Résultats de la recherche
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DUCROCQ (Théophile)
ÉTUDES SUR LA LOI MUNICIPALE DU 5 AVRIL 1884 (A...
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FÉLIX (Maurice)
L’HISTOIRE DU CONFLIT D’ATTRIBUTION (Étude hist...
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ROSSEL (Virgile)
MANUEL DU DROIT FÉDÉRAL DES OBLIGATIONS, 4e éd....
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
PETIT-LAURENT (Philippe)
LES FONDEMENTS POLITIQUES DES ENGAGEMENTS DE LA...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
ANCIANT (Jean)
INITIATION AUX FAITS ÉCONOMIQUES ET SOCIAUX, Cl...
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BRUN (Roger)
JURISPRUDENCE PRATIQUE DES TRAVAUX IMMOBILIERS,...
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GIRON (Patrice)
PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE PAR CAPITALIS...
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NEUENSCHWANDER (Urs)
Die Leistungspflichten der Grundeigentümer im f...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
STOYANOVITCH (Konstantin)
LE DROIT D’AUTEUR dans les rapports entre LA FR...
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Collectif
DROIT DE L’ESPACE. ASPECTS RÉCENTS sous la dire...
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[Collectif]
RECUEIL DES CONVENTIONS DE LA HAYE, Adoptées pa...
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TOULLIER (Charles-Bonaventure-Marie)
LE DROIT CIVIL FRANÇAIS, SUIVANT L’ORDRE DU COD...
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AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)
COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHOD...
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BOUGLÉ (C.) et RAFFAULT (J.)
ÉLÉMENTS DE SOCIOLOGIE. TEXTES CHOISIS ET ORDON...
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NEWMAN J.P. (T.S.)
NATIONAL INSURANCE - INDUSTRIAL INJURIES - FAMI...
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MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)
LES RÉGIMES MATRIMONIAUX, Coll. Droit civil
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
TERRÉ (François), SIMLER (Philippe)
DROIT CIVIL, LES RÉGIMES MATRIMONIAUX
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Cour des Comptes]
LES INTERVENTIONS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIAL...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BOULOUIS (Jean) & DARMON (Marco)
CONTENTIEUX COMMUNAUTAIRE, coll. Précis Dalloz
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CHEVALLIER (Jacques)
L’ÉLABORATION HISTORIQUE DU PRINCIPE DE SÉPARAT...
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[POTHIER (Robert-Joseph)]
TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par ...
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
LAFERRIÈRE (Firmin)
COURS THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT PUBLIC ET ...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
FERSTENBERT (Jacques)
RECHERCHE SUR LA NOTION JURIDIQUE DE SPÉCIALITÉ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
ANDRÉ (Louis)
TRAITÉ DES BREVETS D’INVENTION ET DE LA CONTREF...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel
![FÉLIX (Maurice) – L’HISTOIRE DU CONFLIT D’ATTRIBUTION (Étude historique du contentieux administratif), [Thèse, Université de Paris]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51792-1.jpg?v=1766950237&width=533)
![ROSSEL (Virgile) – MANUEL DU DROIT FÉDÉRAL DES OBLIGATIONS, 4e éd., complétée et profondément remaniée, avec la collaboration du Dr Jean Rossel, [et] SUPPLÉMENT Signalant les principales décisions de la jurisprudence fédérale et cantonale, ainsi que les é](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58034-1_4880626d-5b9e-42e5-9068-2c90855b7c4f.jpg?v=1788855537&width=533)
![[Collectif] – RECUEIL DES CONVENTIONS DE LA HAYE, Adoptées par les 7e, 8e, 9e, 10e et 11e Sessions (1951, 1956, 1960, 1964 et 1968), ainsi que par la Session extraordinaire (1966)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34631-1.jpg?v=1766933390&width=533)
![[Cour des Comptes] – LES INTERVENTIONS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES EN FAVEUR DES ENTREPRISES, Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54352-1.jpg?v=1774859822&width=533)
![[POTHIER (Robert-Joseph)] – TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par l’auteur du traité des obligations ET TRAITÉ DU CONTRAT DE CHANGE, DE LA NÉGOCIATION qui se fait par la Lettre de Change ; des Billets de Change, & autres Billets de Commerce](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35470-1.jpg?v=1766933891&width=533)
