Résultats de la recherche
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[Collectif]
BULLETIN N° 69 DE LA SOCIÉTÉ D’ÉTUDES HISTORIQU...
Prix habituel 7,00 €Prix habituel -
HERICOURT (Louis de)
TRAITÉ DE LA VENTE DES IMMEUBLES PAR DÉCRET, AV...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Mélanges Lot]
MÉLANGES D’HISTOIRE DU MOYEN ÂGE OFFERTS À M. F...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
[Procès], JACOMET (Pierre)
LE PALAIS SOUS LA RESTAURATION 1815 - 1830, 2èm...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
RUBAT DU MÉRAC (Henri)
DES DÉLITS RELATIFS AUX SOCIÉTÉS PAR ACTIONS
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
ANDRÉ (Léonce)
TRIBUNAUX POUR ENFANTS ET LIBERTÉ SURVEILLÉE, C...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
DALLOZ et TOURNEMINE
JOURNAL DES AUDIENCES DE LA COUR DE CASSATION o...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Collectif - CURAPP]
LE DROIT EN PROCÈS, Centre universitaire de rec...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Ministère de la Justice]
CODES DES TRIBUNAUX MIXTES D’EGYPTE, Précédés d...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
CHEVALLIER (Jean-Jacques)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES RÉGIMES POLITI...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
STRYKIO (Samuele) [STRYK (Samuel)]
TRACTATUS DE SUCCESSIONE AB INTESTATO, In quo N...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
ROUX (M. de)
DES EFFETS DE L’INSOLVABILITÉ CIVILE en droit r...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Code - Italie]
CODE PÉNAL ITALIEN, Promulgué le 1er janvier 18...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
RENUSSON (Philippe de) [DERNUSSON]
TRAITÉ DE LA SUBROGATION DE CEUX QUI SUCCÈDENT ...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
RAIGA (Eugène) et FÉLIX (Maurice)
LE RÉGIME ADMINISTRATIF & FINANCIER DU DÉPARTEM...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
NEAGU (Alexandre D.)
CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DE LA FAUTE SUBJECTIVE D...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Mélanges Dockès]
MÉLANGES EN L’HONNEUR DU PROFESSEUR NICOLE DOCK...
Prix habituel 49,00 €Prix habituel -
DÉPINAY (J.)
LE RÉGIME DOTAL, ÉTUDE HISTORIQUE, CRITIQUE & P...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État], AUVILLIERS (D’), PATRIS (F. F.)
JOURNAL DU PALAIS. DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT ...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
CHARTIER (Jean-Luc A.)
DE COLBERT À L’ENCYCLOPÉDIE, t. I : Henri Dagu...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
GODARD (Odile)
DROIT PÉNAL DU TRAVAIL, coll. Droit pénal des a...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MARKESINIS (Sir Basil)
JUGES ET UNIVERSITAIRES FACE AU DROIT COMPARÉ, ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE AU REMBOURSEMENT DES ANCIENS GREFF...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
VISSCHER (Charles de)
PROBLÈMES DE CONFINS EN DROIT INTERNATIONAL PUBLIC
Prix habituel 80,00 €Prix habituel
![[Collectif] – BULLETIN N° 69 DE LA SOCIÉTÉ D’ÉTUDES HISTORIQUES DE LA NOUVELLE CALÉDONIE (S.E.H.), 4e trimestre 1986. Les Premiers pas de l’organisation judiciaire en Nouvelle-Calédonie (1853-1870)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35248-1_d8e01939-4e30-44fb-8432-96096345809a.jpg?v=1790059617&width=533)
![[Mélanges Lot] – MÉLANGES D’HISTOIRE DU MOYEN ÂGE OFFERTS À M. FERDINAND LOT PAR SES AMIS ET SES ÉLÈVES](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51066-1.jpg?v=1766948758&width=533)
![[Procès], JACOMET (Pierre) – LE PALAIS SOUS LA RESTAURATION 1815 - 1830, 2ème éd., Préface de Charles Chenu](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27263-1.jpg?v=1766929182&width=533)
![[Collectif - CURAPP] – LE DROIT EN PROCÈS, Centre universitaire de rech. adm. et pol. de Picardie](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53656-1.jpg?v=1766955624&width=533)
![[Ministère de la Justice] – CODES DES TRIBUNAUX MIXTES D’EGYPTE, Précédés du règlement d’organisation judiciaire](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56571-1.jpg?v=1774863968&width=533)
![STRYKIO (Samuele) [STRYK (Samuel)] – TRACTATUS DE SUCCESSIONE AB INTESTATO, In quo Non tantum Ordinaria in Allodiis & Feudis succedendi ratio, sed & Extraordinariæ illæ Successiones Prætoriæ, Statutariæ, Fideicommissariæ, Pactitiæ omnis generis, subjuncta](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52590-1.jpg?v=1766952571&width=533)
![[Code - Italie] – CODE PÉNAL ITALIEN, Promulgué le 1er janvier 1890 suivi des dispositions transitoires, Traduit et annoté par Edmond Turrel, coll. de codes étrangers, t. II](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55192-1_4c132e50-b796-456b-9680-dff73c9835e5.jpg?v=1769441797&width=533)
![RENUSSON (Philippe de) [DERNUSSON] – TRAITÉ DE LA SUBROGATION DE CEUX QUI SUCCÈDENT AU LIEU ET PLACE DES CRÉANCIERS : où sont traitées les questions ardües et difficiles de cette matière, divisé en 16 chapitres, 3ème éd. revue, corrigée et augmentée](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28586-1_3464c025-e7b2-4795-bdec-cd449b3a43cb.jpg?v=1790059450&width=533)
![[Mélanges Dockès] – MÉLANGES EN L’HONNEUR DU PROFESSEUR NICOLE DOCKÈS Contributions réunies par Christian Lauranson-Rosaz & David Deroussin (avec l’aide de Fabrice Toulieux & Géraldine JANDOT)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3913-1.jpg?v=1766945700&width=533)
![[Conseil d’État], AUVILLIERS (D’), PATRIS (F. F.) – JOURNAL DU PALAIS. DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT ET ORDONNANCES DU ROI, en matière de compétence administrative et judiciaire, JOURNAL DU PALAIS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52834-1.jpg?v=1766953107&width=533)
