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  • THIERRY (Augustin) – ESSAI SUR L’HISTOIRE DE LA FORMATION ET DES PROGRÈS DU TIERS ÉTAT suivi de deux fragments DU RECUEIL DES MONUMENTS INÉDITS de cette histoire

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    Prix habituel 280,00 €
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  • MAY (Gaston) – ÉLÉMENTS DE DROIT ROMAIN À L’USAGE DES ÉTUDIANTS DES FACULTÉS DE DROIT, 15e éd. revue et augmentée contenant l’histoire du droit romain, les personnes, les droits réels, les obligations, les successions, la procédure civile et es actions

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    Prix habituel 80,00 €
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  • RÉGULATIONS Sous la direction de Arnaud SÉE  Préface de Bertrand DU MARAIS  Actes du colloque organisé par le Centre de Recherche sur le Droit Public de l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense le mercredi 17 octobre 2012

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    Prix habituel 39,00 €
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  • [Thèse non publiée], MONEGER (Joël) – LE CONTRÔLE DE LA CONSTITUTION DE L’ENTREPRISE, FACTEUR DE SA VIABILITÉ INITIALE, Thèse pour le Doctorat d’État présentée et soutenue publiquement le 30 novembre 1976, Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Président :

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    [Thèse non publiée], MONEGER (Joël)

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    Prix habituel 70,00 €
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  • SVOLOS (Aléxandros) – LE TRAVAIL DANS LES CONSTITUTIONS CONTEMPORAINES, Préface de MM. Joseph-Barthélemy et B. Mirkine-Guetzévitch, Bibl. constitutionnelle et parlementaire contemporaine

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    Prix habituel 25,00 €
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  • [Journal des Sociétés / Revue des Sociétés] – JOURNAL DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES FRANÇAISES ET ÉTRANGÈRES, Revue de Jurisprudence, de Doctrine & de législation, de 1906 à 1920 [mq. 1911, 1912, 1914, 1915, 1916] et de 1938 à 1950

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    Prix habituel 120,00 €
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  • PAPON (Jean) – RECUEIL D’ARRESTS NOTABLES DES COURS SOUVERAINES DE FRANCE ; ordonnez par titres en vingt quatre livres, augmenté en ceste dernière édition de plusieurs nouveaux arrests, & curieuses recherches déclarées en la troisième page suivante

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    Prix habituel 800,00 €
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  • BARBIER (Louis) – VOIES ET MOYENS D’EXÉCUTION DES ACTES, CONVENTIONS ET DES DÉCISIONS DE JUSTICE (Notions élémentaires), Préface de René Drouillat, coll. Formation professionnelle et technique - Praticiens

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    Prix habituel 30,00 €
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  • BASNAGE (Henry) – TRAITÉ DES HYPOTHÈQUES, DIVISÉS EN DEUX PARTIES, nouvelle éd. revue, corrigée et augmentée de plusieurs arrêts et réglements de la cour (…)

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    Prix habituel 200,00 €
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  • [Travaux de l’Association Henri Capitant] – LE CONSOMMATEUR, JOURNÉES COLOMBIENNES, t. LVII / 2007, Avant-propos de Michel Grimaldi, Rapport de synthèse de Laurent Aynès

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    Prix habituel 40,00 €
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  • MAROGER (Gilbert) – LA QUESTION DES MATIÈRES PREMIÈRES ET LES REVENDICATIONS COLONIALES. EXAMEN DES SOLUTIONS PROPOSÉES, publ. du Centre d’études de politique étrangère, n° 4

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    Prix habituel 60,00 €
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  • [Annales] – ANNALES DE L’UNIVERSITÉ DES SCIENCES SOCIALES DE TOULOUSE, t. XXXIV

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    Prix habituel 14,00 €
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  • SUET (Philippe) – COMITÉS D’ENTREPRISE DÉLÉGUÉS DU PERSONNEL ET DÉLÉGUÉS SYNDICAUX, Désignation et fonctionnement, 5e éd. entièrement refondue et mise à jour

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    Prix habituel 15,00 €
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  • [Colloque] – DROITS DU TRAVAIL & DES FONCTIONS PUBLIQUES : UNITÉ(S) DU DROIT ?, Influences, convergences, harmonisations, Colloque de Nanterre, 30 septembre & 01 octobre 2010, coll. l’Unité du droit, vol. I

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    Prix habituel 15,00 €
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  • VERGNAUD (Roger) – PRÉCIS DE DROIT DU TRAVAIL, avec fascicule de mise à jour février 1977, coll. Sciences et techniques économiques, série Formation

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    Prix habituel 10,00 €
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  • HAYEM (Henri) – DOMAINES RESPECTIFS DE L’ASSOCIATION & DE LA SOCIÉTÉ

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    Prix habituel 70,00 €
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  • BAUDRY-LACANTINERIE (Gabriel) – PRÉCIS DE DROIT CIVIL Contenant dans une première partie L’EXPOSÉ DES PRINCIPES et dans une deuxième LES QUESTIONS DE DÉTAIL ET LES CONTROVERSES, t. I : 5e éd. revue et mise au courant de la législation, de la doctrine et d

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    Prix habituel 170,00 €
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  • ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ EN SOUVENIR DE MARYSE CARLIN   Contributions réunies par Olivier VERNIER, Michel BOTTIN et Marc ORTOLANI   Avec le concours de l’Université de Nice-Sophia Antipolis

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    Prix habituel 105,00 €
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  • [Collectif] – L’INSTITUTION RÉGIONALE, Centre universitaire de recherches administratives et politiques de Picardie

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    Prix habituel 40,00 €
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  • ROMAN (Alexandre M.) – LA NATIONALITÉ DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES, Ses effets juridiques, Thèse (Président : M. Pillet ; Suffragants : MM. Weiss et Ripert), Université de Paris - Faculté de droit

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    Prix habituel 80,00 €
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  • CONSTANT (Benjamin) – COURS DE POLITIQUE CONSTITUTIONNELLE, nouvelle éd. mise en ordre et précédée d’une introduction par M. J.-P. Pagès

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    Prix habituel 240,00 €
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  • [Assemblée Nationale, Sénat] – TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS - Constitution, Lois organiques, Textes législatifs et réglementaires, 14e éd., 1er juin 2009

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  • PROUDHON (Jean-Baptiste) – TRAITÉ DES DROITS D’USAGE, SERVITUDES RÉELLES, DU DROIT DE SUPERFICIE ET DE LA JOUISSANCE DES BIENS COMMUNAUX ET DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS, 2e éd. annotée, augmentée et mise en harmonie avec la nouvelle législation sur les forê

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  • RECTENWALD (Georges) – ÉTUDES DE LÉGISLATION ALGÉRIENNE :  - DES OEUVRES D’ASSISTANCE SPÉCIALES AUX INDIGÈNES EN ALGÉRIE, Contribution à l’Étude des Questions Algériennes, Thèse, Université de Montpellier - Faculté de droit, (Président : M. Brémond) - LA

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