe de)
ŒUVRES DE Me DE RENUSSON, Contenant LE TRAITÉ D...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
LESCŒUR (Charles)
ESSAI HISTORIQUE ET CRITIQUE SUR LA LÉGISLATION...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Collectif]
SOCIÉTÉ D’ÉTUDES LÉGISLATIVES : RAPPORTS PRÉPAR...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel
![[Cour de Cassation] – BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Chambre criminelle et chambres réunies statuant en matière criminelle, TABLE DÉCENNALE 1960-1969](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38804-1.jpg?v=1766936581&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LES NOTIONS D’ÉGALITÉ ET DE DISCRIMINATION EN DROIT INTERNE ET EN DROIT INTERNATIONAL, Journées de Luxembourg du 31 mai - 4 juin 1961. INEXISTENCE, NULLITÉ ET ANNULABILITÉ DES ACTES JURIDIQUES, Journées de Turin](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56869-1_7a305d60-c143-45f6-8d47-9616f788459a.jpg?v=1772797100&width=533)
![[Colloque] – LA FUSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, Colloque organisé à Liège les 28, 29 et 30 avril 1965, Coll. scientifique de la Faculté de droit de l’Université de Liège, n° 22](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53138-1.jpg?v=1791551915&width=533)
![[Colloque] – LE GÉNÉRAL DE GAULLE ET L’EUROPE, Colloque de Bruxelles, 11-12 octobre 1980, Études gauliennes, t. 9, n° 34, septembre 1981](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54485-1.jpg?v=1774860883&width=533)
![[Collectif] – LE DROIT PÉNAL SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS ANONYMES, Études de droit commercial sous la direction et avec une Préface de Joseph Hamel, Publ. de l’Institut des sciences juridiques et financières appliquées aux affaires de la faculté de droit de Pari](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45617-1.jpg?v=1766943037&width=533)
![[RFTJ] – LA DÉCLARATION DE 1789, sous la direction de Stéphane Rials, revue Droits, n° 8](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56129-1.jpg?v=1774863561&width=533)
![COLLIARD (Claude-Albert) – LES ORGANISATIONS INTERNATIONALES, Institut d’Études Politiques de Paris [I.E.P.], 1975-1976](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50823-1.jpg?v=1766948092&width=533)
![[R.S.C.D.P.C] – REVUE DE SCIENCE CRIMINELLE ET DE DROIT PÉNAL COMPARÉ publié sous les auspices du Centre Français de Droit comparé avec la collaboration de l’institut de criminologie et de l’institut de droit comparé de L’université de Paris et avec le co](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4307-1.jpg?v=1780997113&width=533)
![[Collectif] – SOCIÉTÉ D’ÉTUDES LÉGISLATIVES : RAPPORTS PRÉPARATOIRES À LA SEMAINE INTERNATIONALE DE DROIT, n °IV : LE RÉGIME MATRIMONIAL DE DROIT COMMUN](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/14290-1_025f58e0-9542-4c8c-99fd-338ee08a71cb.jpg?v=1790508200&width=533)
