Résultats de la recherche
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[Collectif]
L’UTILISATION DE SATELLITES DE DIFFUSION DIRECT...
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[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies]
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REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDEN...
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Collectif
L’UTILISATION DE SATELLITES DE DIFFUSION DIRECT...
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[Conseil d’État]
JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT. PRINCIPALES DÉ...
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Les Cahiers du GRIDAUH, Numéro 33/2024 : LES 40...
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DROIT HOSPITALIER, 6e éd., coll. Cours
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LE DROIT CULTUREL DES BIENS, L’intérêt culturel...
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[Conseil d’État]
JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DU TRIBUNAL ...
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GUIDE ÉLECTORAL ; LA LISTE ÉLECTORALE, SA COMPO...
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[Colloque]
Colloque international sur “DESARROLLO URBANO Y...
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MODERNE (Franck)
LES CONVENTIONS DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTR...
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VALVERDE (Carlos Rosales) et AROSTEGUY (Gaston Pucheu)
LA RESPONSABILIDAD DEL ESTADO : ANTE LA LEGISLA...
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[Collectif]
L’ÉTAT DE DROIT, Travaux de la mission sur la m...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel
![[Collectif] – L’UTILISATION DE SATELLITES DE DIFFUSION DIRECTE par le CNRS, groupe de travail sur le droit de l’espace, coll. Travaux et recherches de la faculté de droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Droit Public” n° 5](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38414-1.jpg?v=1766936286&width=533)
![[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies] – LES COMMUNES ET L’ÉLECTRICITÉ EN FRANCE ET EN EUROPE, coll. Service public et pouvoir local](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46208-1.jpg?v=1766943457&width=533)
![[Conseil d’État] – JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT. PRINCIPALES DÉCISIONS 1973-1974 ; 1974-1975 ; 1975-1976 ; 1976-1977 et 1977-1978 et rapport sur l’exécution des décisions des juridictions administratives](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18055-1_1e3c0c83-b874-4f1f-8dcf-6731158f1682.jpg?v=1789982915&width=533)
![RUSU (Dragos) – INSTITUTIONS POLITIQUES ET ADMINISTRATIVES DE LA RÉPUBLIQUE SOCIALISTE DE ROUMANIE ET DES AUTRES PAYS SOCIALISTES DE L’EST DE L’EUROPE, Fasc. II [seul], Institutions politiques comparées, 3ème année de licence, Université de Paris, Science](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40962-1.jpg?v=1766938810&width=533)
![[Conseil d’État] – JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DU TRIBUNAL DES CONFLITS, TABLES VICENNALES en 5 tomes de 1935 à 1954, [t. I (A - Con…) manquant], coll. Centre de coordination et de documentation du Conseil d’État](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28197-1_0a98d5a9-c801-4a16-8404-2e730b050ee0.jpg?v=1789985053&width=533)
![[Colloque] – Colloque international sur “DESARROLLO URBANO Y DERECHO” sous la direction de Fernando Serrano Migallon, coll. Desarrollo urbano “Desafios de una Gran Metropoli”](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22019-1.jpg?v=1766925704&width=533)
![[Collectif] – L’ÉTAT DE DROIT, Travaux de la mission sur la modernisation de l’État publiés sous la direction de Dominique COLAS ; ALLOCUTION DE FRANÇOIS MITTERRAND, Président de la République](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57647-1_b5a55674-89bc-4d5c-81fd-aa6599dd9752.jpg?v=1788854865&width=533)
