Résultats de la recherche
-
GARNIER (François-Xavier-Paul)
TRAITÉ DES ACTIONS POSSESSOIRES, 2e éd. avec Su...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
FLOUR (Jacques) et AUBERT (Jean-Luc)
DROIT CIVIL, LES OBLIGATIONS, vol. I : L’ACTE J...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
POLITIQUE DES LOIS EN EUROPE, LA FILIATION COMM...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Projet de Loi]
DE LA RESPONSABILITÉ DES MINISTRES et DE LA RES...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
JOBBÉ-DUVAL (Émile)
LES IDÉES PRIMITIVES DANS LA BRETAGNE CONTEMPOR...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
LAFERRIÈRE (Julien)
COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL, Licence 1re ann...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
POTHIER (Robert-Joseph)
ŒUVRES DE POTHIER : TRAITÉ DU DOUAIRE
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[BAZIN]
COMMENTAIRE SUR LES TARIFS DU CONTRÔLE DES ACTE...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
BOULOUIS (J.) et CHEVALLIER (R.-M.)
GRANDS ARRÊTS DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNA...
Prix habituel 26,00 €Prix habituel -
[JOUSSE (Daniel)]
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU ...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
[GRAINVILLE (Charles-Joseph de Lespine de)]
RECUEIL D’ARRÊTS RENDUS SUR PLUSIEURS QUESTIONS...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
OLIVIER MARTIN (François)
HISTOIRE DE LA COUTUME DE LA PRÉVÔTÉ ET VICOMTÉ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CARBONNIER (Jean)
DROIT CIVIL, t. II : La Famille, Les Incapacité...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Droit colonial], MORAND (Marcel)
AVANT-PROJET DE CODE présenté à la Commission d...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
TROPLONG (Raymond-Théodore)
DE LA PRESCRIPTION ou COMMENTAIRE DU TITRE XX D...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
D’INCAU (Nicolas)
LE DROIT RELATIF À LA PÊCHE FLUVIALE EN FRANCE ...
Prix habituel 39,00 €Prix habituel -
BÉCHARD (Ferdinand)
INTRODUCTION AU DROIT MUNICIPAL MODERNE, AUTONO...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
MASPÉTIOL (Roland) et LAROQUE (Pierre)
LA TUTELLE ADMINISTRATIVE, Le contrôle des admi...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
PESNELLE
COUTUME DE NORMANDIE, EXPLIQUÉE PAR M. PESNELLE...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
FONS (Victor)
LES TARIFS EN MATIÈRE CIVILE ANNOTÉS ; 1ère par...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BERTHÉLEMY (Henri)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 12e éd.
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
GENNARO (Giuseppe Aurelio Di)
LA RÉPUBLIQUE DES JURISCONSULTES, Ouvrage de M....
Prix habituel 420,00 €Prix habituel -
GAVET (G.)
SOURCES DE L’HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DU DR...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
LA BIGOTIÈRE (René de Perchambault de)
COMMENTAIRES SUR LA COUTUME DE BRETAGNE ou Inst...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel
![[Collectif] – POLITIQUE DES LOIS EN EUROPE, LA FILIATION COMME MODÈLE DE COMPARAISON, sous la direction de Louis Assier-Andrieu et Jacques Commaille, coll. Droit et Société, t. 11](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47034-1.jpg?v=1766943980&width=533)
![[Projet de Loi] – DE LA RESPONSABILITÉ DES MINISTRES et DE LA RESPONSABILITÉ DES MINISTRES, ET DU PROJET DE LOI SUR LE MODE DE PROCÉDER DANS LES DEUX CHAMBRES EN CAS D’ACCUSATION D’UN MINISTRE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56138-1.jpg?v=1788854357&width=533)
![[BAZIN] – COMMENTAIRE SUR LES TARIFS DU CONTRÔLE DES ACTES ET DE L’INSINUATION, DU 29 SEPTEMBRE 1722. ET SUR LES DROITS DU CENTIÈME DENIER AVEC DES OBSERVATIONS CRITIQUES sur un ouvrage qui a paru en 1737, sous le titre d’Instructions générales aux Commis](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31529-1.jpg?v=1766931141&width=533)
![[JOUSSE (Daniel)] – NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35530-1_9239ef90-358e-4716-8992-d67facf54d0e.jpg?v=1790059663&width=533)
![[GRAINVILLE (Charles-Joseph de Lespine de)] – RECUEIL D’ARRÊTS RENDUS SUR PLUSIEURS QUESTIONS JUGÉES DANS DES PROCÈS DE RAPPORT EN LA QUATRIÈME CHAMBRE DES ENQUÊTES](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42825-1_8e30a152-8dfd-4d54-ae89-136e73719236.jpg?v=1790059883&width=533)
![OLIVIER MARTIN (François) – HISTOIRE DE LA COUTUME DE LA PRÉVÔTÉ ET VICOMTÉ DE PARIS, t. II fascicule II [mq. t. I et t. II fascicule I]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53679-1.jpg?v=1766955666&width=533)
![[Droit colonial], MORAND (Marcel) – AVANT-PROJET DE CODE présenté à la Commission de Codification du droit musulman algérien](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57338-1.jpg?v=1779695886&width=533)
