Résultats de la recherche
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MINIER (Jules)
PRÉCIS HISTORIQUE DU DROIT FRANÇAIS, INTRODUCTI...
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VISSCHER (Charles de)
PROBLÈMES D’INTERPRÉTATION JUDICIAIRE EN DROIT ...
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NOALIS (Nicolai) [NOALIS (Nicolaus)]
DE TRANSMISSIONE TRACTATUS NICOLAI NOALIS IURIS...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
POTHIER (Robert-Joseph) / MOREAU DE MONTALIN
PANDECTES DE JUSTINIEN mises dans un nouvel ord...
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HUYARD (Étienne)
LE PORT DE BORDEAUX, Sa situation actuelle – So...
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[JOUSSE (Daniel)]
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU ...
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VILLEY (Edmond)
LÉGISLATION ÉLECTORALE COMPARÉE DES PRINCIPAUX ...
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VELLAS (Pierre)
DROIT INTERNATIONAL ET SCIENCE POLITIQUE. RECUE...
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[Réunies par FAVOREU (Louis)]
RECUEIL DE JURISPRUDENCE CONSTITUTIONNELLE 1958...
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CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien), CHAUVEAU (Adolphe)
SUPPLÉMENT ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE AUX LOIS ...
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TIMSIT (Gérard)
ADMINISTRATIONS ET ÉTATS : ÉTUDE COMPARÉE, coll...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
VAN DEN HEUVEL (J.)
DE LA SITUATION LÉGALE DES ASSOCIATIONS SANS BU...
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CABRILLAC (Michel)
LA LETTRE DE CHANGE DANS LA JURISPRUDENCE, coll...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
SIMON (Jules)
L’EXÉCUTEUR TESTAMENTAIRE, Exposé critique de l...
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BURDEAU (Geneviève)
LA DIVERSIFICATION DES PROCÉDURES DE RÈGLEMENT ...
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JUGLART (Michel de)
COURS DE DROIT CIVIL, DROIT PRIVÉ NOTARIAL AVEC...
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JOSSEAU (Jean-Baptiste) et MICHOT ([J.])
TRAITÉ DU CRÉDIT FONCIER, suivi d’un TRAITÉ DU ...
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Collectif
DROIT DE L’ESPACE. ASPECTS RÉCENTS sous la dire...
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WATRIN (Germain)
L’ADMINISTRATION DE LA IIIe RÉPUBLIQUE, 2e éd.
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
QUENEUDEC (Jean-Pierre)
DROIT MARITIME INTERNATIONAL, Recueil de Textes
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi RELATIVE À LA FORMATION DE LA HAUTE COUR NA...
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CASTRO (Josué de)
GÉOPOLITIQUE DE LA FAIM, nouvelle éd. revue et ...
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Patin (Maurice), Caujolle (Paul), Aydalot (Maurice), Robert (Jean-Marie)
Droit pénal général et législation pénale appli...
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[Collectif]
LA RÉFORME DES COLLECTIVITÉS LOCALES EN EUROPE ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![NOALIS (Nicolai) [NOALIS (Nicolaus)] – DE TRANSMISSIONE TRACTATUS NICOLAI NOALIS IURISCONSULTI VENETI. In quo agitur DE TRANSMISSIONE FIDEICOMMISSORUM, LEGATORUM, Substitutionum directarum, Hæreditatis, Contractuum, & aliarum materiarum. CUM INDICE LOCUPL](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52354-1.jpg?v=1766952273&width=533)
![POTHIER (Robert-Joseph) / MOREAU DE MONTALIN – PANDECTES DE JUSTINIEN mises dans un nouvel ordre, avec les lois du code et les novelles qui confirment, expliquent ou abrogent le droit des pandectes, traduites [du latin en français] par [l’abbé Pierre-Anto](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54524-1.jpg?v=1774866783&width=533)
![[JOUSSE (Daniel)] – NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35530-1.jpg?v=1766933929&width=533)
![[Réunies par FAVOREU (Louis)] – RECUEIL DE JURISPRUDENCE CONSTITUTIONNELLE 1958-1993, Décisions DC-L-FNR-I du Conseil constitutionnel](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40562-1.jpg?v=1766938417&width=533)
![JOSSEAU (Jean-Baptiste) et MICHOT ([J.]) – TRAITÉ DU CRÉDIT FONCIER, suivi d’un TRAITÉ DU CRÉDIT AGRICOLE ET DU CRÉDIT FONCIER COLONIAL contenant l’explication théorique et pratique de la législation spéciale, le texte des décrets, lois, statuts, formules](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34521-1.jpg?v=1766933272&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi RELATIVE À LA FORMATION DE LA HAUTE COUR NATIONALE. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 15 Mai 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 899](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3615-1.jpg?v=1766939524&width=533)
![[Collectif] – LA RÉFORME DES COLLECTIVITÉS LOCALES EN EUROPE DU NORD-OUEST (Royaume-Uni, Belgique, France, République fédérale d’Allemagne), Institut Français des sciences administratives](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53198-1_23a114c1-614a-4132-b442-56f0ff1b0c01.jpg?v=1771253041&width=533)
