Résultats de la recherche
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BURST (Jean-Jacques)
BREVETÉ ET LICENCIÉ, LEURS RAPPORTS JURIDIQUES ...
Prix habituel 76,22 €Prix habituel -
PÉQUIGNOT (Georges)
CONTRIBUTION À LA THÉORIE GÉNÉRALE DU CONTRAT A...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
FRAYSSINET (Jean)
INFORMATIQUE FICHIERS ET LIBERTÉS, Préface de J...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
AFTALION (Marcel)
DES LIBÉRALITÉS ENTRE ÉPOUX DE LEUR IMPUTATION ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
LAUBADÈRE (André de)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES CONTRATS ADMIN...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LA VÉRITÉ ET LE DROIT, Journées canadiennes, t....
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
GUILLOUARD (Louis)
TRAITÉ DU CONTRAT DE SOCIÉTÉ, Livre III, Titre ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
PIC (Paul)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE LÉGISLATION INDUSTRIELLE,...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
VEDEL (Georges)
COURS DE DROIT PUBLIC, Licence 3ème année 1949-...
Prix habituel 137,20 €Prix habituel -
CONSTANT (Benjamin)
MÉLANGES DE LITTÉRATURE ET DE POLITIQUE
Prix habituel 380,00 €Prix habituel -
FARJAT (Gérard)
DROIT PRIVÉ DE L’ÉCONOMIE, t. 2 : THÉORIE DES O...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
SAURON (Jean-Luc)
DROIT ET PRATIQUE DU CONTENTIEUX COMMUNAUTAIRE ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
PUECH (Marc)
L’ILLICÉITÉ DANS LA RESPONSABILITÉ CIVILE EXTRA...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
PLANTIVEAU (Paul)
DE L’ASSURANCE EN CAS DE DÉCÈS CONTRACTÉE AU PR...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CHEVALLIER (Jean-Jacques)
COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL COMPARÉ, D.E.S. ...
Prix habituel 182,94 €Prix habituel -
[Colloque]
RÉALISER ET EXPLOITER LES INFRASTRUCTURES DE TR...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GUERRIERO (Marie-Antoinette)
L’ACTE JURIDIQUE SOLENNEL, Préface de José Vida...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
BUFNOIR (Claude)
PROPRIÉTÉ ET CONTRAT, Théorie des Modes d’acqui...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
LAUBADÈRE (André de), MODERNE (Franck) et DELVOLVÉ (Pierre)
TRAITÉ DES CONTRATS ADMINISTRATIFS, 2e éd. ; t....
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
DUPEYROUX (Jean-Jacques)
CONTRIBUTION À LA THÉORIE GÉNÉRALE DE L’ACTE À ...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
MOISSINAC (Paul)
LE CONTRAT DE MARIAGE DE SÉPARATION DE BIENS, S...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
CONSTANTINESCO (Léontin-Jean)
LA RÉSOLUTION DES CONTRATS SYNALLAGMATIQUES EN ...
Prix habituel 170,00 €Prix habituel -
PUECH (Marc)
L’ILLICÉITÉ DANS LA RESPONSABILITÉ CIVILE EXTRA...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
FRÉMY-LIGNEVILLE et PERRIQUET (Eugène)
TRAITÉ DE LA LÉGISLATION DES BÂTIMENTS ET CONST...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LA VÉRITÉ ET LE DROIT, Journées canadiennes, t. XXXVIII (1987)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4263-1.jpg?v=1788156040&width=533)
![FARJAT (Gérard) – DROIT PRIVÉ DE L’ÉCONOMIE, t. 2 : THÉORIE DES OBLIGATIONS, coll. Thémis / Droit, t. II [seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57625-1.jpg?v=1788157428&width=533)
![[Colloque] – RÉALISER ET EXPLOITER LES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT, Les concessions ont-elles un avenir ? À quelles conditions ?](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48505-1.jpg?v=1788154834&width=533)
