Résultats de la recherche
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FAVRE-BULLE (Xavier)
LE DROIT COMMUNAUTAIRE DU PAIEMENT ÉLECTRONIQUE...
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VIOLOT (Robert)
THÉORIE JURIDIQUE DE LA PARTICIPATION AUX BÉNÉF...
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JOSSE (Pierre L.)
LES TRAVAUX PUBLICS ET L’EXPROPRIATION, coll. T...
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FURGOLE (Jean-Baptiste)
ORDONNANCE DE LOUIS XV, Roi de France et de Nav...
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TAITHE (André-Gilles) et SICHEL (Robert)
OBLIGATIONS ORDINAIRES, OBLIGATIONS CONVERTIBLE...
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BŒUF (François)
RÉSUMÉ SUR LE DROIT COMMERCIAL ET MARITIME, 16è...
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[Assemblée Nationale, Sénat]
TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS - Constitu...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DUGUIT Léon
LE PRAGMATISME JURIDIQUE, Conférences prononcée...
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STOCQUART (Émile)
Aperçu de l'évolution juridique du mariage, I. ...
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FASSÒ (Guido)
HISTOIRE DE LA PHILOSOPHIE DU DROIT, XIXe et XX...
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AUCOC (Léon)
DES RÈGLEMENTS D’ADMINISTRATION PUBLIQUE ET DE ...
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[EDCE]
ÉTUDES ET DOCUMENTS DU CONSEIL D’ÉTAT, rapport ...
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[Collectif]
SANCTIONS UNILATÉRALES, MONDIALISATION DU COMME...
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[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LA CROISSANCE DES VILLES ET SON INFLUENCE SUR L...
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SERRA (Valérie)
LES QUALITÉS DU CONTRACTANT, Centre de Recherch...
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LE JOLIS (Gustave)
DU MANDAT ET DE LA COMMISSION en droit romain, ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
DENYS (Simon)
LE SYSTÈME JURIDIQUE COMMUNAUTAIRE, coll. Droit...
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FERRIÈRE (Jean-Antoine)
TRAITÉ DES TUTELLES, divisé en quatre parties :...
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MATHIOT (André)
LA Ve RÉPUBLIQUE EN 1979, extrait de l’Annuaire...
Prix habituel 5,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État], REYNAUD (Joseph) et LAGRANGE
NOTES DE JURISPRUDENCE (Section de l’Intérieur,...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Corpus juris civilis], GALISSET
CORPUS JURIS CIVILIS ACADEMICUM PARISIENSE, IN ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES PRATIQUES JURIDIQUES, ÉCONOMIQUES ET SOCIAL...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
GROSS (Joseph)
Étude financière et juridique sur L’ASSAINISSEM...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE CRÉDIT HYPOTHÉCAIRE AU SERVICE DE L’ÉCONOMIE...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![JOSSE (Pierre L.) – LES TRAVAUX PUBLICS ET L’EXPROPRIATION, coll. Traités Sirey [et] LA RÉFORME DE L’EXPROPRIATION, Mise à jour au 1er décembre 1959 du Traité des travaux publics de l’expropriation](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57967-1.jpg?v=1790508747&width=533)
![[Assemblée Nationale, Sénat] – TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS - Constitution, Lois organiques, Textes législatifs et réglementaires, 15e éd., 31 juillet 2010](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54883-1_be4f4e5f-b2b2-499b-8283-d108d083f152.jpg?v=1774862638&width=533)
![[EDCE] – ÉTUDES ET DOCUMENTS DU CONSEIL D’ÉTAT, rapport public, n° 28 (1976) à n° 41 (1991) [mq. n° 34 et 36]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3978-1.jpg?v=1766947171&width=533)
![[Collectif] – SANCTIONS UNILATÉRALES, MONDIALISATION DU COMMERCE ET ORDRE JURIDIQUE INTERNATIONAL, À propos des lois Helms-Burton et d’Amato-Kennedy, dir. Habib Gherari et Sandra Szurek, Journée d’actualité juridique 31 janvier 1997, CEDIN, Cahiers intern](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56285-1.jpg?v=1788854544&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LA CROISSANCE DES VILLES ET SON INFLUENCE SUR LE RÉGIME JURIDIQUE DE LA PROPRIÉTÉ IMMOBILIÈRE, Journées de Liège 25-28 mai 1965, t. XVI](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56925-1_7ddf343d-f764-4e41-a55e-c7308437ff27.jpg?v=1772796699&width=533)
![[Conseil d’État], REYNAUD (Joseph) et LAGRANGE – NOTES DE JURISPRUDENCE (Section de l’Intérieur, des Cultes, de l’Instruction publique et des Beaux-Arts du Conseil d’État) se référant à la période comprise entre le mois d’août 1879 et le 31 décembre 1897](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57178-1_1106a969-d233-4432-a2f9-97bf3f00e08b.jpg?v=1772797904&width=533)
![[Corpus juris civilis], GALISSET – CORPUS JURIS CIVILIS ACADEMICUM PARISIENSE, IN QUO JUSTINIANI INSTITUTIONES, DIGESTA, SIVE PANDECTÆ, CODEX, AUTHENTICÆ, SEU NOVELLÆ CONSTITUTIONES, ET EDICTA COPREHENDUNTUR, Præterea Leonis et aliorum imperatorum novellæ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48563-1_895336ea-13b5-401c-aebe-26ba7a0df3cf.jpg?v=1789810240&width=533)
![[Colloque] – LES PRATIQUES JURIDIQUES, ÉCONOMIQUES ET SOCIALES INFORMELLES, Actes du colloque international de Nouakchott réunis par Jean-Louis Lespès, 8-11 déc. 1988, coll. Université d’Orléans](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57829-1.jpg?v=1790508019&width=533)
![[Collectif] – LE CRÉDIT HYPOTHÉCAIRE AU SERVICE DE L’ÉCONOMIE. T. 2 : Les instruments juridiques du crédit hypothécaire, Rapport de Maître Derouvroy ; T. 3 : La publicité foncière du crédit hypothécaire, Rapport de Maître Guy Rousseau, 69e Congrès des not](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45778-1.jpg?v=1766943283&width=533)
