Résultats de la recherche
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PRIOLLAUD (François-Xavier) et SIRITZKY (David)
LA CONSTITUTION EUROPÉENNE, Texte et Commentaires
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[Coutumes], LE GRAND (Louis)
COUSTUME DU BAILLAGE DE TROYES avec commentaire...
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[Journal officiel]
INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE À L’ÉTAT CIVIL, J...
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LAFERRIÈRE (Julien)
COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL, Licence 1re ann...
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[Constitution], LAGARDE (Edmond)
PROJET DE CONSTITUTION POUR LA FRANCE DE DEMAIN...
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GÉRIN (Charles)
RECHERCHES HISTORIQUES SUR L’ASSEMBLÉE DU CLERG...
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AVRIL (Pierre) et GICQUEL (Jean)
DROIT CONSTITUTIONNEL, 3ème éd. mise à jour, co...
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[Assemblée Nationale]
Groupe de Travail : POLITIQUE ET ARGENT, Dixièm...
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[Collectif]
LA CONVENTION DE GENÈVE SUR L’UNIFICATION DU DR...
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[Collectif]
PRÉFET ET DÉVELOPPEMENT LOCAL, dir. Jean-Pierre...
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MAX (Alfred)
POLITIQUE EXTÉRIEURE DES ÉTATS-UNIS. DES LOIS D...
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[Code], COCCEJI (Samuel von) et FORMEY (Johann, Heinrich, Samuel)
CODE FRÉDÉRIC ; OU CORPS DE DROIT, POUR LES ÉTA...
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SALLÉ (Jacques-Antoine)
L’ESPRIT DES ORDONNANCES ET DES PRINCIPAUX ÉDIT...
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PAEPE (Polydore de)
ÉTUDES SUR LA COMPÉTENCE CIVILE À L’ÉGARD DES É...
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[Colloque]
LES ÉTATS A.C.P. FACE AU MARCHÉ UNIQUE EUROPÉEN...
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[Collectif]
LES “SCIENCES DE LA POLITIQUE” AUX ÉTATS-UNIS, ...
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PRÉLOT (Marcel)
INSTITUTIONS POLITIQUES ET DROIT CONSTITUTIONNE...
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GOUAULT (Jacques)
COMMENT LA FRANCE EST DEVENUE RÉPUBLICAINE, Les...
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[Procès], Cassation
EXTRAIT DE PIÈCES SERVANT DE MÉMOIRE À CONSULTE...
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WOLOWSKI (Louis) et alii
REVUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE publié...
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ŒUVRES DE SCIPION DU PÉRIER, écuyer et doyen de...
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PINTO (Roger)
LA CRISE DE L’ÉTAT AUX ÉTATS-UNIS
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BOILEUX (Jacques Marie)
COMMENTAIRE SUR LE CODE CIVIL, contenant L’EXPL...
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![[Coutumes], LE GRAND (Louis) – COUSTUME DU BAILLAGE DE TROYES avec commentaires de Me Louis Le Grand, dans lesquels est conféré le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en usag](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34735-1.jpg?v=1766933503&width=533)
![[Journal officiel] – INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE À L’ÉTAT CIVIL, J.O. n° 1043](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/19954-1.jpg?v=1766924359&width=533)
![[Constitution], LAGARDE (Edmond) – PROJET DE CONSTITUTION POUR LA FRANCE DE DEMAIN - LA REPRÉSENTATION FAMILIALE, coll. Le régionalisme, le Syndicalisme, la Représentation professionnelle convertis en propositions de loi](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/11999-1_7ec1a852-6153-4b5e-b6d0-91f2002ec654.jpg?v=1766916010&width=533)
![[Assemblée Nationale] – Groupe de Travail : POLITIQUE ET ARGENT, Dixième législature 1994, Président M. Philippe Séguin, 3 t. en 1 vol.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15308-1_1a8c3857-56bf-4bca-b2bb-3adb7c946b2a.jpg?v=1766917103&width=533)
![[Collectif] – LA CONVENTION DE GENÈVE SUR L’UNIFICATION DU DROIT DU CHÈQUE, Tableau des ratifications et des réserves adoptées par chaque État signataire (mars 1937), publié sous la direction de MM. Joseph Hamel et Marc Ancel, Avant-propos de M. Joseph Ha](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45202-1.jpg?v=1766942619&width=533)
![[Collectif] – PRÉFET ET DÉVELOPPEMENT LOCAL, dir. Jean-Pierre Allinne et Renaud Carrier](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56547-1.jpg?v=1774861064&width=533)
![[Ordonnance] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’un](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34196-1.jpg?v=1766932948&width=533)
![[Code], COCCEJI (Samuel von) et FORMEY (Johann, Heinrich, Samuel) – CODE FRÉDÉRIC ; OU CORPS DE DROIT, POUR LES ÉTATS DE SA MAJESTÉ LE ROI DE PRUSSE : fondé sur la Raison, & sur les Constitutions du Pays ; dans lequel le Roi a disposé le droit romain dans](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58218-1_ee74e40a-6199-4104-bbb9-a22dd78ce60f.jpg?v=1788856017&width=533)
![[Colloque] – LES ÉTATS A.C.P. FACE AU MARCHÉ UNIQUE EUROPÉEN, colloque organisé par l’Institut du droit de l’économie internationale et du développement, Paris 19-20 Novembre 1992 …, coll. Perspectives économiques et juridiques … colloque sous la directio](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/16607-1.jpg?v=1766918332&width=533)
![[Collectif] – LES “SCIENCES DE LA POLITIQUE” AUX ÉTATS-UNIS, Domaine et techniques, sous la direction de Harold D. LASSWELL et Daniel LERNER Préface de Raymond Aron, coll. Cahiers de la fondation nationale des Sciences politiques, n° XIX](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38473-1.jpg?v=1766936365&width=533)
![[Procès], Cassation – EXTRAIT DE PIÈCES SERVANT DE MÉMOIRE À CONSULTER ; POUR Félix TOURANGIN, Négociant à Bourges ; CONTRE Jean-Marie CHARRET, Médecin - délibéré à Paris, le 10 novembre 1812](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20070-1.jpg?v=1766924418&width=533)
