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CREMIEU (Louis)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL (Capacité en ...
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ROMANETTI (Gervais)
LA JUSTICE DE PAIX, Traité théorique et pratiqu...
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TOULLIER (Charles-Bonaventure-Marie)
LE DROIT CIVIL FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DU CODE...
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GAUDEMET (Yves) et VENEZIA (Jean-Claude)
PRÉPARATION À L’EXAMEN DE DROIT ADMINISTRATIF. ...
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[Paris], DUPLESSIS (Claude), BERROYER (Claude) et LAURIÈRE (Eusèbe-Jacques de)
TRAITÉS DE M. DUPLESSIS (…) SUR LA COUTUME DE P...
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[RFAP]
FAUT-IL CODIFIER LE DROIT ? EXPÉRIENCES COMPARÉ...
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LE NOUVEAU DROIT DU LICENCIEMENT, 2ème éd.
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LE DROIT ADMINISTRATIF, 10e éd., coll. Que sais...
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BOUTARD LABARDE (Marie-Chantal), CANIVET (Guy), CLAUDEL (Emmanuelle), MICHEL-AMSELLEM (Valérie) et VIALENS (Jérémie)
L’APPLICATION EN FRANCE DU DROIT DES PRATIQUES ...
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GIVERDON (Claude), LARGUIER (Jean)
PROCÉDURE CIVILE, DROIT PÉNAL, PROCÉDURE PÉNAL,...
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WEILL (Alex)
DROIT CIVIL : LES BIENS, 2ème éd., coll. Précis...
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BERNARDI (Joseph-Dominique-Elzéar)
INSTITUTION AU DROIT FRANÇOIS CIVIL ET CRIMINEL...
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CUBERTAFOND (Bernard)
LA CRÉATION DU DROIT, coll. le droit en questions
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CARBONNIER (Jean)
DROIT CIVIL, t. I : LES PERSONNES (Personnalité...
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LEVEL
[RÉTROACTIVITÉ DE LA LOI. EFFET DE LA LOI PÉNAL...
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IMBERT (Jean), GUENOIS (Pierre) et AUTOMNE (Bernard)
LA PRACTIQUE JUDICIAIRE, TANT CIVILE QUE CRIMIN...
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JOSSERAND (Louis)
COURS DE DROIT CIVIL POSITIF FRANÇAIS conforme ...
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[Thèse non publiée], MONÉGER (François)
RÉFLEXIONS SUR LE PRINCIPE DE LA COMPÉTENCE DE ...
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LIÉNART (Joseph)
DE LA RÉVISION DE LA LÉGISLATION SUR LES ALIÉNÉ...
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ROUSSEAU (Dominique)
DROIT DU CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL, 2ème éd.,...
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[Collectif]
SOCIOLOGY OF LAW, Penguin Modern Sociology Read...
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MALINVAUD (Philippe) et JESTAZ (Philippe)
DROIT DE LA PROMOTION IMMOBILIÈRE, 5ème éd., co...
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MOLINIER (Joël)
DROIT DU MARCHÉ INTÉRIEUR EUROPÉEN, coll. Droit...
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![CREMIEU (Louis) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL (Capacité en Droit, Écoles de Notariat, Instituts Techniques), t. II [seul] : Théorie générale des obligations - Les contrats usuels (Vente, Louage de choses, Sociétés civiles) - Le contrat de mariage et](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36218-1.jpg?v=1766934487&width=533)
![[Paris], DUPLESSIS (Claude), BERROYER (Claude) et LAURIÈRE (Eusèbe-Jacques de) – TRAITÉS DE M. DUPLESSIS (…) SUR LA COUTUME DE PARIS. 2e éd., donnée sur le dernier Original de l’Auteur, par lui mis au net dans un nouvel ordre & augmenté des Traités des de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32416-1.jpg?v=1771858535&width=533)
![[RFAP] – FAUT-IL CODIFIER LE DROIT ? EXPÉRIENCES COMPARÉES, Revue française d’administration publique, avril-juin 1997, n° 82](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54704-1.jpg?v=1774860518&width=533)
![LEVEL – [RÉTROACTIVITÉ DE LA LOI. EFFET DE LA LOI PÉNALE SOVIÉTIQUE DANS LE TEMPS] ouvrage en cyrillique ОБРАТНАЯ СИЛА 3AKOHA](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34721-1.jpg?v=1766933495&width=533)
![[Thèse non publiée], MONÉGER (François) – RÉFLEXIONS SUR LE PRINCIPE DE LA COMPÉTENCE DE LA LOI LOCALE EN MATIÈRE DE RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Étude de Droit Comparé : France, États-Unis, Angleterre…), Thèse pour le Doctorat présentée et soutenue Publiq](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45640-1.jpg?v=1766943099&width=533)
