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DENYS (Odet)
LES GARANTIES DE LA LIBERTÉ INDIVIDUELLE, Analy...
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PINTO (Roger)
LE CONTRÔLE DE LA RÉGULARITÉ DES CONVENTIONS IN...
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PIDOUX (Pierre-André)
HISTOIRE DU MARIAGE ET DU DROIT DES GENS MARIÉS...
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MAZEAUD (Henri) et MAZEAUD (Léon)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILI...
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GUYOT (Joseph-Nicolas) et alii
RÉPERTOIRE UNIVERSEL ET RAISONNÉ DE JURISPRUDEN...
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[Collectif]
LES MODIFICATIONS DU CONTRAT AU COURS DE SON EX...
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SIBERT (Marcel)
TRAITÉ DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, LE DROIT ...
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MOREAU (André)
LES SOCIÉTÉS CIVILES, Leurs régimes juridiques ...
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PAYRAUDEAU (Clément)
LA CONVENTION SUR LE BREVET EUROPÉEN, Préface d...
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DEKEUWER-DÉFOSSEZ (Françoise)
DROIT COMMERCIAL, ACTIVITÉS COMMERCIALES, COMME...
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CAROU (J.-M.)
DE LA JURIDICTION CIVILE DES JUGES DE PAIX, Ouv...
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VERGNAUD (Philippe)
LES CONTRATS CONCLUS ENTRE PEINTRES ET MARCHAND...
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BOUSCANT (Rémy)
LE CONTRÔLE DES ENTREPRISES EN POSITION DOMINAN...
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BRIÈRE VALIGNY (L.)
CODE DE L’ASSISTANCE JUDICIAIRE, contenant l’en...
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CHABROL-CHAMÉANE (Ernest de)
DICTIONNAIRE DE LÉGISLATION USUELLE CONTENANT L...
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MONTIER (Fernand) et FAUCON (Georges-H.)
DE LA VENTE ET DU NANTISSEMENT DES FONDS DE COM...
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JULLIOT (Charles-Louis)
TRAITÉ-FORMULAIRE DES TITRES NOMINATIFS ET DES ...
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CADRÈS (Émile)
LE CODE CIVIL MIS EN HARMONIE AVEC LE DROIT COM...
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SALOMON (A.)
L’O.N.U. ET LA PAIX, Le Conseil de Sécurité et ...
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BOURDON (Jean)
NAPOLÉON AU CONSEIL D’ÉTAT, Notes et procès-ver...
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[Colloque]
LA TRANSMISSION DE L’ENTREPRISE, ENJEUX ET PERS...
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GODRET (Pierre)
LE CONTRAT DE VENTE, Coût, Assurance, Fret (Ven...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
TOUFFAIT (Adolphe), ROBIN (Jean), AUDUREAU (André) et LACOSTE (Jacques)
DÉLITS ET SANCTIONS DANS LES SOCIÉTÉS, 2e éd., ...
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FAVOREU (Louis)
DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE À LA RESPONSABILITÉ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel
![MAZEAUD (Henri) et MAZEAUD (Léon) – TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE DÉLICTUELLE ET CONTRACTUELLE, Préface H. Capitant, 2e éd., t. 3 [seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20698-1.jpg?v=1766924771&width=533)
![[Collectif] – LES MODIFICATIONS DU CONTRAT AU COURS DE SON EXÉCUTION EN RAISON DE CIRCONSTANCES NOUVELLES, Harmonisation du droit des affaires dans les pays du marché commun, Sous la dir. de René Rodière et avec les réflexions comparatives de Denis Tallon](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55981-1.jpg?v=1774863201&width=533)
![[Colloque] – LA TRANSMISSION DE L’ENTREPRISE, ENJEUX ET PERSPECTIVES, Secondes Journées René Savatier (Poitiers, 17 et 18 mars 1988), Publications de la Fac. de droit et des sc. sociales de Poitiers, t. 16](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58165-1_367e2c1a-e382-46c9-9715-0af2fbfbd3b8.jpg?v=1791552179&width=533)
