Résultats de la recherche
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[Collectif]
LA REPRÉSENTATION, sous la direction de Françoi...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Assemblée Nationale]
PROJET DE LOI TENDANT À AUTORISER LE PRÉSIDENT ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
PINTO (Roger)
LE CONTRÔLE DE LA RÉGULARITÉ DES CONVENTIONS IN...
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COLIN Ambroise) et CAPITANT (Henri)
PRÉCIS DE DROIT CIVIL publié d’après le Traité ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
UNE FONCTION PUBLIQUE EST-ELLE ENCORE UTILE À L...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LA CONSTITUTION ÉCONOMIQUE, en hommage à Guy C...
Prix habituel 19,00 €Prix habituel -
ALAUZE (Henri)
TARIF DES FRAIS ET DÉPENS EN MATIÈRE CIVILE (DÉ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Collectif - CURAPP]
VARIATIONS AUTOUR DE L’IDÉOLOGIE DE L’INTÉRÊT G...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien)
LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans l...
Prix habituel 125,00 €Prix habituel -
DELCROS (Bertrand)
L’UNITÉ DE LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE DE L’ÉTAT ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
ROUSSEAU (Dominique)
DROIT DU CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL, coll. Dom...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
PRÉVOST (Marcel-Henri)
LES ADOPTIONS POLITIQUES À ROME SOUS LA RÉPUBLI...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
REUTER (Paul)
DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, coll. Thémis, série...
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CHAPUS (René)
DROIT DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, 2ème éd., c...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
NERVO (M. Le baron de)
LES BUDGETS DE LA FRANCE ET DE L’ANGLETERRE, Étude
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
GEORGIN (Charles), LAUNAY (Marcel)
Ch. Georgin, LÉGISLATION DES ROUTES, CHEMINS ET...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
MERLE (Marcel)
LA VIE INTERNATIONALE, coll. U, série Société p...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LE BUDGET ET LA DISTRIBUTION DU REVENU NATIONAL...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
CODE DE COMMERCE ALLEMAND ET AUTRICHIEN, traduc...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
DOUCET (Michel)
CODE DE COMMERCE ALLEMAND ET AUTRICHIEN, Préfac...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
IMPÔTS SUR LA FORTUNE Y INCLUS DROITS DE SUCCES...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
CASTBERG (Frede)
FREEDOM OF SPEECH IN THE WEST. A Comparative St...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État], REYNAUD (Joseph) et LAGRANGE
NOTES DE JURISPRUDENCE (Section de l’Intérieur,...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
ENTRAIDE JUDICIAIRE INTERNATIONALE en matière c...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel
![[Collectif] – LA REPRÉSENTATION, sous la direction de François d’Arcy, coll. Politique comparée](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56279-1.jpg?v=1788854526&width=533)
![[Assemblée Nationale] – PROJET DE LOI TENDANT À AUTORISER LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE À RATIFIER LE TRAITÉ INSTITUANT LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DE DÉFENSE, n° 5404 (Annexes au Procès-verbal de la séance du 29 janvier 1953), Assemblée Nationale, 2ème légi](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25112-1.jpg?v=1766928066&width=533)
![[Collectif] – UNE FONCTION PUBLIQUE EST-ELLE ENCORE UTILE À L’AUBE DU XXIe SIÈCLE ? Rencontres de Nancy 23 sept. 1994, Ministère de la Fonction publique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32936-1.jpg?v=1766932086&width=533)
![[Collectif - CURAPP] – VARIATIONS AUTOUR DE L’IDÉOLOGIE DE L’INTÉRÊT GÉNÉRAL, Vol. 2](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53665-1.jpg?v=1766955643&width=533)
![[Colloque] – LE BUDGET ET LA DISTRIBUTION DU REVENU NATIONAL, THE BUDGET AND DISTRIBUTION OF NATIONAL INCOME, Congrès de Prague, Septembre 1967, XXIIIe session](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55225-1_31598c1a-0d9a-4f14-8035-6e8442f32aac.jpg?v=1769441899&width=533)
![[Collectif] – IMPÔTS SUR LA FORTUNE Y INCLUS DROITS DE SUCCESSIONS. DEBT MANAGEMENT, Congrès de Zurich septembre 1960, XVIe session, Institut international de finances publiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53522-1.jpg?v=1766955027&width=533)
![[Conseil d’État], REYNAUD (Joseph) et LAGRANGE – NOTES DE JURISPRUDENCE (Section de l’Intérieur, des Cultes, de l’Instruction publique et des Beaux-Arts du Conseil d’État) se référant à la période comprise entre le mois d’août 1879 et le 31 décembre 1897](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57178-1_1106a969-d233-4432-a2f9-97bf3f00e08b.jpg?v=1772797904&width=533)
