Résultats de la recherche
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WASS-NOCQUET (Rachel)
LE ROYAUME-UNI : ÉTAT MEMBRE DE L’UNION EUROPÉE...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’INVENTION DE LA GESTION DES FINANCES PUBLIQUE...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
MOURY (Jacques)
DROIT DES VENTES ET DES CESSIONS DE DROITS SOCI...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Collectif]
TAXES À LA PRODUCTION, TAXE SUR LES TRANSACTION...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
À LA RECHERCHE DU NOUVEL ORDRE MONDIAL : t. I :...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DUVERGER (Maurice)
CONSTITUTIONS ET DOCUMENTS POLITIQUES, coll. Th...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA COMMISSION DU DROIT INTERNATIONAL CINQUANTE ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Révolution]
RECUEIL DE LOIS, PROCLAMATIONS DU ROI ET DE LA ...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
COMES (Heinrich), WALDMANN (P.)
DER RECHTSFREIE RAUM, Zur Frage der normativen ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
PELLAT (Charles-Auguste)
MANUALE JURIS SYNOPTICUM IN QUO CONTINENTUR JUS...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’ÉVOLUTION DES RAPPORTS ENTRE L’ADMINISTRATION...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
LÉONARD-ÉTIENNE (Joseph)
RECHERCHES SUR L’INVESTISSEMENT ET LA RENTABILI...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
SIREY (Jean-Baptiste), DEVILLENEUVE (L.-M. et CARETTE (A.-A.)
RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS, IIIème ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA DROIT DE LA FAMILLE EN AFRIQUE NOIRE ET À MA...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
SALLÉ DE LA MARNIERRE
LA DÉCHÉANCE COMME MODE D’EXTENSION D’UN DROIT ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy du)
RECUEIL DE JURISPRUDENCE CIVILE DU PAYS DE DROI...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
[Cour des Comptes]
LES INTERVENTIONS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIAL...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DROIT DE L’ÉCONOMIE INTERNATIONALE, sous la dir...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[JOUSSE (Daniel)]
RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
REULOS (Alexandre)
MANUEL DES SÉQUESTRES, Recueil des Lois, Décret...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
DUNES (André)
DOCUMENTATION JURIDIQUE, coll. Méthodes du droit
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
NAGARO (Bertrand)
L’ARBITRAGE OBLIGATOIRE ET LA PROPAGATION DU CO...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
Conférence de La Haye de Droit international pr...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’HARMONISATION DU DROIT DES CONTRATS EN EUROPE...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel
![[Collectif] – L’INVENTION DE LA GESTION DES FINANCES PUBLIQUES, Élaborations et pratiques du droit budgétaire et comptable au XIXe siècle (1815 - 1914), sous la dir. de Philippe Bezes; Florence Descamp, Sébastien Kott et Lucile Tallineau](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56705-1_be3b5962-85ba-40d2-86eb-7f70fd486d3f.jpg?v=1774860758&width=533)
![[Collectif] – TAXES À LA PRODUCTION, TAXE SUR LES TRANSACTIONS, TAXE LOCALE : Notice à l’usage des entrepreneurs pour le calcul des Taxes sur le Chiffre d’affaires par la Fédération nationale du bâtiment et des activités annexes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/14471-1_091fb175-9ad0-49a2-89f8-18dd2036c3a0.jpg?v=1766916829&width=533)
![[Collectif] – À LA RECHERCHE DU NOUVEL ORDRE MONDIAL : t. I : Le droit international à l’épreuve, Préface de Paul-Marie De La Gorce ; t. II : L’ONU : Mutations et défis](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50647-1.jpg?v=1766947862&width=533)
![[Collectif] – LA COMMISSION DU DROIT INTERNATIONAL CINQUANTE ANS APRÈS, bilan d’activité, Actes du séminaire organisé pour commémorer le cinquantième anniversaire de la Commission de droit international, 21-22 avril 1998, Préface de Kofi A. Annan [ouvrage](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50371-1.jpg?v=1766947423&width=533)
![[Révolution] – RECUEIL DE LOIS, PROCLAMATIONS DU ROI ET DE LA LETTRE PASTORALE DE MONSIEUR L’ÉVÊQUE DU DÉPARTEMENT DU NORD D 2 MARS AU 27 AVRIL 1791](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49117-1.jpg?v=1766945960&width=533)
![[Collectif] – L’ÉVOLUTION DES RAPPORTS ENTRE L’ADMINISTRATION ET LES USAGERS. Étude comparative sous la direction de Céline Wiener, avant-propos de Jean-Paul Costa, Institut français des sciences administratives](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31570-1.jpg?v=1766931165&width=533)
![[Collectif] – LA DROIT DE LA FAMILLE EN AFRIQUE NOIRE ET À MADAGASCAR, Études préparées à la requête de l’Unesco sous la dir. de Kéba M’Baye, Préface de Marc Ancel, Ass. intern. des Sciences juridiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50900-1.jpg?v=1766948258&width=533)
![[Cour des Comptes] – LES INTERVENTIONS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES EN FAVEUR DES ENTREPRISES, Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54352-1.jpg?v=1774859822&width=533)
![[Collectif] – DROIT DE L’ÉCONOMIE INTERNATIONALE, sous la dir. de Patrick Daillier, Géraud de La Pradelle, Habib Ghérari, Centre de droit international de l’Université Paris X - Nanterre (CEDIN Paris X)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50474-1.jpg?v=1766947575&width=533)
![[JOUSSE (Daniel)] – RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ARRÊTS DE RÈGLEMENT CITÉS DANS LES NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AVRIL 1667, AOÛT 1669, AOÛT 1670 & MARS 1673 : t. I : Depuis 1453 jusqu’en 1686 inclusivement ; t. I](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41983-1.jpg?v=1766939806&width=533)
![[Collectif] – Conférence de La Haye de Droit international privé : RECUEIL DES CONVENTIONS DE LA HAYE adoptées par les (7e…) Sessions ainsi que par la Session extraordinaire (1966) -](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20818-1.jpg?v=1766924812&width=533)
![[Collectif] – L’HARMONISATION DU DROIT DES CONTRATS EN EUROPE, coll. Études juridiques, t. 11](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57051-1.jpg?v=1774861452&width=533)
