Résultats de la recherche
-
[Colloque]
LE CONSEIL DES IMPÔTS ET LE COMITÉ CENTRAL D’EN...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
BERLIA (Georges)
LA DÉCOLONISATION, ASPECTS JURIDIQUES ET POLITI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DECOQ (André)
DROIT COMMUNAUTAIRE DES AFFAIRES, I : DROIT PRO...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Journal officiel]
INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE À L’ÉTAT CIVIL, J...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LES PERSPECTIVES DE RAPPROCHEMENT DES PROCÉDURE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LES PROCÉDÉS DES INTÉRÊTS PATRIMONIAUX DE LA FA...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
MIGNOT (Gabriel), JACQUET (Pierre) et LOUP (Jacques)
LES PAYS LES PLUS PAUVRES : QUELLE COOPÉRATION ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
THIERRY (Hubert), COMBACAU (Jean), SUR (Serge) et VALLÉE (Charles)
DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, 3e éd., coll. Unive...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MÉRIGOT (Jean-Guy)
ESSAI SUR LES COMITÉS D’ORGANISATION PROFESSION...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
YEPES (J. M.)
LE CONFLIT ENTRE LA COLOMBIE ET LE PÉROU (Affai...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE SERVICE PUBLIC, dir de l’Administration fran...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’ILLICITE DANS LE COMMERCE INTERNATIONAL, sous...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
PILLET (Antoine)
TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, t...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
BOUGLÉ (C.) et RAFFAULT (J.)
ÉLÉMENTS DE SOCIOLOGIE. TEXTES CHOISIS ET ORDON...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
CAVARÉ (Louis)
LES SANCTIONS DANS LE PACTE DE LA S.D.N. ET DAN...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
PAEPE (Polydore de)
ÉTUDES SUR LA COMPÉTENCE CIVILE À L’ÉGARD DES É...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Colloque]
REVUE INTERNATIONALE DE DROIT PÉNAL, 48e année,...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Recueil de textes], BATIFFOL (Henri)
CHOIX D’ARTICLES RASSEMBLÉS PAR SES AMIS
Prix habituel 170,00 €Prix habituel -
FLORY (Maurice)
DROIT INTERNATIONAL DU DÉVELOPPEMENT, coll. Thé...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Périodique]
JOURNAL DE DROIT INTERNATIONAL 1923, 2ème, 4ème...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
CONCURRENCE ET DISTRIBUTION, Montpellier 1981, ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES INSTITUTIONS JURIDIQUES DU GOUVERNEMENT DE ...
Prix habituel 14,00 €Prix habituel -
ROUSSILLE (Myriam)
LA COMPENSATION MULTILATÉRALE, Préface de Jacqu...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
COLARD (Daniel)
DROIT DES RELATIONS INTERNATIONALES : DOCUMENTS...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Colloque] – LE CONSEIL DES IMPÔTS ET LE COMITÉ CENTRAL D’ENQUÊTE organismes associés à la Cour des Comptes, Colloque des 26 et 27 nov. 1981, Préface de Bernard Beck, Avant-propos de Jacques Robert, Travaux et recherches de l’université de droit d’économi](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31666-1.jpg?v=1766931219&width=533)
![[Journal officiel] – INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE À L’ÉTAT CIVIL, J.O. n° 1043](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/19954-1.jpg?v=1766924359&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LES PROCÉDÉS DES INTÉRÊTS PATRIMONIAUX DE LA FAMILLE LÉGITIME, 3e Congrès international canadien, t. XII (1958)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56870-1_7f175f67-334c-4fca-b942-5fd113dbd808.jpg?v=1772796352&width=533)
![[Collectif] – LE SERVICE PUBLIC, dir de l’Administration française pour la recherche en droit administratif](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56212-1.jpg?v=1774861347&width=533)
![[Collectif] – L’ILLICITE DANS LE COMMERCE INTERNATIONAL, sous la direction de Philippe Kahn et Catherine Kessedjian, coll. Université de Bourgogne – CNRS, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, vol.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49144-1.jpg?v=1766946015&width=533)
![PILLET (Antoine) – TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, t. II [seul] : Propriété intellectuelle. - Obligations. - Successions. - Donations. - Procédure. - Exécution des jugements étrangers. - Droit commercial international.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56822-1_de2ebd45-abe5-4b64-98db-c478c8adf1e2.jpg?v=1772796347&width=533)
![[Colloque] – REVUE INTERNATIONALE DE DROIT PÉNAL, 48e année, 3e-4e trim. 1977, n° 3-4, LA PRÉVENTION ET LA SUPPRESSION DE LA TORTURE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/8021-1_6ea59a87-9cfa-475f-8828-ddae2b4923ca.jpg?v=1766914831&width=533)
![[Recueil de textes], BATIFFOL (Henri) – CHOIX D’ARTICLES RASSEMBLÉS PAR SES AMIS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51586-1.jpg?v=1766949768&width=533)
![[Périodique] – JOURNAL DE DROIT INTERNATIONAL 1923, 2ème, 4ème et 5ème livraison](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18061-1.jpg?v=1766923208&width=533)
![[Collectif] – CONCURRENCE ET DISTRIBUTION, Montpellier 1981, XIIIe Journées d’Actualité du droit de l’Entreprise, coll. Actualité de Droit de l’Entreprise, Fondation Nationale pour le droit de l’entreprise](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51912-1.jpg?v=1766950556&width=533)
![[Colloque] – LES INSTITUTIONS JURIDIQUES DU GOUVERNEMENT DE L’ÉCONOMIE DANS LES PAYS OCCIDENTAUX ET SOCIALISTES, coll. Grands colloques européens de l’Institut d’Études européennes, Université Libre de Bruxelles](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15455-1_9bcc67fd-7557-4e71-9f44-42772bc45642.jpg?v=1766917188&width=533)
