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LE NEUF DE NEUFVILLE (Martin)
PRATIQUE DE LA PROCÉDURE DE L’ORDRE, Résumé de ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BRÉCHON-MOULÈNES (Christine)
LES RÉGIMES LÉGISLATIFS DE RESPONSABILITÉ PUBLI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
SANTACREU (Michel)
LA PROTECTION DE L’EMPRUNTEUR IMMOBILIER, coll....
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
PERREAU (Étienne-Hippolyte)
DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE ET PÉNALE DES FONCT...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
A.S.E.R.J. [Association Savoyarde pour les Études et la Recherche en matière Juridique]
ASPECTS JURIDIQUES DE LA RÉSIDENCE SECONDAIRE
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
FÉLICE (Pierre de)
LES IMPÔTS AGRICOLES, Petite bibliothèque agricole
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Collectif]
OÙ VA L’ADMINISTRATION FRANÇAISE ? coll. Sociol...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CHAVANNE (Albert) et BURST (Jean-Jacques)
DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, 4e éd., col...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET L’EXPÉRIMENTATION ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
SALON (Serge)
DÉLINQUANCE ET RÉPRESSION DISCIPLINAIRES DANS L...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
LANJALLEY (Armand)
RECUEIL DES MODIFICATIONS AU DÉCRET DU 31 MAI 1...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
SAVIGNY (Friedrich Carl von)
TRAITÉ DE LA POSSESSION en droit romain, 7e éd....
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
BARRY (Charles) et TEXIER (Albert)
COMMENTAIRE DES CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
CHAVANNE (Albert) et BURST (Jean-Jacques)
DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, 2e éd., col...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
STEFANO (Alain Di)
LA PARTICIPATION DES FONCTIONNAIRES CIVILS À LA...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
LUPI (Gérard)
LES POSITIONS DU FONCTIONNAIRE, Préface de Andr...
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[Colloque]
Hautes études médiévales et modernes, n° V- 23 ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
RENARD (Vincent)
PLANS D’URBANISME ET JUSTICE FONCIÈRE
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ZAPATA (Francis)
LA PRATIQUE DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF DU TRA...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CABRILLAC (Michel) et MOULY (Christian)
DROIT DES SÛRETÉS, 3e éd.
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
FAURE (Bertrand)
DROIT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, coll. Pr...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
Loi QUI ORDONNE ENTRE AUTRES CHOSES, QUE LES LI...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
AUBERT (Jean-Luc) et BIHR (Philippe)
LA LOCATION D’HABITATION, LOI DU 6 JUILLET 1989...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MELLERAY (Fabrice)
DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE, 2e éd.
Prix habituel 25,00 €Prix habituel
![A.S.E.R.J. [Association Savoyarde pour les Études et la Recherche en matière Juridique] – ASPECTS JURIDIQUES DE LA RÉSIDENCE SECONDAIRE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46693-1.jpg?v=1766943703&width=533)
![[Collectif] – OÙ VA L’ADMINISTRATION FRANÇAISE ? coll. Sociologie des organisations](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50493-1.jpg?v=1766947604&width=533)
![[Collectif] – LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET L’EXPÉRIMENTATION : PERSPECTIVES NATIONALES ET EUROPÉENNES](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53199-1.jpg?v=1766954263&width=533)
![[Colloque] – Hautes études médiévales et modernes, n° V- 23 : HISTOIRE DE L’ADMINISTRATION FRANÇAISE DEPUIS 1800, Problèmes et Méthodes, (Actes du colloque organisé le 4 mars 1972 par l’Institut français des sc. adm. et la IVe section de l’École pratique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54467-1_c794f52f-de69-4258-bec0-88fc162daeb7.jpg?v=1774862541&width=533)
