Résultats de la recherche
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PONCET (Dominique)
LA PROTECTION DE L’ACCUSÉ PAR LA CONVENTION EUR...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CENTRE FOR SOCIO-LEGAL STUDIES, WOLFSON COLLEGE OXFORD
FUTURE RESEARCH PROGRAMME
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
D’AGUESSEAU (Henri François)
ŒUVRES DE M. LE CHANCELIER D’AGUESSEAU t. I (1...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
CHRISTOPHLE (Albert) et AUGER (Paul)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES TRAVAUX PUBLIC...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
FAVOREU (Louis)
DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE À LA RESPONSABILITÉ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
OLLIVIER (Émile) et MOURLON (Frédéric)
COMMENTAIRE DE LA LOI PORTANT MODIFICATION DES ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Journal des Sociétés / Revue des Sociétés]
JOURNAL DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES FR...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
DONNEDIEU DE VABRES (Henri)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CRIMINEL ET DE LÉGI...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
GROTIUS (Hugo)
LE DROIT DE LA GUERRE ET DE LA PAIX, Nouvelle t...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
[Colloque]
REVUE INTERNATIONALE DE DROIT PÉNAL, 56e année,...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BERTAULD (Alfred)
LA LOI DU PROGRÈS ET LE LIBRE ARBITRE, Discours...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
VIVIER (Alphonse)
ESSAI SUR LA RÉORGANISATION JUDICIAIRE EN FRANCE
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
HUET-WEILLER (D.), LABRUSSE (C.) et VAN CAMELBEKE (M.)
LA FILIATION, coll. Jurisprudence française n° 1
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BLANC (Emmanuel)
PROCÉDURE PRUD’HOMALE, Commentaire du décret du...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
PERREAU (Étienne-Hippolyte)
DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE ET PÉNALE DES FONCT...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
BOURDONNAY (H.)
LE PRÉSIDENT DU TRIBUNAL CIVIL, RÉPERTOIRE ALPH...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BONCENNE (Pierre)
THÉORIE DE LA PROCÉDURE CIVILE, PRÉCÉDÉE D’UNE ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MOREL (René)
RÉPÉTITIONS ÉCRITES DE PROCÉDURE CIVILE, 3e ann...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
STAIN (Steven J.)
INTERNATIONAL LITIGATION, coll. Litigation and ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
FASSBIND (Olivier)
LES INCIDENCES DE LA CONVENTION EUROPÉENNE DES ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
FURET (Marie-Françoise), MARTINEZ (Jean-Claude) et DONRANDEU (Henri)
LA GUERRE ET LE DROIT
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[EDCE]
ÉTUDES ET DOCUMENTS DU CONSEIL D’ÉTAT, rapport ...
Prix habituel 260,00 €Prix habituel -
ROBERT (Jacques-Henri)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL, coll. Thémis / Droit
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LEPAGE (Agathe), MAISTRE DU CHAMBON (Patrick) et SALOMON (Renaud)
DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, 2e éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Journal des Sociétés / Revue des Sociétés] – JOURNAL DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES FRANÇAISES ET ÉTRANGÈRES, Revue de Jurisprudence, de Doctrine & de législation, de 1880 [Première année] à 1888, de 1895 à 1904](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4157-1.jpg?v=1766953261&width=533)
![[Colloque] – REVUE INTERNATIONALE DE DROIT PÉNAL, 56e année, nouvelle série, 3e-4e trim. 1985, XIIIe CONGRÈS INTERNATIONAL DE DROIT PÉNAL, Le Caire (Égypte, 1er - 7 oct. 1984, Table ronde - Travaux des sections - Résolutions](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/8023-1_16418ff2-4317-4bc7-88d8-27b4b107582a.jpg?v=1766914834&width=533)
![[EDCE] – ÉTUDES ET DOCUMENTS DU CONSEIL D’ÉTAT, rapport public, n° 28 (1976) à n° 41 (1991) [mq. n° 34 et 36]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3978-1.jpg?v=1766947171&width=533)
