Résultats de la recherche
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CHEVALLIER (Jean-Jacques), CARCASSONNE (Guy) et DUHAMEL (Olivier)
LA Vème RÉPUBLIQUE 1958-2004, Histoire des inst...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CHÉNON (Émile)
HISTOIRE GÉNÉRALE DU DROIT FRANÇAIS PUBLIC ET P...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
PABON (Louis)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES JUSTICES DE PA...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Mélanges Petot]
ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ OFFERTES À PIE...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
LANGLOIS (A.)
GUIDE DE LA PROCÉDURE EN MATIÈRE CIVILE DEVANT ...
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MARTIN (Michel L.) et CABANIS (André)
DROIT - SCIENCES POLITIQUES, 1ère éd., coll. L’...
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THÉVENOT D’ESSAULE DE SAVIGNY (Claude-François)
TRAITÉ DES SUBSTITUTIONS FIDEICOMMISSAIRES, CON...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
ZORGBIBE (Charles)
LES ÉTATS-UNIS SCANDINAVES
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PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges)
TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 1re éd...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
LA PENSÉE CONSTITUTIONNELLE DE ROBESPIERRE Coll...
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[Colloque]
INTERCOMMUNALITÉS, Invariance et mutation du mo...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
TIMBAL (Pierre Clément) et CASTALDO (André)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES FAITS SOCIAUX,...
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[Mélanges Gélard]
DROIT CONSTITUTIONNEL, Mélanges Patrice Gélard,...
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[Collectif]
COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES L...
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CAROU (J.-M.)
DE LA JURIDICTION CIVILE DES JUGES DE PAIX
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[Justinien]
CORPUS JURIS CIVILIS, LES NOVELLES traduit et a...
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[Garde nationale]
Loi RELATIVE AUX CITOYENS PENSIONNÉS PAR L’ÉTAT...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Assemblée Nationale, Sénat]
TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS - Constitu...
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OLIVIER-MARTIN (François)
HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS DES ORIGINES À LA RÉ...
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REGNAULT (Henri)
MANUEL D’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS, 2e éd.
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
TAMBOUR (Jules)
DES VOIES D’EXÉCUTION SUR LES BIENS DES DÉBITEU...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
VILLARGUES (Rolland de)
CODE DE L’ORGANISATION JUDICIAIRE COMPRENANT LE...
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PASQUIER (M. LE BARON)
DISCOURS DE M. LE BARON PASQUIER, sur le projet...
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GARSONNET (Eugène)
PRÉCIS DE PROCÉDURE CIVILE contenant les matièr...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel
![CHÉNON (Émile) – HISTOIRE GÉNÉRALE DU DROIT FRANÇAIS PUBLIC ET PRIVÉ DES ORIGINES À 1815, t. 1 [seul] : Période gallo-romaine ; période franke ; période féodale et coutumière [Sources du droit, Droit public]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52210-1.jpg?v=1766951170&width=533)
![[Mélanges Petot] – ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ OFFERTES À PIERRE PETOT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49756-1.jpg?v=1766946704&width=533)
![PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges) – TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 1re éd. : t. 8 [seul] : Les Régimes matrimoniaux (1re partie) avec le concours de M. NAST](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/11774-1.jpg?v=1789984983&width=533)
![[Colloque] – INTERCOMMUNALITÉS, Invariance et mutation du modèle communal français, Actes du colloque organisé par l’Institut d’études politiques de Rennes, 24 et 25 février 1994, sous la dir. de Jacques Caillosse, coll. Res Publica](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50501-1.jpg?v=1766947623&width=533)
![[Mélanges Gélard] – DROIT CONSTITUTIONNEL, Mélanges Patrice Gélard, Préface de Louis Favoreu, Avant-propos du Doyen Gilles Lebreton](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56246-1_ccaf783f-2332-4d7d-a060-c0b87914b548.jpg?v=1788854478&width=533)
![[Collectif] – COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 20ème rapport d’activité 1999, prévu par l’article 23 de la loi du 6 jan. 1978, Avant-propos de Michel Gentot](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33294-1.jpg?v=1766932412&width=533)
![[Justinien] – CORPUS JURIS CIVILIS, LES NOVELLES traduit et annoté par Dominique GAURIER, Préfaces de Pascal Pichonnaz, Tome 7 (du Corpus Juris Civilis) : Novelles](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4294-1.jpg?v=1779695489&width=533)
![[Garde nationale] – Loi RELATIVE AUX CITOYENS PENSIONNÉS PAR L’ÉTAT QUI SERONT PLACÉS DANS LES BATAILLONS DE GARDES NATIONAUX VOLONTAIRES DESTINÉS À LA DÉFENSE DES FRONTIÈRES. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 30 Octobre 1791, Département de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3590-1.jpg?v=1766939427&width=533)
![[Assemblée Nationale, Sénat] – TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS - Constitution, Lois organiques, Textes législatifs et réglementaires, 14e éd., 1er juin 2009](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57077-1.jpg?v=1774862105&width=533)
