Résultats de la recherche
-
WALINE (Marcel)
MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 4e éd.
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
CHAPUS René
RESPONSABILITÉ PUBLIQUE ET RESPONSABILITÉ PRIVÉ...
Prix habituel 31,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], SOUSI (Gérard)
L’INTÉRÊT SOCIAL DANS LE DROIT FRANÇAIS DES SOC...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel -
CONSTANT (Benjamin)
COURS DE POLITIQUE CONSTITUTIONNELLE, nouvelle ...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
VALOIS (Noël)
INVENTAIRE DES ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT (RÈGNE ...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
DUTRAIT-CROZON (Henri)
PRÉCIS DE L’AFFAIRE DREYFUS AVEC UN RÉPERTOIRE ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Anonyme]
LA COUTUME DE VAUDÉMONT et LE STYLE DE VAUDÉMON...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
BELLEYME (Louis-Marie de)
ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON L...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
CHEVALLIER (Jean-Yves)
FILIATION NATURELLE SIMPLE ET FILIATION ALIMENT...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
SIRVIN (Lucien)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DU DROIT DE CONTRÔ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DUCOM (Léon)
DE L’INAMOVIBILITÉ DE LA MAGISTRATURE
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BONNECASE (Julien)
PRÉCIS DE JURISPRUDENCE CIVILE ET COMMERCIALE
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Chasse], LEBLOND (Paul)
CODE DE LA CHASSE ET DE LA LOUVETERIE CONTENANT...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
NEAGU (Alexandre D.)
CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DE LA FAUTE SUBJECTIVE D...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
MOREAU (Félix)
POUR LE RÉGIME PARLEMENTAIRE
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
D’ESPEISSES (Antoine)
ŒUVRES DE M. ANTOINE D’ESPEISSES Où toutes les ...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
NIEUPOORT (Willem Hendrik)
EXPLICATION ABRÉGÉE DES COUTUMES ET CÉRÉMONIES ...
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
[PAPE (Guy de la)], CHORIER (Nicolas)
LA JURISPRUDENCE DU CÉLÈBRE CONSEILLER ET JURIS...
Prix habituel 700,00 €Prix habituel -
GAVEAU (Raymond)
LA COMPÉTENCE CIVILE ET PÉNALE EN MATIÈRE D’ABO...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
PELLAT (Charles-Auguste)
MANUALE JURIS SYNOPTICUM IN QUO CONTINENTUR JUS...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
PITOIS (Marcel)
LES AUGMENTATIONS DE CAPITAL DANS LES SOCIÉTÉS ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
PIFFRE DE VAUBON (R.)
DICTIONNAIRE DES LOIS DE LA GUERRE (29 mars 191...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Montesquieu], BRÈTHE DE LA GRESSAYE (Jean)
MONTESQUIEU, DE L’ESPRIT DES LOIX. Textes établ...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
[RTDCom. - J. ESCARRA & R. HOUIN]
REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT COMMERCIAL ET DE D...
Prix habituel 2.800,00 €Prix habituel
![[Thèse non publiée], SOUSI (Gérard) – L’INTÉRÊT SOCIAL DANS LE DROIT FRANÇAIS DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45653-1_de291702-6a86-4a3a-8dc7-5dc629e3f6d6.jpg?v=1791551785&width=533)
![[Anonyme] – LA COUTUME DE VAUDÉMONT et LE STYLE DE VAUDÉMONT, Publications du Centre lorrain d’histoire du droit et de l’Institut de recherche régionale, Université Nancy II](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53400-1.jpg?v=1766954644&width=533)
![[Chasse], LEBLOND (Paul) – CODE DE LA CHASSE ET DE LA LOUVETERIE CONTENANT 1° Le commentaire de la loi du 3 mai 1844 ; 2° Le résumé de la Doctrine et de la jurisprudence sur la responsabilité des propriétaires ou possesseurs du Droit de Chasse dans les Bo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50743-1.jpg?v=1766947998&width=533)
![NIEUPOORT (Willem Hendrik) – EXPLICATION ABRÉGÉE DES COUTUMES ET CÉRÉMONIES OBSERVÉES CHEZ LES ROMAINS, pour faciliter l’intelligence des anciens auteurs. Ouvrage écrit en Latin par M. N. et traduit par M. L’Abbé [Desfontaines]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42805-1.jpg?v=1766940918&width=533)
![[PAPE (Guy de la)], CHORIER (Nicolas) – LA JURISPRUDENCE DU CÉLÈBRE CONSEILLER ET JURISCONSULTE GUY PAPE, DANS SES DÉCISIONS. Avec plusieurs remarques importantes, dans lesquelles sont entr’autres, employez plus de sept cens Arrests du Parlement de Grenob](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27690-1_75b9a915-1815-40db-b722-91787be6d564.jpg?v=1790059427&width=533)
![[Montesquieu], BRÈTHE DE LA GRESSAYE (Jean) – MONTESQUIEU, DE L’ESPRIT DES LOIX. Textes établi et présenté par J. Brethe de la Gressaye, coll. Les textes français : Tome premier : Livres I-IX (1950) ; Tome second : Livres IX-XVIII (1955) ; Tome troisième](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50000-1.jpg?v=1766946964&width=533)
![[RTDCom. - J. ESCARRA & R. HOUIN] – REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT COMMERCIAL ET DE DROIT ÉCONOMIQUE fondée par J. Escarra et R. Houin, 1949 puis 1952 à 2004 [complet de 1952 à 2004]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3872-1_7fcfad1c-31d1-4587-a977-7d2ca9cccca9.jpg?v=1772798905&width=533)
