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VIOLLET (Paul)
DROIT PRIVÉ ET SOURCES : HISTOIRE DU DROIT CIVI...
Prix habituel 130,00 €Prix habituel -
Collectif
LA RÉFORME DES SOCIÉTÉS ANONYMES, Recueil d’étu...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LEVEL
[RÉTROACTIVITÉ DE LA LOI. EFFET DE LA LOI PÉNAL...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PERELS (Ferdinand)
MANUEL DE DROIT MARITIME INTERNATIONAL, Traduit...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Mélanges Rousseau]
MÉLANGES OFFERTS À CHARLES ROUSSEAU, LA COMMUNA...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
SAVIGNY (Friedrich Carl von)
LE DROIT DES OBLIGATIONS, Traduit de l’allemand...
Prix habituel 420,00 €Prix habituel -
CABRILLAC (Michel) et MOULY (Christian)
DROIT DES SÛRETÉS, 3e éd.
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Mélanges Chavanne]
DROIT PÉNAL, PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, MÉLANGES O...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
HUBERSON (M. G.)
TEXTES ORGANIQUES DE DROIT PUBLIC ADMINISTRATIF...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Périodique]
DROIT INTERNATIONAL. LE DROIT DES GENS ET LES C...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
REGNAULT (Henri)
MANUEL D’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS, 5e éd.
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
CORNU (Gérard)
ÉTUDE COMPARÉE DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
[Commission des Communautés Européennes]
TRENTE ANS DE DROIT COMMUNAUTAIRE
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PESNELLE
COUTUME DE NORMANDIE, EXPLIQUÉE PAR M. PESNELLE...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
FOURNEL (Jean-François)
TRAITÉ DU VOISINAGE, Considéré dans l’ordre jud...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
MAZEAUD (Léon)
COURS DE DROIT CIVIL, Capacité 2e année, 1950-1951
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BRISSAUD (M. J)
OBSERVATIONS SUR LE MARIAGE, d’après le nouveau...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DICEY (A. V.) et STOCQUART (Émile)
LE STATUT PERSONNEL ANGLAIS OU LA LOI DU DOMICI...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Journal Officiel]
CONSTITUTION – LOIS ORGANIQUES – ORDONNANCES RE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
KESSEDJIAN (Catherine)
DROIT DU COMMERCE INTERNATIONAL, coll. Thémis D...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BÉDARRIDE (Jassuda)
DES CHEMINS DE FER AU POINT DE VUE DU TRANSPORT...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MALEVILLE (Jacques de)
ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVI...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
BERNARDI (Joseph-Dominique-Elzéar)
INSTITUTION AU DROIT FRANÇOIS CIVIL ET CRIMINEL...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
DRUESNE (Gérard)
DROIT MATÉRIEL ET POLITIQUES DE LA COMMUNAUTÉ E...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![LEVEL – [RÉTROACTIVITÉ DE LA LOI. EFFET DE LA LOI PÉNALE SOVIÉTIQUE DANS LE TEMPS] ouvrage en cyrillique ОБРАТНАЯ СИЛА 3AKOHA](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34721-1.jpg?v=1766933495&width=533)
![[Mélanges Rousseau] – MÉLANGES OFFERTS À CHARLES ROUSSEAU, LA COMMUNAUTÉ INTERNATIONALE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55410-1.jpg?v=1793954809&width=533)
![[Mélanges Chavanne] – DROIT PÉNAL, PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, MÉLANGES OFFERTS À ALBERT CHAVANNE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55031-1_e165745e-9a4d-449b-938f-97670656bf20.jpg?v=1774862665&width=533)
![HUBERSON (M. G.) – TEXTES ORGANIQUES DE DROIT PUBLIC ADMINISTRATIF ET CIVIL, Recueillis et mis en ordre conformément au Programme institué par l’arrêté préfectoral du 29 septembre 1882, [t. II et III seuls]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51135-1.jpg?v=1766948950&width=533)
![[Périodique] – DROIT INTERNATIONAL. LE DROIT DES GENS ET LES CONVENTIONS INTERNATIONALES, volume arrêté à la date du 1er janvier 1955. Bulletin officiel du Ministère de la guerre, édition méthodique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/23499-1.jpg?v=1766926837&width=533)
![[Commission des Communautés Européennes] – TRENTE ANS DE DROIT COMMUNAUTAIRE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/8867-1_d93fb313-f6ab-4e7e-a139-571f0568182f.jpg?v=1790508165&width=533)
![[Journal Officiel] – CONSTITUTION – LOIS ORGANIQUES – ORDONNANCES RELATIVES AUX POUVOIRS PUBLICS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51007-1_abfb0e39-58fb-4472-a3b1-a6cf7ca1c6ef.jpg?v=1771252987&width=533)
