Résultats de la recherche
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NÉGRIN (Jean-Paul)
LE CONSEIL D’ÉTAT ET LA VIE PUBLIQUE EN FRANCE ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
CEREXHE (Étienne)
LE DROIT EUROPÉEN. La libre circulation des per...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DECOCQ (André)
DROIT DE LA CONCURRENCE, droit interne et droit...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
FRISON (Danièle)
DROIT ANGLAIS, INSTITUTIONS BRITANNIQUES
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MALINVAUD (Philippe) et JESTAZ (Philippe)
DROIT DE LA PROMOTION IMMOBILIÈRE, 4ème éd., co...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
PESSARD (H.), DUVERNOIS (C.)
L’ANNÉE PARLEMENTAIRE, 1863-1864
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES COLLECTIVITÉS LOCALES : Dix ans après les l...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
![ODENT (Raymond) – CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, Cours Professé à l’I.E.P. en 1949-1950, [et] SUPPLÉMENT](//www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58013-1.jpg?v=1790509311&width=533)
ODENT (Raymond)
CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, Cours Professé à l’I...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
DAVIEL (Alfred)
TRAITÉ DE LA LÉGISLATION ET DE LA PRATIQUE DES ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
CABRILLAC (Michel) et MOULY (Christian)
DROIT DES SÛRETÉS, 4e éd.
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Conseil constitutionnel]
LES [NOUVEAUX] CAHIERS DU CONSEIL CONSTITUTIONN...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
MARCADÉ (Victor-Napoléon) et PONT (Paul)
EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE CIVIL...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Code], GAUTHIER (A.-A.)
CODE DES PLACEMENTS FONCIERS - LÉGISLATION SUR ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES RECOURS EN ANNULATION ET EN CAS DE CARENCE ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DROIT ET PLURALISME, Actes du colloques de Caen...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
DRUESNE (Gérard)
DROIT ET POLITIQUES DE LA COMMUNAUTÉ ET DE L’UN...
Prix habituel 16,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA DÉMOCRATISATION DU SYSTÈME DES NATIONS UNIES...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Code civil], SIREY (Jean-Baptiste)
CODE CIVIL ANNOTÉ DES DISPOSITIONS ET DÉCISIONS...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
DESANDRE (Jacques), HOCHEDEZ (Daniel) et DELANNOY (Jean-Pierre)
PUBLICITÉ ET ENVIRONNEMENT. LA LOI DU 29 DÉCEMB...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MORANGE (Jean)
LIBERTÉS PUBLIQUES, coll. Droit fondamental Dro...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
VAN HILLE (Willy)
LE DROIT DES GENS MARIÉS EN FLANDRE À LA FIN DE...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
DUPUIS (Georges) et GUÉDON (Marie-José)
INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES - DROIT ADMINISTRA...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
REVEL (G.)
LA PUBLICATION DES LOIS, DES DÉCRETS ET DES AUT...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
FRANCK (Claude)
LES GRANDES DÉCISIONS DE LA JURISPRUDENCE. DROI...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Colloque] – LES COLLECTIVITÉS LOCALES : Dix ans après les lois de décentralisation : de la tutelle administrative à l’intervention des juges, Colloque (Marseille 8-9 octobre 1992)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54920-1.jpg?v=1774860924&width=533)
![ODENT (Raymond) – CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, Cours Professé à l’I.E.P. en 1949-1950, [et] SUPPLÉMENT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58013-1.jpg?v=1790509311&width=533)
![[Conseil constitutionnel] – LES [NOUVEAUX] CAHIERS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL, du n° 1 (1996 - Tête de collection) au n° 59 (avril 2018) [mq. 4 fasc.]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4154-1.jpg?v=1766951825&width=533)
![[Code], GAUTHIER (A.-A.) – CODE DES PLACEMENTS FONCIERS - LÉGISLATION SUR LE CRÉDIT FONCIER DE FRANCE (MAI 1862) - STATUTS ET RENSEIGNEMENTS (JANVIER 1870)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/12507-1_28e0cb29-26ba-473d-9915-c30d5cca5ef6.jpg?v=1766916285&width=533)
![[Collectif] – LES RECOURS EN ANNULATION ET EN CAS DE CARENCE DANS LE DROIT DE LA CECA À LA LUMIÈRE DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTÉS, Préface de M. Henri Rolin, Extrait du n° 3 du volume XIII de la Chronique de Politique étrangère](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38603-1.jpg?v=1766936479&width=533)
![[Collectif] – DROIT ET PLURALISME, Actes du colloques de Caen organisé par le Centre de recherche sur les droit fondamentaux et les évolutions du droit (C.R.D.F.E.D.) les 30 novembre et 1er décembre 2006, Propos introductifs de Jean-François Akandji-Kombe](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53188-1.jpg?v=1766954233&width=533)
![[Colloque] – LA DÉMOCRATISATION DU SYSTÈME DES NATIONS UNIES, Colloque des 8 et 9 décembre 2000, Neuvièmes rencontres internationales d’Aix-en-Provence](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52140-1.jpg?v=1766950982&width=533)
![[Code civil], SIREY (Jean-Baptiste) – CODE CIVIL ANNOTÉ DES DISPOSITIONS ET DÉCISIONS DE LA LÉGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE, avec renvoi, pour l’indication des matières, aux principaux Recueils de Jurisprudence](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33494-1_eb94e457-1c32-4236-ae36-2e134986b2a0.jpg?v=1790059515&width=533)
