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  • BOURJON (François) – LE DROIT COMMUN DE LA FRANCE, ET LA COUTUME DE PARIS RÉDUITS EN PRINCIPES, tirés des Loix, des Ordonnances, des Arrêts, des Jurisconsultes & des Auteurs, & mis dans l’ordre d’un Commentaire complet & méthodique sur cette Coutume : Con

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  • DUROSELLE (Jean-Baptiste) – HISTOIRE DIPLOMATIQUE DE 1919 À NOS JOURS, 4ème éd. revue et augmentée, coll. Études politiques, économiques et sociales, publiée sous le patronage de la Fondation nationale des sciences politiques

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  • AUBRY-VITET (E.) – LA REPRÉSENTATION PROPORTIONNELLE EN FRANCE IL Y A QUARANTE ANS, 1870 - 1874

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  • MICHOUD (Léon) – LA THÉORIE DE LA PERSONNALITÉ MORALE et son application au droit français, Première partie : Notion de personnalité morale, classification et création des personnes morales ; Seconde partie : La Vie des personnes morales, leur suppression

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  • DAVID (René) – LE DROIT COMPARÉ. DROITS D’HIER, DROITS DE DEMAIN, coll. Études juridiques comparatives

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  • [Droit colonial], ROLLAND (Louis) et LAMPUÉ (Pierre) – PRÉCIS DE DROIT DES PAYS D’OUTRE-MER (Territoires, Départements, États Associés), 2e éd., coll. petits précis Dalloz

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  • SAVIGNY (Friedrich Carl von) – LE DROIT DES OBLIGATIONS, Traduit de l’allemand et accompagné de notes par C. Gérardin et P. Jozon, 2e éd. revue, corrigée et augmentée

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  • POTU (Émile) – L’UNIFICATION DU DROIT RELATIF À LA LETTRE DE CHANGE ET AU BILLET À ORDRE au point de vue historique, économique, juridique et en droit constitutionnel, Thèse, Faculté de Droit de l’Université de Dijon

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  • GOULLIART (Pierre Louis) [également orthographié GOUILLARD] – EXPOSITION DES RÈGLES DU DROIT ANCIEN suivant l’ordre où elles se trouvent placées au digeste, avec les exceptions dont elles sont susceptibles, et des observations relatives à notre nouvelle l

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  • [Coutumes], MARCILLY – COUTUMES GÉNÉRALES DU BAILLIAGE DE TROYES EN CHAMPAGNE, avec un commentaire abrégé tiré des différens commentateurs, & la solution d’un grand nombre de questions qu’ils n’ont pas prévues ; un Extrait des Substitutions, & des Tables

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  • CALDAS PEREYRA ET CASTRO (Dn. Francisci de) [Caldas Pereira y Castro (Francisco de)] – Commentarius analyticus ad titulum instit. de inofficioso Testamento ; Et ad leg. unic. C. ex delict. defunctor. Editio novissima, A mendis, quæ prioribus editionibus i

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  • BERNARDI (Joseph-Dominique-Elzéar) – NOUVELLE THÉORIE DES LOIS CIVILES, Où l’on donne le plan d’un système général de jurisprudence, et la notice des codes les plus fameux

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  • [Mélanges Colliard (Claude-Albert)] – DROIT ET LIBERTÉS À LA FIN DU XXe SIÈCLE, INFLUENCE DES DONNÉES ÉCONOMIQUES ET TECHNOLOGIQUES, ÉTUDES OFFERTES À CLAUDE-ALBERT COLLIARD

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  • [Troyes], LE GRAND (Louis) – COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENTAIRES DE Me LOUIS LE GRAND, Dans lesquels il a confié le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en us

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  • KOECHLIN (H. François) – COMPÉTENCE ADMINISTRATIVE ET JUDICIAIRE DE 1800 À 1830 (Étude de jurisprudence), Préface de Pierre Lampué

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