Résultats de la recherche

TUNC (André)

LES ÉTATS-UNIS, Préface de Georges Burdeau, Col...

FAUGEROLAS (Laurent)

L’ACCÈS INTERNATIONAL À DES BANQUES DE DONNÉES

SINCHOLLE (Antoine)

DE L’INALIÉNABILITÉ DE LA DOT MOBILIÈRE ET IMMO...

GAURET (Jacques)

STILE UNIVERSEL DE TOUTES LES COURS ET JURIDICT...

DELMAS-MARTY (Mireille)

LES CHEMINS DE LA RÉPRESSION, Lectures du Code ...

WICKERSHAM (Cornelius W.)

A TREATISE ON STOCK WITHOUT PAR VALUE OF ORDINA...

HAMEL (Joseph) et LAGARDE (Gaston)

TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL : t. I : Introductio...

PAEPE (Polydore de)

ÉTUDES SUR LA COMPÉTENCE CIVILE À L’ÉGARD DES É...

FILDERMAN (R.)

DE LA RÉTROACTIVITÉ DE LA CONDITION DANS LES CO...

GAUTIER (Alfred)

Cours de droit administratif : PRÉCIS DES MATIÈ...

RECUEIL DES PRINCIPAUX ÉDITS, DÉCLARATIONS, ORD...

THIBIERGE (Claude André) ET LETULLE (Maurice)

STATUTS DE SOCIÉTÉS ANONYMES ET DE S.A.R.L. éta...

BERLET (Adolphe)

COMMENTAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DES LOIS ET R...

BASTID-BURDEAU (Geneviève)

LA GENÈSE DE L’INITIATIVE LÉGISLATIVE. UN CAS :...

RODIÈRE (René) et alii

LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE DANS LA JURISPRUD...

CARBONNIER (Jean)

DROIT CIVIL, t. II - LES BIENS ET LES OBLIGATIO...

ROLLAND (Louis)

DOMMAGES CAUSÉS AUX PERSONNES PAR LES FAITS DE ...

VEGLERIS (Phédon)

ÉCRITS FRANÇAIS, I. Écrits Juridiques

[Colloque]

TRAVAUX DU CINQUIÈME COLLOQUE INTERNATIONAL DE ...

GAUTRON (Jean-Claude)

DROIT EUROPÉEN, 4ème éd., coll. Mémentos

BELLEYME (Louis-Marie de)

ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON L...

MAY (Gaston), LEFEBVRE (Charles), GIDE (Charles)

Cours professés à la Faculté de droit de Paris ...

LYON-CAEN (Ch.) et RENAULT (L.)

TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL, t. I et T. II ( 1èr...

[Mélanges Langrod]

POUR UN DROIT JUSTE ET UNE GESTION MODERNE, Tém...