Résultats de la recherche
-
MATHIJSEN (Pierre)
LE DROIT DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
GUERRIC (René)
L’EXPLOITANT AGRICOLE DEVANT L’IMPÔT, Préface d...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
FRÉJAVILLE (Marcel)
DES MEUBLES PAR ANTICIPATION, Questions juridiq...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Mélanges Catala]
LE DROIT PRIVÉ FRANÇAIS À LA FIN DU XXe SIÈCLE,...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
HOUIN (Roger) et PÉDAMON (Michel)
DROIT COMMERCIAL : Commerçants et entreprises c...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BAUDRON (Anne-Marie)
LA SUSPENSION PROVISOIRE DES POURSUITES ET L’AP...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
STEFANI (Gaston) et LEVASSEUR (Georges)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL ET PROCÉDURE PÉNALE, 2e éd....
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DELVALLEZ (Charles-Édouard)
LE JUGE ADMINISTRATIF ET LA PRIMAUTÉ DU DROIT C...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
JACQUIGNON (Louis)
LE RÉGIME DES BIENS DES ÉTABLISSEMENTS NATIONAU...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
ROLLAND (Louis)
DOMMAGES CAUSÉS AUX PERSONNES PAR LES FAITS DE ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
RELINGER (Albert) et RUDELL (Elisabeth)
LE CODE PÉNAL ALLEMAND ; Préface d’André Franço...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BÉNABENT (Alain)
DROIT CIVIL : LES OBLIGATIONS, 4ème éd., coll. ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
HOUIN (Roger) et PÉDAMON (Michel)
DROIT COMMERCIAL : Actes de commerce et commerç...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PERCEROU (Jean) et DESSERTEAUX (Marc)
LES DROITS DU CRÉANCIER EN CAS DE FAILLITE DE S...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges)
TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS : t. V ...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
HAUTEFEUILLE (L.-B.)
DES DROITS ET DES DEVOIRS DES NATIONS NEUTRES E...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
BÉNABENT (Alain)
DROIT CIVIL : LES OBLIGATIONS, 5e éd., coll. Do...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES MODIFICATIONS DU CONTRAT AU COURS DE SON EX...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
ALLA (Pierre)
MANUEL PRATIQUES DES TRIBUNAUX MILITAIRES. Nouv...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
TROPLONG (Raymond-Théodore)
DROIT CIVIL EXPLIQUÉ : DES DONATIONS ENTRE-VIFS...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
TRONÇON (ou TRONSON Jean)
LE DROICT FRANCOIS ET COUSTUME DE LA PRÉVÔTÉ & ...
Prix habituel 1.400,00 €Prix habituel -
[Collectif]
POLITIQUE DES LOIS EN EUROPE, LA FILIATION COMM...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CAS (Gérard), BOUT (Roger), URSO (Alain d’) et FERRIER (Didier)
LAMY DROIT ÉCONOMIQUE Concurrence Distribution ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
WEISSMANN (Charles)
LES DROITS DES FRANÇAIS EN FRANCE ET À L’ÉTRANG...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel
![[Mélanges Catala] – LE DROIT PRIVÉ FRANÇAIS À LA FIN DU XXe SIÈCLE, Études offertes à Pierre CATALA](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53848-1.jpg?v=1766956156&width=533)
![[Collectif] – LES MODIFICATIONS DU CONTRAT AU COURS DE SON EXÉCUTION EN RAISON DE CIRCONSTANCES NOUVELLES, Harmonisation du droit des affaires dans les pays du marché commun, Sous la dir. de René Rodière et avec les réflexions comparatives de Denis Tallon](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55981-1.jpg?v=1774863201&width=533)
![[Collectif] – POLITIQUE DES LOIS EN EUROPE, LA FILIATION COMME MODÈLE DE COMPARAISON, sous la direction de Louis Assier-Andrieu et Jacques Commaille, coll. Droit et Société, t. 11](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47034-1.jpg?v=1766943980&width=533)
