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[Code civil]
CODE CIVIL suivi DE L’EXPOSÉ DES MOTIFS, sur ch...
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AUBRY (François-Xavier)
ESSAI SUR LA DÉCENTRALISATION, Le Journal des C...
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[Collectif]
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AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)
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LA PROTECTION DES RÉFUGIÉS EN FRANCE,, Préface ...
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DROIT CIVIL, 2e éd., t. I : Introductions à l’é...
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COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHOD...
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ÉLÉMENTS DE DROIT ROMAIN À L’USAGE DES ÉTUDIANT...
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MALRIC (Gabriel)
DE LA CLAUSE D’AMEUBLISSEMENT (Commentaire des ...
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Collectif
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GAUTIER (Alfred)
Cours de droit administratif : PRÉCIS DES MATIÈ...
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[Collectif]
LE DROIT FACE À LA MONTÉE DU RACISME ET DE LA X...
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[CEE]
TRAITÉ INSTITUANT LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EURO...
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MAZEAUD (Léon)
COURS DE DROIT CIVIL, Capacité 2e année, 1952-1953
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DUGUIT, Léon
LES TRANSFORMATIONS DU DROIT PUBLIC, coll. Le m...
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FOLLEVILLE (Daniel de)
SOMMAIRE DU COURS DE CODE CIVIL (Premier examen...
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CELLÉRIER (Lucien)
ÉTUDE SUR LES SOCIÉTÉ ANONYMES EN FRANCE ET DAN...
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[Recueil de Textes de l’époque révolutionnaire]
L’ESPRIT DE 1789 ET DES DROITS DE L’HOMME, Text...
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[Cour des Comptes]
LES INTERVENTIONS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIAL...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel
![[Code civil] – CODE CIVIL suivi DE L’EXPOSÉ DES MOTIFS, sur chaque loi, présenté par les orateurs du gouvernement ; des RAPPORTS FAITS AU TRIBUNAT au nom de la commission de législation ; DES OPINIONS ÉMISES dans le cours de la discussion ; DES DISCOURS P](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20988-1_e63beba4-c9fb-498a-aef2-3cc75e49d646.jpg?v=1789982931&width=533)
![[Collectif] – LES AFFAIRES ÉTRANGÈRES, Université d’Aix-Marseille, Centre de sciences politiques de l’Institut d’études juridiques de Nice, coll. Bibl. des Centres d’Études supérieures spécialisés, t. V](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/37864-1.jpg?v=1766935885&width=533)
![[MEY (Claude) - MAULTROT - AUBRY] – MAXIMES DU DROIT PUBLIC FRANÇOIS. Tirées des Capitulaires, des Ordonnances du Royaume, & des autre monumens de l’Histoire de France, Seconde édition, double de la précédente](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53748-1.jpg?v=1766955961&width=533)
![[Collectif] – L’ÉCONOMIE DIRIGÉE, conférences organisées par la Société des anciens élèves et élèves de l’École libre des sciences politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22249-1.jpg?v=1766925891&width=533)
![[Collectif] – LE DROIT FACE À LA MONTÉE DU RACISME ET DE LA XÉNOPHOBIE, Numéro spécial de la Revue trim. des Droits de l’Homme, n° 46, 31 mars 2001](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57069-1.jpg?v=1774859914&width=533)
![[CEE] – TRAITÉ INSTITUANT LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE ET DOCUMENTS ANNEXES](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/8605-1.jpg?v=1790059147&width=533)
![[Recueil de Textes de l’époque révolutionnaire] – L’ESPRIT DE 1789 ET DES DROITS DE L’HOMME, Textes et documents (1725-1986), Préface de Claude Nicolet, coll. Références](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57501-1_bad7845b-3719-4521-8420-674d22058b21.jpg?v=1779696773&width=533)
![[Cour des Comptes] – LES INTERVENTIONS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES EN FAVEUR DES ENTREPRISES, Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54352-1.jpg?v=1774859822&width=533)
