Résultats de la recherche
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[Rapport]
SERVICES PUBLICS EN RÉSEAU : PERSPECTIVES DE CO...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
NAST (Alfred)
CODE DE LA COOPÉRATION, Études sur le régime lé...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
CHONEZ (René)
DES ATTRIBUTIONS DU POUVOIR LÉGISLATIF EN MATIÈ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
BAUDIN (Louis)
COURS D’ÉCONOMIE POLITIQUE, Licence 1re année 1...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
CHANTEBOUT (Bernard)
DROIT CONSTITUTIONNEL ET SCIENCE POLITIQUE, 7e ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
ÉTUDES DE DROIT PUBLIC, Préface Jean Rivero
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
SCHWARTZ (Rodolphe)
ÉTUDE SUR LES DROITS DU SÉNAT FRANÇAIS STATUANT...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Constitution], LAGARDE (Edmond)
PROJET DE CONSTITUTION POUR LA FRANCE DE DEMAIN...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CHIROUX (René)
LE RECOURS DE L’ORGANISATION DES NATIONS-UNIES ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Code]
CODE DES MARCHÉS PUBLICS 1977, MARCHÉS DE L’ÉTA...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Colloque]
VERTUS ET LIMITES DE LA DÉCENTRALISATION, Avant...
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PESNELLE
COUTUME DE NORMANDIE, EXPLIQUÉE PAR M. PESNELLE...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
DUVERGER (Maurice)
MANUEL DE DROIT CONSTITUTIONNEL ET DE SCIENCE P...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
CAUTRUNES (Bernard)
EST-OUEST : DE L’AFFRONTEMENT À LA COOPÉRATION,...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GENIÈRE (Renaud de la)
LE BUDGET, Cahiers de la Fondation Nationale de...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
VIGNES (Daniel)
L’ASSOCIATION DES ÉTATS AFRICAINS ET MALGACHE À...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Coutumes]
COUTUMES GÉNÉRALES DU PAYS ET COMTÉ D’ARTOIS, R...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
HUBERT (Alfred)
LE CONTRAT D’INGÉNIERIE-CONSEIL, 2e éd. revue e...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Collectif]
NOTRE DÉLÉGATION EN U.R.S.S., Compte rendu - im...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
ZILLER (Jacques)
ADMINISTRATIONS COMPARÉES, Les systèmes politic...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GIDE (Charles)
COURS D’ÉCONOMIE POLITIQUE, t. I (6ème éd.), t....
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[NERON (Pierre), GIRARD (Étienne)], FERRIÈRE (Claude-Joseph de) et LAURIÈRE (Eusèbe- Jacques de)
RECUEIL D’ÉDITS ET D’ORDONNANCES ROYAUX, SUR LE...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
CAILLE (Pascal)
CONTENTIEUX ADMINISTRATIF
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
ERSTEIN (Lucienne), SIMON (Odile)
L’EXÉCUTION DES DÉCISIONS DE LA JURIDICTION ADM...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel
![[Rapport] – SERVICES PUBLICS EN RÉSEAU : PERSPECTIVES DE CONCURRENCE ET NOUVELLES RÉGULATIONS, Rapport du groupe présidé par Jean Bergougnoux, Commissariat Général du Plan](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46168-1.jpg?v=1766943419&width=533)
![[Collectif] – ÉTUDES DE DROIT PUBLIC, Préface Jean Rivero](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55385-1.jpg?v=1774864406&width=533)
![[Constitution], LAGARDE (Edmond) – PROJET DE CONSTITUTION POUR LA FRANCE DE DEMAIN - LA REPRÉSENTATION FAMILIALE, coll. Le régionalisme, le Syndicalisme, la Représentation professionnelle convertis en propositions de loi](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/11999-1_7ec1a852-6153-4b5e-b6d0-91f2002ec654.jpg?v=1766916010&width=533)
![[Code] – CODE DES MARCHÉS PUBLICS 1977, MARCHÉS DE L’ÉTAT, Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés industriels 1978 et MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX, Approbation du cahier des clauses administratives générales 1979](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15892-1_821c8647-4f62-4e70-a77c-2eb1a068dda4.jpg?v=1789983460&width=533)
![[Colloque] – VERTUS ET LIMITES DE LA DÉCENTRALISATION, Avant-propos de Claude Deves et Pierre Pascallon, colloques des 2 et 3 mai 1985, Université de Clermont-Ferrand, coll. Les cahiers de Droit Public](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50507-1.jpg?v=1766947632&width=533)
![[Coutumes] – COUTUMES GÉNÉRALES DU PAYS ET COMTÉ D’ARTOIS, Ressors et enclavemens ; COUTUME PARTICULIÈRE DE HAM, Du 9 d’avril 1570. Extrait des registres du conseil provincial d’Artois. ; COUTUMES DU PAYS DE LANGLE, Qui se comprend en quatre paroisses, Sa](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56488-1_63f384ff-35e5-450f-b9b2-36701d581a89.jpg?v=1779694341&width=533)
![[Collectif] – NOTRE DÉLÉGATION EN U.R.S.S., Compte rendu - impressions et commentaires. Appel des universitaires français devant la menace d’une nouvelle guerre mondiale, Supplément au BULLETIN de janvier 1952](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/23594-1.jpg?v=1766926916&width=533)
![[NERON (Pierre), GIRARD (Étienne)], FERRIÈRE (Claude-Joseph de) et LAURIÈRE (Eusèbe- Jacques de) – RECUEIL D’ÉDITS ET D’ORDONNANCES ROYAUX, SUR LE FAIT DE LA JUSTICE, ET AUTRES MATIÈRES LES PLUS IMPORTANTES, contenant : Les Ordonnances des Rois Philippe V](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34164-1.jpg?v=1766932822&width=533)
