Résultats de la recherche
-
BOURDON (Jean)
NAPOLÉON AU CONSEIL D’ÉTAT, Notes et procès-ver...
Prix habituel 91,47 €Prix habituel -
MEERPOEL (André)
ESSAI SUR LA NATURE JURIDIQUE DU CONTRAT ÉCONOM...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DONNEDIEU DE VABRES (Henri)
LA CRISE MODERNE DU DROIT PÉNAL : LA POLITIQUE ...
Prix habituel 137,20 €Prix habituel -
BAGUENARD (Jacques), MAOUT (Jean-Charles) et MUZELLEC (Raymond)
LE PRÉSIDENT DE LA Vème RÉPUBLIQUE, Dossiers U2
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MALEVILLE (Jacques de)
ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVI...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
HAURIOU (André)
COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL ÉTRANGER, rédigé...
Prix habituel 76,22 €Prix habituel -
[Code], TEULET (Auguste-François)
LES CODES DE L’EMPIRE FRANÇAIS contenant la CON...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
BATAILLER (Francine)
LE CONSEIL D’ÉTAT JUGE CONSTITUTIONNEL, Préface...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
SOTO (Jean de)
LA NULLITÉ DES ACTES ADMINISTRATIFS, Préface de...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Coup d’État des 18 et 19 brumaire An VIII, Constitution de l’An IV, divers]
ENSEMBLE DE 18 BULLETINS DES LOIS : Bulletin de...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, Usages et genèse...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
MITTERRAND (François)
LE COUP D’ÉTAT PERMANENT
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BERGASSE (Nicolas)
RAPPORT DU COMITÉ DE CONSTITUTION, SUR L’ORGANI...
Prix habituel 182,94 €Prix habituel -
LOYSEAU (Charles)
LES ŒUVRES DE MAISTRE CHARLES LOYSEAU Advocat e...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA RÉGION EN QUESTION ?, Journées d’études de l...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
STASSINOPOULOS (Michel)
LE DROIT DE LA DÉFENSE DEVANT LES AUTORITÉS ADM...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
MESNARD (Pierre)
L’ESSOR DE LA PHILOSOPHIE POLITIQUE AU XVIe SIÈCLE
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BASTID (Suzanne) et ROUSSEAU (Charles)
COURS À L’I.E.P. année 1950-1951 & 1949-1950 : ...
Prix habituel 182,94 €Prix habituel -
LANDREAU (Denis)
LE DÉSAVEU DE PATERNITÉ SPÉCIAL DE L’ARTICLE 32...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
CHEVALLIER (Jean-Jacques)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES RÉGIMES POLITI...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BARALE (Jean)
LA CONSTITUTION DE LA IVème RÉPUBLIQUE À L’ÉPRE...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
BOMPARD (Raoul)
LE VETO DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ET LA SAN...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Périodique]
LE PRÉSIDENT, Pouvoirs n° 41, Revue française d...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MAESTRE (Jean-Claude)
LA RESPONSABILITÉ PÉCUNIAIRE DES AGENTS PUBLICS...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel
![[Code], TEULET (Auguste-François) – LES CODES DE L’EMPIRE FRANÇAIS contenant la CONSTITUTION DU 14 JANVIER-25 DÉCEMBRE 1852, les Lois et Décrets les plus récents, une nouvelle corrélation des articles des Codes, un Supplément (…) renfermant toutes les loi](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51179-1_866e2375-f0cd-43b7-9581-5a1728e3060f.jpg?v=1788154957&width=533)
![[Coup d’État des 18 et 19 brumaire An VIII, Constitution de l’An IV, divers] – ENSEMBLE DE 18 BULLETINS DES LOIS : Bulletin des lois de la République française, Arrêté du Directoire exécutif qui règle provisoirement le mode de publication des Lois, Arrêté](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4182-1_4cbf9b59-aed8-47c4-9ae6-94896426a8c2.jpg?v=1788155220&width=533)
![[Collectif] – LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, Usages et genèses d’une institution, dir. Bernard Lacroix et Jacques Lagroye](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54953-1_b4dd9425-6ffc-430d-a2e9-dda4adcfdce8.jpg?v=1788155655&width=533)
![[Colloque] – LA RÉGION EN QUESTION ?, Journées d’études de la Section languedocienne de l’I.F.S.A., Cahier de l’Institut français des sciences administratives, n° 17 ; Allocutions d’ouverture de R. Pallard et P. Loubet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32687-1.jpg?v=1785852625&width=533)
![[Périodique] – LE PRÉSIDENT, Pouvoirs n° 41, Revue française d’études constitutionnelles et politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25679-1.jpg?v=1785852355&width=533)
