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DEMANGEAT (Charles)
COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ROMAIN, Contenant 1°...
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[BAZIN]
COMMENTAIRE SUR LES TARIFS DU CONTRÔLE DES ACTE...
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ANGELESCO (Alexandre C.)
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TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT COMMERCIAL, t. 2 : ...
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ESSAI SUR LA NOTION ET LE RÉGIME JURIDIQUE DU S...
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[Corpus juris civilis], GOTHOFREDUS (Dionysio) [GODEFROY (Denis)]
CORPUS JURIS CIVILIS, In quinque partes distinc...
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BRISSET (Jacqueline)
L’ADOPTION DE LA COMMUNAUTÉ COMME RÉGIME LÉGAL ...
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LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES EN FRANCE, 3e é...
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[Thèse non publiée], ROUCHY-PORAS (Noëlie)
LA PRESCRIPTION COMMERCIALE, Thèse pour le doct...
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LES INFRACTIONS INTENTIONNELLES ET L’EXTENSION ...
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GRANDS ARRÊTS DU DROIT DES AFFAIRES, coll. Gran...
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COMBACAU (Jean) et SUR (Serge)
DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, coll. Domat Droit P...
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![[BAZIN] – COMMENTAIRE SUR LES TARIFS DU CONTRÔLE DES ACTES ET DE L’INSINUATION, DU 29 SEPTEMBRE 1722. ET SUR LES DROITS DU CENTIÈME DENIER AVEC DES OBSERVATIONS CRITIQUES sur un ouvrage qui a paru en 1737, sous le titre d’Instructions générales aux Commis](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31529-1.jpg?v=1766931141&width=533)
![AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric) – COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, 6e éd. revue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par Étienne Bartin, [t. I, II, IV et V uniquement]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55912-1_c943b878-5b4e-46e9-a35d-755971ddcffb.jpg?v=1769443237&width=533)
![[Constitution] – DE LA CONSTITUTION DU DUCHÉ OU ÉTAT SOUVERAIN DE NORMANDIE (…) et les variations qu’elle a subi depuis Rollon jusqu’à Philippe (…) et depuis ce Prince jusqu’à nous](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28429-1.jpg?v=1766929862&width=533)
![[Corpus juris civilis], GOTHOFREDUS (Dionysio) [GODEFROY (Denis)] – CORPUS JURIS CIVILIS, In quinque partes distinctum in quarum prima continentur, Indices omnium Juris Titulorum. Institutionum Libri IV. Digestorum seu Pandectarum Libri L. Quæ reliquis in](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55306-1_c40291a5-56bb-4321-9446-185bb103eaee.jpg?v=1769442075&width=533)
![[Thèse non publiée], ROUCHY-PORAS (Noëlie) – LA PRESCRIPTION COMMERCIALE, Thèse pour le doctorat d’État présentée et soutenue publiquement, Université Paris II, année 1979, sous la direction de Jean Hémard](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45686-1_b1a4ac12-0b18-4cb4-acfa-bdbe04ae764b.jpg?v=1789810173&width=533)
