Résultats de la recherche
-
HAURIOU (Maurice)
PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CONSTITUTIONNEL, co...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT QUE LES PLACES DE PRÉSIDENT & DE GR...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MIKALEF-TOUDIC (Véronique)
DROIT PATRIMONIAL DU DIRIGEANT, Constitution - ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PHILLIPS (Dr.)
DU DROIT ECCLÉSIASTIQUE DANS SES SOURCES, CONSI...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
BOURDON (Jacques), PONTIER (Jean-Marie) et RICCI (Jean-Claude)
DROIT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, 2ème éd....
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
SIREY (Jean-Baptiste), DEVILLENEUVE (L.-M.) et CARETTE (A.-A.)
RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS, IIIe pa...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Troyes], LE GRAND (Louis)
COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENT...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
[Fléchier], CHÉRUEL
MÉMOIRES DE FLÉCHIER SUR LES GRANDS-JOURS D’AUV...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LHÉRITIER (L.)
MANUEL DE L’EXPERTISE-INCENDIE, Précis techniqu...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LOISEAU - ROUSSEAU
GUIDE DES DÉLAIS mis au courant du dernier état...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
PEISER (Gustave)
DROIT ADMINISTRATIF, FONCTION PUBLIQUE DE L’ÉTA...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
HIANCE (Martine) et PLASSERAUD (Yves)
LA PROTECTION DES INVENTIONS, en Union soviétiq...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
GROSLIÈRE (Jean-Claude)
LA RÉFORME DU DIVORCE. Loi du 11 juillet 1975 e...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy du)
RECUEIL DE JURISPRUDENCE CIVILE DU PAYS DE DROI...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
MOLIERES-FONMAUR (Benoit-Léon)
TRAITÉ DES DROITS DE LODS ET VENTES, SELON LE D...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
BRESSOLLES (Paul)
THÉORIE ET PRATIQUE DES DONS MANUELS
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
COLIN (Ambroise), CAPITANT (Henri) et JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon)
TRAITÉ DE DROIT CIVIL de A. C. et H. C. refondu...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Mélanges Ortscheidt]
LE DROIT SOCIAL - LE DROIT COMPARÉ, Études dédi...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Code], TRIPIER (Louis)
LES CODES FRANÇAIS COLLATIONNÉS SUR LES ÉDITION...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
BRICMONT (Georges)
LA RESPONSABILITÉ DES ARCHITECTE ET ENTREPRENEU...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
PÉTEL (l’abbé)
LA CREHUE ET LE DROIT DE CREHUE EN MATIÈRE DE F...
Prix habituel 5,00 €Prix habituel -
ZENATI-CASTAING (Frédéric)
SÛRETÉS RÉELLES Droit commun Addendum : mise à...
Prix habituel 94,00 €Prix habituel -
POTHIER (Robert-Joseph)
TRAITÉS DE LA POSSESSION ET DE LA PRESCRIPTION,...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
Collectif
RECUEIL DES COURS, Académie de droit internatio...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT QUE LES PLACES DE PRÉSIDENT & DE GREFFIER DU TRIBUNAL CRIMINEL, SONT INCOMPATIBLES AVEC CELLES DE JUGE & DE GREFFIER DU TRIBUNAL DE DISTRICT. Donnéé à Paris, le 12 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Départ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3601-1.jpg?v=1766939479&width=533)
![SIREY (Jean-Baptiste), DEVILLENEUVE (L.-M.) et CARETTE (A.-A.) – RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS, IIIe partie : LOIS ANNOTÉES OU RECUEIL DES LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS, ETC. DE LA RÉPUBLIQUE, AVEC NOTES ET COMMENTAIRES, [Années 1848 à 1852]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54528-1_43c16fdd-d4d3-44b2-aab5-5a56680fb642.jpg?v=1769440583&width=533)
![[Troyes], LE GRAND (Louis) – COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENTAIRES DE Me LOUIS LE GRAND, Dans lesquels il a confié le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en us](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44512-1.jpg?v=1766941911&width=533)
![[Fléchier], CHÉRUEL – MÉMOIRES DE FLÉCHIER SUR LES GRANDS-JOURS D’AUVERGNE, Éd. présentée et annotée par Yves-Marie Bercé, coll. Le temps retrouvé](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56485-1_a207e435-e42c-461f-8ad1-1282fa94f8e1.jpg?v=1769444637&width=533)
![[Mélanges Ortscheidt] – LE DROIT SOCIAL - LE DROIT COMPARÉ, Études dédiées à la mémoire de Pierre Ortscheidt, Annales de la faculté de droit de Strasbourg, Nouvelle série n° 6](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57831-1_dc044d80-ee34-4860-9e2d-f2806a33fd74.jpg?v=1780998020&width=533)
![[Code], TRIPIER (Louis) – LES CODES FRANÇAIS COLLATIONNÉS SUR LES ÉDITIONS OFFICIELLES contenant (…) et les seuls où sont rapportés LES TEXTES DU DROIT ANCIEN ET INTERMÉDIAIRE (…) concernant le CODE DE COMMERCE et la CONTRAINTE PAR CORPS avec COMPLÉMENT D](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44637-1.jpg?v=1766942052&width=533)
![POTHIER (Robert-Joseph) – TRAITÉS DE LA POSSESSION ET DE LA PRESCRIPTION, [t. II uniquement]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57376-1.jpg?v=1779696157&width=533)
