Résultats de la recherche
-
ROSSEL (Virgile)
MANUEL DU DROIT FÉDÉRAL DES OBLIGATIONS, 4e éd....
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
AUBY (Jean-Marie) et AUBY (Jean-Bernard)
DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE, État, Collectivi...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
PEISER (Gustave)
DROIT ADMINISTRATIF : Actes administratifs, org...
Prix habituel 5,00 €Prix habituel -
CHAPUS (René)
DROIT ADMINISTRATIF GÉNÉRAL, t. I, 3ème éd., co...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CHAPUS (René)
DROIT ADMINISTRATIF GÉNÉRAL, 11e éd., coll. Pré...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
LEVASSOR (Eugène-Louis-Hippolyte)
JUS ROMANUM, DE HEREDIBUS INSTITUENDIS (Dig.lib...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
CUQ (Édouard)
LES INSTITUTIONS JURIDIQUES DES ROMAINS, 2e éd....
Prix habituel 170,00 €Prix habituel -
MACHELARD (Eugène)
TEXTES DE DROIT ROMAIN SUR LA POSSESSION, LES H...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
CONTRIBUTIONS À L’ÉTUDE DU CRÉDIT DANS LE MIDI ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
FLORILÈGES DU DROIT PUBLIC Recueil de Mélanges...
Prix habituel 65,00 €Prix habituel -
LAGARDE (Maurice) et MÉJANÈS (Louis)
TRAITÉ FORMULAIRE DE LA FAILLITE ET DU RÉGLEMEN...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
LEMOINE (Maurice)
LE TRANSPORT INTERNATIONAL PAR AIR, cours profe...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MODERNE (Franck)
LA SOUS-TRAITANCE DES MARCHÉS PUBLICS, essai su...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
VASSEUR (Michel)
DROIT DES AFFAIRES, Maîtrise Fasc. IX, année 19...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LAPLANCHE (Jean de)
LA RÉSERVE COUTUMIÈRE DANS L’ANCIEN DROIT FRANÇ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
GAVALDA (Christian) et PARLÉANI (Gilbert)
DROIT COMMUNAUTAIRE DES AFFAIRES
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MELLO (Aloÿsius de)
LA LIQUIDATION (« Winding-Up ») des SOCIÉTÉS en...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
THOUROUDE (Jean-Jacques)
PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ HOSPITALIÈRE PUBL...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES D...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
AUBY (Jean-Marie) et AUBY (Jean-Bernard)
CODE DE DROIT PUBLIC, Textes usuels de Droit co...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
JACQUOT (Henri) et PRIET (François)
DROIT DE L’URBANISME, 5ème éd., coll. Précis Dr...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
TERRÉ (François) & LEQUETTE (Yves)
DROIT CIVIL : LES SUCCESSIONS - LES LIBÉRALITÉS...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MERLE (Philippe)
DROIT COMMERCIAL : SOCIÉTÉS COMMERCIALES, 8ème ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BOURCIER DE CARBON DE PREVINQUIERES (Fabrice)
LE RÉGIME JURIDIQUE DES HÉBERGEMENTS DE PLEIN A...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel
![ROSSEL (Virgile) – MANUEL DU DROIT FÉDÉRAL DES OBLIGATIONS, 4e éd., complétée et profondément remaniée, avec la collaboration du Dr Jean Rossel, [et] SUPPLÉMENT Signalant les principales décisions de la jurisprudence fédérale et cantonale, ainsi que les é](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58034-1.jpg?v=1790509465&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES DE COMMERCE EXISTANT DANS LE ROYAUME. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 1400](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3591-1.jpg?v=1766939434&width=533)
