Résultats de la recherche
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Collectif
DICTIONNAIRE FISCAL 1987 : Impôts sur le revenu...
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[Colloque]
L’ACTIVITÉ INVENTIVE ET L’ÉTENDUE DE LA PROTECT...
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[Collectif - Droit Public]
DROIT PUBLIC, sous la direction de Jacques More...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Collectif – Cahiers constitutionnels de Paris 1]
CONSTITUTION ET CONSTRUCTION EUROPÉENNE, sous l...
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LIET-VEAUX (Georges)
LÉGISLATION DE LA CONSTRUCTION, Numéro spécial ...
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JAPIOT (René)
DES NULLITÉS EN MATIÈRE D’ACTES JURIDIQUES, Es...
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SADRAN (Pierre)
LE SYSTÈME ADMINISTRATIF FRANÇAIS, coll. Clefs,...
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[Collectif]
LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE EN DROIT FRANÇAIS ET...
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AUBY (Jean-Marie) et AUBY (Jean-Bernard)
DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE, État, Collectivi...
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COTTE (L.) et GARON (C.)
RÉPARATION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL. Aspects mé...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Collectif]
À LA RECHERCHE DU NOUVEL ORDRE MONDIAL : t. I :...
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[Collectif]
LE THATCHÉRISME. DOCTRINE ET ACTION, sous la di...
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[Colloque]
L’UNILATÉRALISME ET LE DROIT DES OBLIGATIONS, s...
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[Collectif]
THE REFORM PROCESS OF UNITED NATIONS PEACE OPER...
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[RTDE]
REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT EUROPÉEN fondée pa...
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[Collectif]
L’ONU et les opérations de maintien de la paix,...
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PONTIER (Jean-Marie)
L’ÉTAT ET LES COLLECTIVITÉS LOCALES, La réparti...
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POISSONNIER (Paul)
DE LA RESPONSABILITÉ DE L’ÉTAT ET DES COMMUNES ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Collectif]
SI PROCHE, SI LOIN : LA PRATIQUE DU DROIT INTER...
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Collectif
TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES 1986 DE LA...
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[Collectif]
EXPLICATION DU VOTE, Un bilan des études électo...
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JATON (Roland)
L’ARTICLE 24, CHIFFRE 4, CO, Contribution à l’é...
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[Collectif]
LES SANCTIONS EN DROIT CONTEMPORAIN, vol. II : ...
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PINTO (Roger)
LE RÉGIME DE “L’IMPOSITION UNITAIRE” DANS LES É...
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![[Colloque] – L’ACTIVITÉ INVENTIVE ET L’ÉTENDUE DE LA PROTECTION DANS LE BREVET EUROPÉEN, Colloque international des 2-3 octobre 1974 ; VERS UN ENSEIGNEMENT EUROPÉEN DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE À STRASBOURG, Conférence débat du 4 octobre 1974, Centre d’ét](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56186-1.jpg?v=1774863245&width=533)
![[Collectif - Droit Public] – DROIT PUBLIC, sous la direction de Jacques Moreau, 3e éd. : t. I : Théorie générale de l’État et Droit Constitutionnel, Droit administratif ; t. II : Droit administratif, coll. Collectivités territoriales](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42118-1.jpg?v=1766939966&width=533)
![[Collectif – Cahiers constitutionnels de Paris 1] – CONSTITUTION ET CONSTRUCTION EUROPÉENNE, sous la direction de Bertrand Mathieu, Michel Verpeaux et Ferdinand Mélin-Soucramanien](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46113-1.jpg?v=1766943377&width=533)
![[Collectif] – LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE EN DROIT FRANÇAIS ET EN DROIT COMPARÉ, coll. Droit et économie de l’environnement](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/14525-1_5a877ff3-17a5-451e-b58e-3b931d7c0127.jpg?v=1790508203&width=533)
![[Collectif] – À LA RECHERCHE DU NOUVEL ORDRE MONDIAL : t. I : Le droit international à l’épreuve, Préface de Paul-Marie De La Gorce ; t. II : L’ONU : Mutations et défis](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50647-1.jpg?v=1766947862&width=533)
![[Collectif] – LE THATCHÉRISME. DOCTRINE ET ACTION, sous la direction de Jacques Leruez, coll. Notes & études documentaires](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25590-1.jpg?v=1766928362&width=533)
![[Colloque] – L’UNILATÉRALISME ET LE DROIT DES OBLIGATIONS, sous la direction de Christophe Jamin et Denis Mazeaud, coll. Études juridiques, t. 9](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57670-1_77841c04-9cf0-442e-b1fa-7068c2825f6b.jpg?v=1779697392&width=533)
![[Collectif] – THE REFORM PROCESS OF UNITED NATIONS PEACE OPERATIONS DEBRIEFING AND LESSONS, Report of the 2001 Singapore Conference, The united nations Institute for Training and Research, The institute of Policy Studies of Singapore and the Japan Institu](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50408-1.jpg?v=1766947474&width=533)
![[RTDE] – REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT EUROPÉEN fondée par Roger Houin et Claude-Albert Colliard, publiée avec le concours du C.N.R.S., de 1965 à 2000 [complet]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4302-1.jpg?v=1780997059&width=533)
![[Collectif] – L’ONU et les opérations de maintien de la paix, CEDIN-Paris I : – Angola (1988-1997), sous la dir. de E. Morel, C. El Hocine & E. Medrinal ; – Cambodge (1991-1993), Miprenuc, Apronuc, par S. Barbier ; – Chypre - L’Unficyp, par P. Achilleas](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4166-1.jpg?v=1766954705&width=533)
![[Collectif] – SI PROCHE, SI LOIN : LA PRATIQUE DU DROIT INTERNATIONAL EN FRANCE ET EN ALLEMAGNE, Sous la dir. de Évelyne Lagrance, Andrea Hamann, Jean-Marc Sorel, Avant-propos Christian Tomuschat, coll. de l’UMR de droit comparé de Paris, vol. 29](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57720-1.jpg?v=1780997683&width=533)
![[Collectif] – EXPLICATION DU VOTE, Un bilan des études électorales en France, dir. Daniel Gaxie](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56589-1.jpg?v=1774859889&width=533)
![[Collectif] – LES SANCTIONS EN DROIT CONTEMPORAIN, vol. II : La motivation des sanctions prononcées en justice, dir. Cécile Chainais, Dominique Fenouillet et Gaëtan Guerlain, coll. L’Esprit du Droit](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56745-1_41d22fa9-327b-4b0c-b1b7-182b84c0f694.jpg?v=1779694491&width=533)
