Résultats de la recherche

COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri)

Précis de droit civil, 7ème éd., T. 2, coll. Pe...

[Collectif]

QUEL DROIT DES AFFAIRES POUR DEMAIN ? ESSAI DE ...

[Collectif]

LA DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE SUR LA VENTE, Commen...

THIEFFRY (Patrick)

DROIT DE L’ENVIRONNEMENT DE L’UNION EUROPÉENNE,...

STIRN (Bernard), AGUILA (Yann)

DROIT PUBLIC FRANÇAIS ET EUROPÉEN

VASSEUR (Michel)

L’ÉGALITÉ ENTRE LES CRÉANCIERS CHIROGRAPHAIRES ...

GANDILLOT (R.) & BOILEUX (Jacques-Marie)

MANUEL DE DROIT ADMINISTRATIF CONTENANT LES MAT...

[Collectif]

LA FRANCE ET LES CONDITIONS INTERNATIONALES DES...

MARCADÉ (Victor-Napoléon) et PONT (Paul)

EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOL...

BERLIA (Georges)

ESSAI SUR LA PORTÉE DE LA CLAUSE DE JUGEMENT EN...

THIERRY (Hubert), COMBACAU (Jean), SUR (Serge) et VALLÉE (Charles)

DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, 3ème éd., coll. Uni...

PELLAT (Charles-Auguste)

EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT ROMAIN S...

[Collectif]

CODE EUROPÉEN DES CONTRATS, Avant-projet, sous ...

DUPICHOT (Jacques)

LE DROIT DES OBLIGATIONS, coll. Que sais-je ?

LOI DÉFINITIVE SUR LA CONTRAINTE PAR CORPS. Du ...

PELLAT (Charles-Auguste)

TEXTES DU DROIT ROMAIN SUR LA DOT, annoté par (...

[Collectif]

DROIT PRATIQUE DE L’HOMME D’AFFAIRES, ouvrage c...

NÉGULESCO (Paul)

LA THÉORIE DE L’ACTE DE GOUVERNEMENT DANS LE DR...

[Colloque]

PROPOS SUR LE NOUVEAU DROIT DE LA MER, Académie...

GIRARD (Paul Frédéric)

MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ROMAIN, 4e éd. revu...

Collectif

L’UTILISATION DE SATELLITES DE DIFFUSION DIRECT...

CARTIER (Gallus)

INSTITUTIONES JURISPRUDENTIÆ CANONICO-CIVILIS q...

MERLE (Philippe)

DROIT COMMERCIAL : SOCIÉTÉS COMMERCIALES, 8ème ...

GHESTIN (Jacques), GOUBEAUX (Gilles), JAMIN (Christophe), BILLIAU (Marc), VINEY (Geneviève), HAUSER (Jean), HUET-WEILLER (Danièle), HUET (Jérôme), MESTRE (Jacques), PUTMAN (Emmanuel)

TRAITÉ DE DROIT CIVIL, sous la direction de Jac...