Résultats de la recherche
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[Collectif]
LES ACCORDS DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE : Règle...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
JACQUELIN (René)
LE DROIT SOCIAL et la réparation des dommages e...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
VALÉRY (Jules)
DU FONDEMENT DU DROIT POUR LES ACTIONNAIRES D’E...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Mélanges Terré]
L’AVENIR DU DROIT, MÉLANGES EN L’HONNEUR DE FRA...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
CRUPPI (Jean)
LA LOI DU 12 JUILLET 1905 SUR LA COMPÉTENCE ET ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
DELAYEN (Gaston), HOMBURG (R.) et CHOTIAU (Gaston)
DES MARCHÉS COMMERCIAUX, Additum : Supplément d...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BURKARD (Maurice)
LES ENTENTES DE RÉPARTITION DANS L’ÉCONOMIE NOU...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
FRÉMY-LIGNEVILLE et PERRIQUET (Eugène)
TRAITÉ DE LA LÉGISLATION DES BÂTIMENTS ET CONST...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DALSACE (André)
LE BILAN : Sa structure, Ses éléments, 2e éd. r...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Conseil de l’Europe]
RAPPORT DE LA COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
VOGEL (Louis)
DROIT DE LA CONCURRENCE ET CONCENTRATION ÉCONOM...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
GAVALDA (Christian) et PARLÉANI (Gilbert)
DROIT COMMUNAUTAIRE DES AFFAIRES
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
SCHUBART-FIKENTSCHER (Gertrud)
DIE UNEHELICHEN-FRAGE IN DER FRÜHZEIT DER AUFKL...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
DUCROCQ (Théophile)
ÉTUDES SUR LA LOI MUNICIPALE DU 5 AVRIL 1884 (A...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Colloque - SFDI]
LES NATIONS UNIES ET LE DROIT INTERNATIONAL ÉCO...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
MÉMOIRES DE LA SOCIÉTÉ POUR L’HISTOIRE DU DROIT...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Collectif – C.I.R.I.E.C. international et T.E.P.S.A.]
LES ENTREPRISES PUBLIQUES DANS L’UNION EUROPÉEN...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
CAEIRO (António)
A PARTE GERAL DO CÓDIGO DAS SOCIEDADES COMERCIAIS
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
RENARD-PAYEN (Olivier)
L’EXPÉRIENCE MAROCAINE D’UNITÉ DE JURIDICTION E...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Collectif – C.D.I.E.C. et T.E.P.S.A.]
INTERVENTIONS PUBLIQUES ET DROIT COMMUNAUTAIRE,...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
NAUDIER (Fernand)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LÉGISLATION ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
RIDEAU (Joël)
DROIT INSTITUTIONNEL DE L’UNION ET DES COMMUNAU...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DECHAMBRE (Jean)
L’ABANDON DE FAMILLE, Sanction pénale d’une Obl...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MAZEAUD (Léon)
LE DÉLIT D’ALTÉRATION DES PRIX, Loi du 3 décemb...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel
![[Collectif] – LES ACCORDS DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE : Règlement n° 772/2004 du 27 avril 2004 concernant l’application de l’article 81 § 3 du traité à des catégories d’accords de transfert de technologie, Avant-propos : Jacques Raynard, coll. Fondation n](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56449-1.jpg?v=1774860705&width=533)
![[Mélanges Terré] – L’AVENIR DU DROIT, MÉLANGES EN L’HONNEUR DE FRANÇOIS TERRÉ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55009-1_89d81b68-db5f-40b9-856d-3e35beda5ad2.jpg?v=1774864398&width=533)
![[Conseil de l’Europe] – RAPPORT DE LA COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES ADOPTÉ PAR LA COMMISSION LE 4 AVRIL 1950 de l’assemblée consultative](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/29283-1.jpg?v=1766930321&width=533)
![[Colloque - SFDI] – LES NATIONS UNIES ET LE DROIT INTERNATIONAL ÉCONOMIQUE, Colloque de Nice (30 mai - 1er juin 1985), coll. de la Société Française pour le Droit International](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52130-1.jpg?v=1766950968&width=533)
![[Collectif] – MÉMOIRES DE LA SOCIÉTÉ POUR L’HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS DES ANCIENS PAYS BOURGUIGNONS, COMTOIS ET ROMANDS, 36ème fasc. (1979)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17042-1.jpg?v=1766918932&width=533)
![[Collectif – C.I.R.I.E.C. international et T.E.P.S.A.] – LES ENTREPRISES PUBLIQUES DANS L’UNION EUROPÉENNE : ENTRE CONCURRENCE ET INTÉRÊT GÉNÉRAL, sous la direction de Bernard Thiry et Jacques Vandamme, coll. Études de droit des communautés européennes, v](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46158-1.jpg?v=1766943404&width=533)
![[Collectif – C.D.I.E.C. et T.E.P.S.A.] – INTERVENTIONS PUBLIQUES ET DROIT COMMUNAUTAIRE, sous la direction de Jacqueline Dutheil de la Rochère et Jacques Vandamme, coll. Études de droit des communautés européennes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46157-1.jpg?v=1766943401&width=533)
