Résultats de la recherche
-
[Conseil de l’Europe]
CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME, RE...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
INCIDENCES DU DROIT COMMUNAUTAIRE SUR LE DROIT ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
TIBERGHIEN (Frédéric)
LA PROTECTION DES RÉFUGIÉS EN FRANCE,, Préface ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[AFDI]
ANNUAIRE FRANÇAIS DE DROIT INTERNATIONAL, 2008
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
TROPLONG (Raymond-Théodore)
DROIT CIVIL EXPLIQUÉ : DES DONATIONS ENTRE-VIFS...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
CASTONNET DES FOSSES (H.)
LES DROITS DE LA FRANCE SUR MADAGASCAR, Extrait...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
RAISON (André)
LE STATUT DES INCAPABLES MINEURS OU MAJEURS APR...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BROUILLET (Alain)
LE DROIT D’AMENDEMENT DANS LA CONSTITUTION DE L...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
AZARD (Pierre) et BISSON (Alain-François)
DROIT CIVIL QUÉBÉCOIS, t. I : Notions fondament...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Coutumes], DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace)
OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTI...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
BÉNABENT (Alain)
DROIT CIVIL : LA FAMILLE, 11ème éd., coll. Doma...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
AFTALION (Marcel)
DES LIBÉRALITÉS ENTRE ÉPOUX. DE LEUR IMPUTATION...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy du)
RECUEIL DE JURISPRUDENCE CIVILE DU PAYS DE DROI...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)
COURS DE DROIT CIVIL : LA FAMILLE, 3ème éd., pa...
Prix habituel 27,00 €Prix habituel -
MICHALOPOULOS (Constantin)
LES ASSEMBLÉES DE COPROPRIÉTÉ SOUS LE RÉGIME DE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
PETOT-FONTAINE (Michelle)
LA SOCIÉTÉ ANONYME, Dix études de cas
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Colloque]
REPROGRAPHIE ET DROIT D’AUTEUR, Compte-rendu de...
Prix habituel 7,00 €Prix habituel -
CHESNÉ (Guy)
L’ÉTABLISSEMENT DES ÉTRANGERS EN FRANCE ET LA C...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
DÉMARET (Émile)
ORGANISATION COLONIALE ET FÉDÉRATION, Une fédér...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Archives de Philosophie du Droit]
LE DROIT ET L’IMMATÉRIEL, avant-propos de Franç...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DUPONT DELESTRAINT (Pierre)
DROIT CIVIL, LES PERSONNES ET LES DROITS DE LA ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
D’INCAU (Nicolas)
LE DROIT RELATIF À LA PÊCHE FLUVIALE EN FRANCE ...
Prix habituel 39,00 €Prix habituel -
LA ROUVIÈRE (Arnaud de)
TRAITÉ DU DROIT DE RETOUR DES DOTS, DES DONATIO...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’ENFANT ET LES CONVENTIONS INTERNATIONALES, so...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[Collectif] – INCIDENCES DU DROIT COMMUNAUTAIRE SUR LE DROIT PUBLIC FRANÇAIS, dir. Gabriel Eckert, Yves Gautier, Robert Kovar et Dominique Ritleng, Centre d’Études internationales et Européennes, Institut de recherche Carré de Malberg, Universié Robert Sc](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56732-1_a6e30a42-378c-4f33-8537-6d8aa4ae71f4.jpg?v=1779694484&width=533)
![[AFDI] – ANNUAIRE FRANÇAIS DE DROIT INTERNATIONAL, 2008](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56659-1_62dbc8e3-db8d-45ce-89cf-e0602d86d7fb.jpg?v=1775989961&width=533)
![[Coutumes], DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace) – OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTICE, DES FIEFS, DES CENS, DES GENS MARIÉS ET DES SUCCESSIONS, DE LA COUTUME DU COMTÉ DE BOURGOGNE, AVEC LES TRAITÉS À L’USAGE DE LA MÊME PROVINCE SUR LES INSTI](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/13546-1.jpg?v=1790059227&width=533)
![[Colloque] – REPROGRAPHIE ET DROIT D’AUTEUR, Compte-rendu de la Réunion du Comité juridique de la Société des Gens de Lettres de France (…) du 3 décembre 1987](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15247-1_1348206f-20c1-485b-89b2-043f5f020495.jpg?v=1766917056&width=533)
![[Archives de Philosophie du Droit] – LE DROIT ET L’IMMATÉRIEL, avant-propos de François Terré, publié avec le concours du C.N.R.S., A.P.D., t. 43](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40088-1.jpg?v=1779694066&width=533)
![[Collectif] – L’ENFANT ET LES CONVENTIONS INTERNATIONALES, sous la direction de Jacqueline RUBELLIN-DEVICHI et Rainer FRANK](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47921-1.jpg?v=1766944632&width=533)
