Résultats de la recherche
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ROCHE (Jean)
LE SÉNAT DE LA RÉPUBLIQUE DANS LA CONSTITUTION ...
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[Journal officiel]
VIÈME PLAN DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET SOCIA...
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[Revue POLITEIA]
ÉGALITÉ - PARITÉ : UNE NOUVELLE APPROCHE DE LA ...
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[Thèse non publiée], MONÉGER (François)
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SAYAGUÉS LASO (Enrique)
TRAITÉ DE DROIT ADMINISTRATIF II, Préface de He...
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DELICOSTOPOULOS (Constantin S.)
L’ENCADREMENT PROCESSUEL DES AUTORITÉS DE MARCH...
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[Journal officiel]
FONCTION PUBLIQUE. DROIT SYNDICAL ET ORGANISMES...
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GOGUEL (François)
MODERNISATION ÉCONOMIQUE ET COMPORTEMENT POLITI...
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BABEY (Georges) et WEIS (Marie-Louise)
LE CALCUL DU LOYER ET DE SES ACCESSOIRES. Locau...
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[Collectif]
LA COORDINATION ADMINISTRATIVE EN MATIÈRE ÉCONO...
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CHARDON (Henri)
L’ADMINISTRATION DE LA FRANCE - LES FONCTIONNAI...
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BOUSCANT (Rémy)
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[ESSUILE, (Jean-François de BARANDIÉRY-MONTPAYEUR D’)]
TRAITÉ DES COMMUNES, OU OBSERVATIONS SUR LEUR O...
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WOLOWSKI (Louis)
UN CHAPITRE DE L’HISTOIRE FINANCIÈRE DE L’ANGLE...
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Anonyme
FONDATIONS : Tutelle, Contrôle des subventions,...
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PONDAVEN (Philippe)
LE PARLEMENT ET LA POLITIQUE EXTÉRIEURE SOUS LA...
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DEPALLENS (Georges)
GESTION FINANCIÈRE DE L’ENTREPRISE, 8e éd. refo...
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[Collectif]
DROIT DE L’ÉCONOMIE INTERNATIONALE, sous la dir...
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GUIZOT (François)
DES MOYENS DE GOUVERNEMENT ET D’OPPOSITION DANS...
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[Revue]
EUROPE 1993, Pouvoirs n° 48, Revue française d’...
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MELLERAY (Guy)
LA TUTELLE DE L’ÉTAT SUR LES COMMUNES, Préface ...
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![[Journal officiel] – VIÈME PLAN DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET SOCIAL 1971 - 1975](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/26779-1.jpg?v=1766928989&width=533)
![[Revue POLITEIA] – ÉGALITÉ - PARITÉ : UNE NOUVELLE APPROCHE DE LA DÉMOCRATIE ?, n° 19, printemps 2011, Politeia, Les cahiers de l’AFAAIDC, Revue semestrielle de Droit constitutionnel comparé](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57849-1_6a0b129b-82ce-4b5b-87d9-e5c98841bfa8.jpg?v=1780998072&width=533)
![[Thèse non publiée], MONÉGER (François) – RÉFLEXIONS SUR LE PRINCIPE DE LA COMPÉTENCE DE LA LOI LOCALE EN MATIÈRE DE RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Étude de Droit Comparé : France, États-Unis, Angleterre…), Thèse pour le Doctorat présentée et soutenue Publiq](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45640-1.jpg?v=1766943099&width=533)
![[Journal officiel] – FONCTION PUBLIQUE. DROIT SYNDICAL ET ORGANISMES CONSULTATIFS, Journal officiel n° 1534](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22119-1.jpg?v=1766925780&width=533)
![[Collectif] – LA COORDINATION ADMINISTRATIVE EN MATIÈRE ÉCONOMIQUE ET SOCIALE, Cahier de l’Institut français des sciences administratives, n° 2](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17944-1.jpg?v=1766923085&width=533)
![[ESSUILE, (Jean-François de BARANDIÉRY-MONTPAYEUR D’)] – TRAITÉ DES COMMUNES, OU OBSERVATIONS SUR LEUR ORIGINE, ET ÉTAT ACTUEL, d’après les anciennes Ordonnances de nos Rois, les Coutumes, Édits, Déclarations, Arrêts et Règlements intervenus sur cette mat](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35340-1.jpg?v=1766933768&width=533)
![[Collectif] – DROIT DE L’ÉCONOMIE INTERNATIONALE, sous la dir. de Patrick Daillier, Géraud de La Pradelle, Habib Ghérari, Centre de droit international de l’Université Paris X - Nanterre (CEDIN Paris X)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50474-1.jpg?v=1766947575&width=533)
![TCHERNOFF (Iouda [francisé Juda]) – LES SYNDICATS FINANCIERS suivi de formules d’application : Syndicats d’émission et de placement - Syndicats de bloquage - Syndicats de résistance - Syndicats de bourse - Investment trust et holding](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42387-1.jpg?v=1766940454&width=533)
![[Revue] – EUROPE 1993, Pouvoirs n° 48, Revue française d’études constitutionnelles et politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/11818-1_9ffc700c-8486-4f91-b42d-4f3d7b4f28ae.jpg?v=1766915992&width=533)
