Recherche : 784 résultats trouvés pour « européanisation » – Page 33

MENJUCQ (Michel) – LA MOBILITÉ DES SOCIÉTÉS DANS L’ESPACE EUROPÉEN, Préface de Paul Le Cannu, Bibl. de droit privé, t. 285

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MENJUCQ (Michel)

LA MOBILITÉ DES SOCIÉTÉS DANS L’ESPACE EUROPÉEN...

25,00 €

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SCHERER (Charles) – LA BOURSE DE PARIS, réforme de son organisation

Épuisé

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LA BOURSE DE PARIS, réforme de son organisation

27,44 €

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LAFERRIÈRE (Édouard) – TRAITÉ DE LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE ET DES RECOURS CONTENTIEUX : t. I : Notions générales et législation comparée - Histoire - Organisation - Compétence de la juridiction administrative ; t. II : Compétence (suite) - Marchés et

Épuisé

LAFERRIÈRE (Édouard)

TRAITÉ DE LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE ET DES ...

500,00 €

Épuisé

AUBY (Jean-Marie) et AUBY (Jean-Bernard) – INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES, Organisation générale. Fonction Publique. Contentieux administratif. Interventions de l’administration dans l’économie. Prix. Planification. Aménagement du territoire. 6ème éd., Coll

Épuisé

AUBY (Jean-Marie) et AUBY (Jean-Bernard)

INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES, Organisation géné...

30,00 €

Épuisé

GARSONNET (Eugène) – TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE PROCÉDURE, ORGANISATION JUDICIAIRE, COMPÉTENCE ET PROCÉDURE EN MATIÈRE CIVILE ET COMMERCIALE

Épuisé

GARSONNET (Eugène)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE PROCÉDURE, ORGA...

579,31 €

Épuisé

PINTO (Roger) – CONSÉQUENCES DE L’APPLICATION DE LA CONVENTION À LA FOIS SUR LE PLAN DU DROIT INTERNE ET SUR LE PLAN INTERNATIONAL, Inst. d’études européennes, Université libre de Bruxelles. Colloque de Vienne 1965, extrait de l’ouvrage : Les droits de l’

Épuisé

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5,00 €

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AUBY (Jean-Marie) et DRAGO (Roland) – TRAITÉ DE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF : t. I (n° 1 à 496) : Notions générales - Organisation juridictionnelle en matière administrative - Compétence ; t. II (n° 497 à 1129) : Compétence juridictionnelle (suite) - Procéd

Épuisé

AUBY (Jean-Marie) et DRAGO (Roland)

TRAITÉ DE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF : t. I (n° ...

140,00 €

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[OTAN] – L’ORGANISATION DU TRAITÉ DE L’ATLANTIQUE NORD, MANUEL DE L’OTAN, 10ème éd.

Épuisé

[OTAN]

L’ORGANISATION DU TRAITÉ DE L’ATLANTIQUE NORD, ...

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DUBOIS-RICHARD (P.) – L’ORGANISATION TECHNIQUE DE L’ÉTAT

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DUBOIS-RICHARD (P.)

L’ORGANISATION TECHNIQUE DE L’ÉTAT

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BASTID (Suzanne) – COURS DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, D.E.S. Droit public année 1949-1950 : Les traités d’après-guerre sur l’organisation internationale et leur application

Épuisé

BASTID (Suzanne)

COURS DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, D.E.S. Dro...

121,96 €

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RIPERT (Georges) et BOULANGER (Jean) – TRAITÉ DE DROIT CIVIL D’APRÈS LE TRAITÉ DE PLANIOL, t. I : Introduction générale, Organisation judiciaire, Institutions juridiques ; Les personnes, État, Famille, Incapacités ; t. II : Obligations, Contrat, Responsab

Épuisé

RIPERT (Georges) et BOULANGER (Jean)

TRAITÉ DE DROIT CIVIL D’APRÈS LE TRAITÉ DE PLAN...

600,00 €

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L’AVOCAT, Planche hors texte d’illustration dans « Les Français peints par eux-mêmes », dessiné par Pierre GAVARNI (Pierre) et gravé par Lucien STYPULKOWSKI

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L’AVOCAT, Planche hors texte d’illustration dan...

45,00 €

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SCIOTTI (Claudia) – LA CONCURRENCE DES TRAITÉS RELATIFS AUX DROITS DE L’HOMME DEVANT LE JUGE NATIONAL, Mémoire (dir. Jean-François Flauss), Université Robert Schuman, Institut des hautes études européennes

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SCIOTTI (Claudia)

LA CONCURRENCE DES TRAITÉS RELATIFS AUX DROITS ...

20,00 €

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DIPLÔME DE LICENCIÉ EN DROIT. AU NOM DE L’EMPEREUR. Empire Français. Le Ministre Secrétaire d’État au département de l’Instruction publique, Vu le certificat d’aptitude au grade de Licencié en Droit accordé, le 10 Août 1864, par les professeurs de la Facu

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DIPLÔME DE LICENCIÉ EN DROIT. AU NOM DE L’EMPER...

120,00 €

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EMBELLISSEMENT DU PALAIS DE JUSTICE : LA SALLE DES PAS-PERDUS précédant les salles de la Cour de cassation et de la Cour d’assises, Le Monde illustré, 1868, p. 357

Épuisé

EMBELLISSEMENT DU PALAIS DE JUSTICE : LA SALLE ...

30,00 €

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BARRÈRE (Adrien) – Maître FERNAND LABORI, Prince des Bâtonniers. Caricature de A. Barrère reproduite dans le magasine Fantasio [périodique satirique illustré bimensuel française publiée par Félix Juven entre 1906 et 1937] accompagné de la présentation du

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BARRÈRE (Adrien)

Maître FERNAND LABORI, Prince des Bâtonniers. C...

35,00 €

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