Résultats de la recherche
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[Thèse non publiée], CHAPUT (Yves)
DE L’OBJET SOCIAL DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, Th...
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LABOULAYE (Édouard)
HISTOIRE DU DROIT DE PROPRIÉTÉ FONCIÈRE EN OCCI...
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MODERNE (Franck)
LA SOUS-TRAITANCE DES MARCHÉS PUBLICS, essai su...
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SERRIGNY (Denis)
TRAITÉ DE L’ORGANISATION DE LA COMPÉTENCE ET DE...
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TROPLONG (Raymond-Théodore)
DROIT CIVIL EXPLIQUÉ : DES DONATIONS ENTRE-VIFS...
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HERICOURT (Louis de)
TRAITÉ DE LA VENTE DES IMMEUBLES PAR DÉCRET, AV...
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MOREAU (André)
LES SOCIÉTÉS CIVILES, Leurs régimes juridiques ...
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CHAMPION (Jean)
TOUS LES RÉGIMES MATRIMONIAUX ET LES CONTRATS D...
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[Mélanges Moderne]
MOUVEMENT DU DROIT PUBLIC, Du droit administrat...
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[Collectif]
LES TRAVAUX DE LA C.N.U.D.C.I, Extrait du Journ...
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PLANIOL (Marcel)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL : t. III [seu...
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EPSCHTEIN (S.) et BONTOUX (Ch.)
SÉCURITÉS ET PRÉCARITÉS DU CRÉDIT DOCUMENTAIRE,...
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OPPETIT (Bruno)
DROIT DU COMMERCE INTERNATIONAL, coll. Thémis, ...
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SUET (Philippe)
INITIATION AU DROIT DES RELATIONS DU TRAVAIL
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CLOS (Jean)
DE L’HYPOTHÈQUE DES CHOSES INCORPORELLES (Droit...
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MONTIER (Fernand) et FAUCON (Georges-H.)
DE LA VENTE ET DU NANTISSEMENT DES FONDS DE COM...
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MARCADÉ (Victor-Napoléon) et PONT (Paul)
EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE CIVIL...
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MARCADÉ (Victor-Napoléon)
EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOL...
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GÓMEZ YSABEL (Justo José)
PROBLEMAS FUNDAMENTALES DEL EJERCICIO DEL ALBAC...
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DAVID (Pierre)
LA NOTION DE FAIT DE LA CHOSE dans l’article 13...
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DÉPREZ (Pierre)
SOCIÉTÉ D’ACQUÊTS OU PARTICIPATION AUX ACQUÊTS ...
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DÉPREZ (Pierre)
SOCIÉTÉ D’ACQUÊTS OU PARTICIPATION AUX ACQUÊTS ...
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THÉORIE ET PRATIQUE DU DROIT PUBLIC, en hommag...
Prix habituel 17,00 €Prix habituel -
DEMOLOMBE (Charles) & GUILLOUARD (Louis)
COURS DE CODE NAPOLÉON, t. I à X : 6e éd., t. X...
Prix habituel 1.800,00 €Prix habituel
![[Thèse non publiée], CHAPUT (Yves) – DE L’OBJET SOCIAL DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, Thèse présentée et publiquement soutenue devant la Faculté de Droit de l’Université de Clermont, pour l’obtention du grade de Docteur en Droit, Mention : Droit privé, le 29](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45636-1_ff25aae2-ff6a-4376-8091-68530170096e.jpg?v=1791551756&width=533)
![[Mélanges Moderne] – MOUVEMENT DU DROIT PUBLIC, Du droit administratif au droit constitutionnel. Du droit français au autres droits, Mélanges en l’honneur de Franck MODERNE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54840-1_bd6d409c-72f3-416e-9590-d62e9f2dab73.jpg?v=1774864914&width=533)
![[Collectif] – LES TRAVAUX DE LA C.N.U.D.C.I, Extrait du Journal du Droit international, 106e année (1979), n° 4 : Octobre - Novembre - Décembre](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52232-1.jpg?v=1766951218&width=533)
![PLANIOL (Marcel) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL : t. III [seul] : Mariage et divorce. Régimes matrimoniaux. Successions. Donations et testaments, 7e éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54447-1_899bbd04-aaed-4e74-9cec-fe62814aeb54.jpg?v=1769440396&width=533)
![DEMOLOMBE (Charles) & GUILLOUARD (Louis) – COURS DE CODE NAPOLÉON, t. I à X : 6e éd., t. XII et XIII : 7e éd, t. XIII à XVII : 6e éd., t. XVIII à XXIII : 4e et 6e éd., t. XXIV à XXX : 1re et 5e éd, t. XXXI : 6e éd, [31 vol.] ; TRAITÉS (…), (art. 1387 à 2](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54610-1_4b9e7ad1-c67d-49a0-9c14-514ee568dadb.jpg?v=1769440690&width=533)
