Résultats de la recherche
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[Code civil]
CODE NAPOLÉON, Édition conforme aux changements...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel -
[ESSUILE, (Jean-François de BARANDIÉRY-MONTPAYEUR D’)]
TRAITÉ DES COMMUNES, OU OBSERVATIONS SUR LEUR O...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
[Toulouse], CASTAING-SICARD (Mireille)
LES CONTRATS DANS LE TRÈS ANCIEN DROIT TOULOUSA...
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
CABRILLAC (Michel)
LA PROTECTION DU CRÉANCIER DANS LES SÛRETÉS MOB...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
HERICOURT (Louis de)
TRAITÉ DE LA VENTE DES IMMEUBLES PAR DÉCRET, Av...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA TRANSACTION, Propositions en vue de la réfor...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BAUDRY-LACANTINERIE (Gabriel)
PRÉCIS DE DROIT CIVIL CONTENANT DANS UNE PREMIÈ...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
LAURENT (François)
PRINCIPES DE DROIT CIVIL, 3e éd., t. VII
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
APPEL (Louis)
LES MINES ET LES PROPRIÉTÉS PRIVÉES
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
LYON-CAEN (Charles) et RENAULT (Louis)
PRÉCIS DE DROIT COMMERCIAL COMPRENANT LE COMMEN...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
THÉRY (Philippe)
SÛRETÉS ET PUBLICITÉ FONCIÈRE, coll. Droit fond...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LYON-CAEN (Charles et RENAULT (Louis)
MANUEL DE DROIT COMMERCIAL (Y COMPRIS LE DROIT ...
Prix habituel 60,98 €Prix habituel -
ROLLAND (Louis)
COURS DE DROIT ADMINISTRATIF, D.E.S. Droit publ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
CHARMONT (Joseph)
LES TRANSFORMATIONS DU DROIT CIVIL, coll. Le mo...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
MICHALOPOULOS (Constantin)
LES ASSEMBLÉES DE COPROPRIÉTÉ SOUS LE RÉGIME DE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
DELVINCOURT (Claude-Étienne)
INSTITUTES DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, Conformémen...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MARTY (Gabriel), RAYNAUD (Pierre) et JESTAZ (Philippe)
DROIT CIVIL : t. II : LES PERSONNES par Pierre ...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
CAVARÉ (Louis)
LE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC POSITIF, t. I : L...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)
COURS DE DROIT DROIT CIVIL, t. VIII : LES CONTR...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
VINEY(Geneviève)
LES OBLIGATIONS. LA RESPONSABILITÉ : EFFETS. Ré...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
DESGRANGES (Eugène)
ESSAI SUR LA NOTION DE VOIE DE FAIT EN DROIT AD...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Colloque]
L’ÉVOLUTION CONTEMPORAINE DU DROIT DES CONTRATS...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
JACQUIGNON (Louis)
LE RÉGIME DES BIENS DES ENTREPRISES NATIONALES,...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
BLOND (Carole)
LA PROTECTION DE L’ACHETEUR INSATISFAIT DE L’ÉT...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel
![[Code civil] – CODE NAPOLÉON, Édition conforme aux changements adoptés par le Corps législatif le III septembre 1807, 2e éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58121-1_eacc9986-43bc-41e5-809a-02ebbdd91477.jpg?v=1790510050&width=533)
![[ESSUILE, (Jean-François de BARANDIÉRY-MONTPAYEUR D’)] – TRAITÉ DES COMMUNES, OU OBSERVATIONS SUR LEUR ORIGINE, ET ÉTAT ACTUEL, d’après les anciennes Ordonnances de nos Rois, les Coutumes, Édits, Déclarations, Arrêts et Règlements intervenus sur cette mat](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35340-1_999db24b-2246-4474-9ab4-3e3deaf95cfe.jpg?v=1793639304&width=533)
![[Toulouse], CASTAING-SICARD (Mireille) – LES CONTRATS DANS LE TRÈS ANCIEN DROIT TOULOUSAIN (Xe-XIIIe siècle)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50989-1.jpg?v=1766948573&width=533)
![[Collectif] – LA TRANSACTION, Propositions en vue de la réforme du Titre XV - Livre troisième du Code civil « Des transactions », sous la dir. de William Dross et Blandine Mallet-Bricout](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57845-1.jpg?v=1789372110&width=533)
![LYON-CAEN (Charles) et RENAULT (Louis) – PRÉCIS DE DROIT COMMERCIAL COMPRENANT LE COMMENTAIRE DU CODE DE COMMERCE ET DES LOIS QUI S’Y RATTACHENT suivi d’une table des textes expliqués et d’une table analytique développée, t. 2 [seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44080-1.jpg?v=1785853927&width=533)
![DELVINCOURT (Claude-Étienne) – INSTITUTES DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, Conformément aux dispositions du Code Napoléon, avec les Explications et Interprétations résultantes des Codes, Lois et Réglemens postérieurs, 2nde éd. [Tomes I et III uniquement]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46925-1_ad05c1ad-c136-4225-a513-4ca5d9d9e44c.jpg?v=1789809972&width=533)
![MARTY (Gabriel), RAYNAUD (Pierre) et JESTAZ (Philippe) – DROIT CIVIL : t. II : LES PERSONNES par Pierre Raynaud (3e éd., 1976, 1023 p.) ; t. III [anc. numérotation]: LES SÛRETÉS, LA PUBLICITÉ FONCIÈRE (1er vol., 1971, 510 p.) ; t. III [nouv. numérotation]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58418-1.jpg?v=1793639671&width=533)
![[Colloque] – L’ÉVOLUTION CONTEMPORAINE DU DROIT DES CONTRATS ; Journées René Savatier, Poitiers 24-25 octobre 1985, Publications de la Fac. de droit et des sc. sociales de Poitiers, t. 15](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57588-1_e2e905b7-efa5-45a0-b034-ad7a8d16daba.jpg?v=1788157391&width=533)
