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HERMITTE (Marie-Angèle)
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MAZEAUD (Henri)
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CORNU (Marie)
LE DROIT CULTUREL DES BIENS, L’intérêt culturel...
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BOURDON (Jacques), PONTIER (Jean-Marie) et RICCI (Jean-Claude)
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THIERRY (H.), COMBACAU (J.), SUR (S.) et VALLÉE (Ch.
DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, 2ème éd., coll. Uni...
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[Thèse non publiée], ANDRIEU (Jacques)
LES CONTRATS DE MARIAGE DANS LA PRATIQUE TOULOU...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
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Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
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VAREILLES-SOMMIÈRES (Marie-Gabriel-André de la Broüe, vicomte de)
LES PERSONNES MORALES
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LOUIS (Jean-Victor)
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BOUREL (Pierre)
LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE D’OBLIGATIONS E...
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VELLEY (Serge)
DROIT ADMINISTRATIF, 2e éd., Dyna SupSérie Droi...
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CREMIEU (Louis)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL (Capacité en ...
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[Colloque]
LE NOTARIAT ET LES PERSONNES PROTÉGÉES, 80ème C...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
RICARD (Maxime)
DE LA SANCTION DE DÉFAUT DE PUBLICITÉ DU MARIAGE
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![FAVOREU (Louis) – LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET LA PROTECTION DE LA LIBERTÉ INDIVIDUELLE ET DE LA VIE PRIVÉE, À propos de la décision du 12 janvier 1977 relative à la fouille des véhicules, [Extrait des] Études offertes à Pierre Kayser](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56238-1.jpg?v=1774859871&width=533)
![[Colloque] – LA JURIDICTION INTERNATIONALE PERMANENTE, Colloque de Lyon (29-31 mai 1986) de la Société Française pour le Droit International et du Centre de Documentation et de Rech. Européennes de l’Université Jean Moulin Lyon III](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/21647-1.jpg?v=1766925480&width=533)
![[Thèse non publiée], ANDRIEU (Jacques) – LES CONTRATS DE MARIAGE DANS LA PRATIQUE TOULOUSAINE AU COURS DE LA PÉRIODE 1848-1908, Thèse pour le Doctorat en Droit présentée et soutenue publiquement en Mars 1972, Université des sicences sociales de Toulouse,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45669-1.jpg?v=1766943145&width=533)
![MEERMAN (Gérard) – NOVUS THESAURUS JURIS CIVILIS ET CANONICI CONTINENS VARIA ET RARISSIMA OPTIMORUM INTERPRETUM, INPRIMIS HISPANORUM ET GALLORUM, opera tam edita antehac, quam inedita, […], tomus quartus : Jean d’Avezan, Jacques de la Lande, J.P. de Mauri](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24933-1.jpg?v=1766928032&width=533)
![CREMIEU (Louis) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL (Capacité en Droit, Écoles de Notariat, Instituts Techniques), t. II [seul] : Théorie générale des obligations - Les contrats usuels (Vente, Louage de choses, Sociétés civiles) - Le contrat de mariage et](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36218-1.jpg?v=1766934487&width=533)
![[Colloque] – LE NOTARIAT ET LES PERSONNES PROTÉGÉES, 80ème Congrès des Notaires de France à Versailles les 27, 28, 29 et 30 mai 1984](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27718-1.jpg?v=1766929426&width=533)
