Résultats de la recherche
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TOUZEIL-DIVINA (Mathieu)
LA DOCTRINE PUBLICISTE (1800 - 1880) Éléments...
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AMAURY (Philippe)
DE L’INFORMATION ET DE LA PROPAGANDE D’ÉTAT, LE...
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[Régionalisme - Centre-Ouest]
REVUE JURIDIQUE DU CENTRE OUEST n° 0 à 18 [mq. ...
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LEGEAIS (Raymond)
L’AUTORITÉ PARENTALE, Étude de la loi n° 70-459...
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[AIDRU]
LA FLEXIBILITÉ EN DROIT DE L’URBANISME Flexibil...
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[Coutumes], LE GRAND (Louis)
COUSTUME DU BAILLAGE DE TROYES avec commentaire...
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ANGELESCO (Alexandre C.)
LA TECHNIQUE LÉGISLATIVE EN MATIÈRE DE CODIFICA...
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FERRIÈRE (Claude-Joseph de)
DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE contenant ...
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DUBOUIS (Louis) et GUEYDAN (Claude)
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CORNU (Gérard)
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LEGRAND (André)
L’OMBUDSMAN SCANDINAVE. ÉTUDES COMPARÉES SUR LE...
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[Recueil Lebon - Conseil d’État]
RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUAN...
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MONSARRAT (Gaston)
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COURS DE DROIT ADMINISTRATIF, coll. Cours, Thèm...
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GONZALEZ (Joaquin V.)
LEGISLACION DE MINAS - Lecciones dictadas en la...
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[Colloque]
EUROPE DES RÉGIONS ET ENVIRONNEMENT, sous la di...
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SZIRMAI (Z.)
LAW IN EASTERN EUROPE. A series of publications...
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CORNU (Marie)
LE DROIT CULTUREL DES BIENS, L’intérêt culturel...
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[Mélanges Vignes]
L’ÉVOLUTION ET L’ÉTAT ACTUEL DU DROIT INTERNATI...
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HOCREITÈRE (Patrick)
LE CERTIFICAT D’URBANISME APRÈS LA LOI SOLIDARI...
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PAEPE (Polydore de)
ÉTUDES SUR LA COMPÉTENCE CIVILE À L’ÉGARD DES É...
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![[Régionalisme - Centre-Ouest] – REVUE JURIDIQUE DU CENTRE OUEST n° 0 à 18 [mq. n° 13], avec les TABLES TRIENNALES, suppl. au numéro 8 – juillet 1991 et au numéro 13 – janvier 1994 et le numéro spécial – avril 1992, VERS L’EUROPE DES CITOYENS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3825-1.jpg?v=1766943057&width=533)
![[AIDRU] – LA FLEXIBILITÉ EN DROIT DE L’URBANISME Flexibilty in urban planning law Actes du XIIIe Colloque de l’AIDRU Bergame et Brescia – 16-17 Septembre 2022 XIIIth AIDRU Conference Proceedings Bergamo and Brescia – September 16-17, 2022 Sous la dir. d](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4195-1_f3fd2443-afa4-4561-b12c-d4de6985e7a8.jpg?v=1769439996&width=533)
![[Coutumes], LE GRAND (Louis) – COUSTUME DU BAILLAGE DE TROYES avec commentaires de Me Louis Le Grand, dans lesquels est conféré le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en usag](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34735-1.jpg?v=1766933503&width=533)
![FERRIÈRE (Claude-Joseph de) – DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE contenant l’explication des termes de droit, d’ordonnances, de coutumes & de pratique avec les jurisdictions de France, 3e éd. Revue, corrigée et augmentée par M. *** [Boucher d’Argis]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52852-1_c2bc1864-7af4-4759-aa52-4399ec804675.jpg?v=1772457809&width=533)
![[VENDRE DE LA TOULOUBRE] – ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS PAR MM. LES AVOCATS & PROCUREURS GÉNÉRAUX, AU PARLEMENT DE PROVENCE. AVEC DES OBSERVATIONS. NOUVELLE ÉDITION](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/37186-1.jpg?v=1766935184&width=533)
![VIGNES (Édouard) – TRAITÉ DES IMPÔTS EN FRANCE considérés sous le rapport du droit, de l’économie politique et de la statistique suivi du mouvement détaillé de la dette publique depuis 1789, t. I [seul], 4ème éd. mise au courant par M. Vergniaud](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/2921-1.jpg?v=1766922848&width=533)
![CORNU (Gérard) – ÉTUDE COMPARÉE DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE EN DROIT PRIVÉ ET EN DROIT PUBLIC Préface de André AMIAUD Réimpression de l’éd. de 1951 chez Matot-Braine [thèse], Coll. de la Faculté Jean Monnet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3161-1.jpg?v=1766931044&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX DU TRIBUNAL DES CONFLITS ET DES JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, coll. Lebon, Panhard, Chalvon-Demersay fondée en 1821, de 1990 à 2014 [complet]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4048-2.jpg?v=1766950368&width=533)
![[Colloque] – EUROPE DES RÉGIONS ET ENVIRONNEMENT, sous la direction de Michel PRIEUR ; Colloque organisé à Limoges les 3 et 4 mars 1988 à l’occasion de l’Année européenne de l’environnement par la Région Limousin et la faculté de droit et des sc. éco. de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25201-1.jpg?v=1766928097&width=533)
![[Mélanges Vignes] – L’ÉVOLUTION ET L’ÉTAT ACTUEL DU DROIT INTERNATIONAL DE LA MER, sous la direction de Rafael Casado Raigón et Giuseppe Cataldi](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51035-1.jpg?v=1766948678&width=533)
