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TAMBOUR (Jules)
DU BÉNÉFICE D’INVENTAIRE, Thèse, Faculté de dro...
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[Collectif]
RECUEIL DES COURS, Académie de droit internatio...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], MONEGER (Joël)
LE CONTRÔLE DE LA CONSTITUTION DE L’ENTREPRISE,...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
DEBBASCH (Charles) et PINET (Marcel)
LES GRANDS TEXTES ADMINISTRATIFS, coll. Droit p...
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BOURJON (François)
LE DROIT COMMUN DE LA FRANCE, ET LA COUTUME DE ...
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[Coutumes], PAILLOT (Pierre)
LA REPRÉSENTATION SUCCESSORALE DANS LES COUTUME...
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LAFERRIÈRE (Julien) et WALINE (Marcel)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE SCIENCE ET DE LÉGISLATION...
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PICARD (Alfred)
TRAITÉ DES EAUX, Droit et administration, t. II...
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GÉRAUD (Charles) et PRISSE (Florent)
COMMENTAIRE DE L’INSTRUCTION GÉNÉRALE SUR LE SE...
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LEMASURIER (Jeanne)
VERS UN NOUVEAU PRINCIPE GÉNÉRAL DU DROIT, LE P...
Prix habituel 7,00 €Prix habituel -
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SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE, nouveau régime
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FERBOS (Jacques) et BERNARD (Antoine)
L’EXPROPRIATION ET L’ÉVALUATION DES BIENS : t. ...
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[Thèse non publiée], PONCE (Christophe)
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[Union académique internationale]
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LIEBAERT (Jean)
LE CHÈQUE DANS LES PAYS DE LA C.E.E.
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DALSACE (André)
LE BILAN : Sa structure, Ses éléments, 2e éd. r...
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BOUREL (Pierre)
LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE D’OBLIGATIONS E...
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VANLAER (Étienne)
LE RÉGIME FRANÇAIS DES JUGEMENTS PAR DÉFAUT ET ...
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LAUNAIS (Henry) et ACCARIAS (Louis)
DROIT PÉNAL SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS ET...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
DESLANDRES (Maurice)
HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
LAZERGES-ROTHÉ (Christine)
LA COUR D’ASSISES DES MINEURS ET SON FONCTIONNE...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)
COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHOD...
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SARRAZIN (Arthur)
ÉTUDE HISTORIQUE ET CRITIQUE SUR LA RESPONSABIL...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
HUGLO (Christian)
LA PRATIQUE DES RÉFÉRÉS ADMINISTRATIFS DEVANT L...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[Collectif] – RECUEIL DES COURS, Académie de droit international, 1925 -IV, t. 9 de la collection](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/11230-2_56177085-acb4-4f9b-b2b4-8c6d6bf44af1.jpg?v=1766915750&width=533)
![[Thèse non publiée], MONEGER (Joël) – LE CONTRÔLE DE LA CONSTITUTION DE L’ENTREPRISE, FACTEUR DE SA VIABILITÉ INITIALE, Thèse pour le Doctorat d’État présentée et soutenue publiquement le 30 novembre 1976, Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Président :](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45697-1.jpg?v=1766943186&width=533)
![[Coutumes], PAILLOT (Pierre) – LA REPRÉSENTATION SUCCESSORALE DANS LES COUTUMES DU NORD DE LA FRANCE. Contribution à l’étude du droit familial, Bibl. de la société d’histoire du droit des pays flamands, picards et wallons, t. VIII](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27284-1.jpg?v=1766929195&width=533)
![PICARD (Alfred) – TRAITÉ DES EAUX, Droit et administration, t. II [seul] : Cours d’eau non navigables ni flottables (suite) - Cours d’eau flottables à bûches perdues](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56646-1.jpg?v=1774862036&width=533)
![[Thèse non publiée], PONCE (Christophe) – ASSURANCE - CONSTRUCTION ET GARANTIES DE BONNE FIN, Thèse (Jury : Jean Louis Bergel, Dominique Fabiani, Richard Routier), Université de droit, d’économie et des sciences d’Aix-Marseille](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55237-1_87d766e0-e87a-450b-ba57-4613d64a5f22.jpg?v=1769441929&width=533)
![[Union académique internationale] – COMPTE RENDU DE LA CINQUANTIÈME SESSION ANNUELLE DU COMTÉ, Du 13 au 19 juin 1976](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42726-1.jpg?v=1766940861&width=533)
![DESLANDRES (Maurice) – HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789 À 1870, [mq. le t. II] : - t. I : De la fin de l’Ancien Régime à la chute de l’Empire (1789 - 1815) ; - t. III : L’Avènement de la Troisième République - La Constitution de 1875](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52335-1_873d0406-2ab3-4ff1-bca0-4c789071a592.jpg?v=1779694183&width=533)
![AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric) – COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, 5e et 6e éd. revue et complétée, [mq. t. IV et t. XII]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53867-1.jpg?v=1766956180&width=533)
