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[Cassation], SIREY (Jean-Baptiste), DENEVERS (Géraud-Thimothée)
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![FURGOLE (Jean-Baptiste) – ŒUVRES COMPLÈTES DE M. FURGOLE, nouvelle éd. revue, corrigée et augmentée, [t. I manquant]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51199-1.jpg?v=1766949075&width=533)
![[Archives de Philosophie du Droit et de Sociologie Juridique - APD] – Livraison n° 1-2 / 1938](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50004-1.jpg?v=1766946970&width=533)
![[BAZIN] – COMMENTAIRE SUR LES TARIFS DU CONTRÔLE DES ACTES ET DE L’INSINUATION, DU 29 SEPTEMBRE 1722. ET SUR LES DROITS DU CENTIÈME DENIER AVEC DES OBSERVATIONS CRITIQUES sur un ouvrage qui a paru en 1737, sous le titre d’Instructions générales aux Commis](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31529-1.jpg?v=1766931141&width=533)
![[Coutumes], LE GRAND (Louis) – COUSTUME DU BAILLAGE DE TROYES avec commentaires de Me Louis Le Grand, dans lesquels est conféré le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en usag](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34735-1.jpg?v=1766933503&width=533)
![[Coutumes], COQUILLE (Guy) – LES ŒUVRES DE MAISTRE GUY COQUILLE, SIEUR DE ROMENAY, CONTENANT PLUSIEURS TRAITEZ TOUCHANT LES LIBERTEZ DE L’ÉGLISE GALLICANE, L’HISTOIRE DE FRANCE & LE DROICT FRANÇOIS, entre lesquels plusieurs n’ont point encore été imprimez](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33899-1.jpg?v=1766932636&width=533)
![[Collectif] – LE RÉGIONALISME EN PRATIQUE, Cahier de l’Institut français des sciences administratives, n° 1](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32100-1.jpg?v=1766931472&width=533)
![CALDAS PEREYRA ET CASTRO (Dn. Francisci de) [Caldas Pereira y Castro (Francisco de)] – Commentarius analyticus ad titulum instit. de inofficioso Testamento ; Et ad leg. unic. C. ex delict. defunctor. Editio novissima, A mendis, quæ prioribus editionibus i](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53031-1.jpg?v=1766953683&width=533)
![[Cassation], SIREY (Jean-Baptiste), DENEVERS (Géraud-Thimothée) – JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE CASSATION, ou PRÉCIS de tous les Jugements de Rejet et de Cassation, sur des points importants du droit et de la Procédure, en matière civile ; Indiquant les mo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55451-1.jpg?v=1774866263&width=533)
![[Colloque] – L’INTÉRÊT GÉNÉRAL ET L’ACCÈS À L’INFORMATION EN PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, Colloque des 21 et 22 avril 2006 sous la dir. de Mireille Buydens et Séverine Dusollier, Université libre de Bruxelles, Université d’Europe](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55073-1_d95f7674-8539-4d38-b049-a69dbbfd69d2.jpg?v=1774862673&width=533)
