Résultats de la recherche
-
COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri)
PRÉCIS DE DROIT CIVIL, tome troisième, 8ème éd....
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
Lettres-Patentes du Roi, Sur les Décrets de l’A...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
MELEŃ (Alexander-Czeslaw)
LE DROIT DES GENS ET LE SYSTÈME DU DROIT POLONI...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
MALRIC (Gabriel)
DE LA CLAUSE D’AMEUBLISSEMENT (Commentaire des ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
DERKENNE (Léon)
DE LA PROTECTION LÉGALE DES ENFANTS D’UN PREMIE...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DUSOLLIER (Séverine)
DROIT D’AUTEUR ET PROTECTION DES ŒUVRES DANS L’...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Chambre des avoués près la Cour royale de Lyon]
TABLE DU TARIF EN MATIÈRE CIVILE, contenant, pa...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
ASSOLLANT (Alfred)
1812, CAMPAGNE DE RUSSIE
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES DROITS DE L’EXPERT JUDICIAIRE, LE POINT DE ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
RAMADIER (Hélène)
LES CONTRATS DE MARIAGE AU XIXe SIÈCLE (Campagn...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
WALINE (Marcel)
L’INDIVIDUALISME ET LE DROIT
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[R.S.C.D.P.C]
REVUE DE SCIENCE CRIMINELLE ET DE DROIT PÉNAL C...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
BOUIX (Aurore)
LE RISQUE DE DÉVELOPPEMENT : RESPONSABILITÉ ET ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
VALENTINO (Ch.)
L’INDEMNISATION DES INFIRMITÉS DE GUERRE, Le dr...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
MOISSINAC MASSENAT (Véronique)
LES CONFLITS DE PROCÉDURES ET DE DÉCISIONS EN D...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PINTO (Roger)
LA LOI DU 17 AOÛT 1948 TENDANT AU REDRESSEMENT ...
Prix habituel 5,00 €Prix habituel -
-
LALOË (Francis)
OBSERVATIONS SUR LA COMPÉTENCE DES CONSEILS DE ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES RÉGIMES MATRIMONIAUX, Travaux de la deuxièm...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DUPONT DELESTRAINT (Pierre)
DROIT CIVIL, CONTRAT DE MARIAGE ET RÉGIMES MATR...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
HUET (André)
LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE DE PREUVE, Préf...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
MESNARD (André-Hubert)
DROIT ET POLITIQUE DE LA CULTURE, coll. Droit f...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DEKEUWER-DÉFOSSEZ (Françoise)
DROIT COMMERCIAL : Activités commerciales, comm...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[JOUSSE (Daniel)]
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOI...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel
![[Chambre des avoués près la Cour royale de Lyon] – TABLE DU TARIF EN MATIÈRE CIVILE, contenant, par ordre alphabétique, les droits alloués par le Règlement du 16 Février 1807, aux Juges de paix, Avoués, Notaires, Greffiers et Huissiers des Cours royales,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44917-1.jpg?v=1766942356&width=533)
![[Colloque] – LES DROITS DE L’EXPERT JUDICIAIRE, LE POINT DE VUE DE L’EXPERT, Compte-rendu des rapports de la journée du 21 nov. 1986 à Poitiers de la Compagnie des Experts Judiciaires près la Cour d’Appel de Poitiers](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33571-1.jpg?v=1766932541&width=533)
![[R.S.C.D.P.C] – REVUE DE SCIENCE CRIMINELLE ET DE DROIT PÉNAL COMPARÉ publié sous les auspices du Centre Français de Droit comparé avec la collaboration de l’institut de criminologie et de l’institut de droit comparé de L’université de Paris et avec le co](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4307-1.jpg?v=1780997113&width=533)
![[Collectif] – LES RÉGIMES MATRIMONIAUX, Travaux de la deuxième Journée d’études juridiques Jean Dabin (6-7 mai 1966), Préface de Pierre Wigny, Bibl. de la faculté de droit de l’Université catholique de Louvain, t. III](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52613-2.jpg?v=1766952635&width=533)
![[JOUSSE (Daniel)] – NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AOÛT 1669 ET MARS 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT DU MOIS DE MARS 1673 TOUCHANT LES ÉPICES, et NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DU COMMERCE DU MOIS DE MARS 1673, nouvelle éd. corrigée et](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36402-1.jpg?v=1766934690&width=533)
