Résultats de la recherche
-
HUBERSON (M. G.)
TEXTES ORGANIQUES DE DROIT PUBLIC ADMINISTRATIF...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Recueil Lebon - Conseil d’État]
RECUEIL DES ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT A...
Prix habituel 2.200,00 €Prix habituel -
CRUPPI (Jean)
LA LOI DU 12 JUILLET 1905 SUR LA COMPÉTENCE ET ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
FÉRAUD-GIRAUD (L.-J.-D.)
RÉGIME LÉGAL DES PROPRIÉTÉS RIVERAINES DES CHEM...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
LEBRET (Jean)
DU SORT DES DROITS CONSENTIS SUR DES BIENS INDI...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Justinien]
CORPUS JURIS CIVILIS, LE CODE traduit et anno...
Prix habituel 607,00 €Prix habituel -
SARRAZIN (Arthur)
ÉTUDE HISTORIQUE ET CRITIQUE SUR LA RESPONSABIL...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
ALLA (Pierre)
MANUEL PRATIQUES DES TRIBUNAUX MILITAIRES. Nouv...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
DAIRAINES (Serge)
LES ÉTRANGERS ET LES SOCIÉTÉS ÉTRANGÈRES EN FRA...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
LESUR (Maurice)
LES QUESTIONS PRÉJUDICIELLES D’ABUS DANS LES PO...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BONNET (Robert)
LA RÉFORME DES PROCÉDURES CIVILES D’EXÉCUTION, ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CALDAS PEREYRA ET CASTRO (Dn. Francisci de) [Caldas Pereira y Castro (Francisco de)]
Commentarius analyticus ad titulum instit. de i...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
SICOT (Lucien) & MARGEAT (Henri)
PRÉCIS DE LA LOI SUR LE CONTRAT D’ASSURANCE, Pr...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Ordonnances]
PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
LE PICAUT (Louis)
DE LA SAISIE-ARRÊT OU OPPOSITION et spécialemen...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
COMBES (Pierre de)
RECUEIL TIRÉ DES PROCÉDURES CIVILES FAITES EN L...
Prix habituel 700,00 €Prix habituel -
LAFONT (Hubert) et MEYER (Philippe)
LA JUSTICE EN MIETTES, Essai sur le désordre ju...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BAUDRON (Anne-Marie)
LA SUSPENSION PROVISOIRE DES POURSUITES ET L’AP...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES SOCIÉTÉS CIVILES, coll. La Villeguérin - La...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
ISAURE-TOULOUSE
MANUEL DE PROCÉDURE PRATIQUE, Première partie, ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LE SOCIALISME PAR LE DROIT (fin XIXe - début X...
Prix habituel 47,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], DECOCQ (Georges)
ESSAI SUR L’ÉVALUATION, Thèse pour le Doctorat ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
COVARRVVIAS À LEYUA (Didaco) [COVARRUBIAS Y LEYVA (Diego de)]
PRACTICARUM QUÆSTIONUM LIBER UNUS. AUTHORE DIDA...
Prix habituel 1.400,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DE DOTE TRACTATUS SOLENNES ET SINGULARES, EXCEL...
Prix habituel 2.000,00 €Prix habituel
![HUBERSON (M. G.) – TEXTES ORGANIQUES DE DROIT PUBLIC ADMINISTRATIF ET CIVIL, Recueillis et mis en ordre conformément au Programme institué par l’arrêté préfectoral du 29 septembre 1882, [t. II et III seuls]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51135-1.jpg?v=1766948950&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – RECUEIL DES ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX ET DES DÉCISIONS DU TRIBUNAL DES CONFLITS, DE LA COUR DES COMPTES ET DU CONSEIL DES PRISES ET DES JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, coll. Macarel et Lebo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55902-1.jpg?v=1774866882&width=533)
![[Justinien] – CORPUS JURIS CIVILIS, LE CODE traduit et annoté par Dominique GAURIER, Préfaces de Pascal Pichonnaz, Tome 1 : Code, Livres 1 à 5 ; Tome 2 : Code, Livres 6 à 12](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4291-1.jpg?v=1779695480&width=533)
![CALDAS PEREYRA ET CASTRO (Dn. Francisci de) [Caldas Pereira y Castro (Francisco de)] – Commentarius analyticus ad titulum instit. de inofficioso Testamento ; Et ad leg. unic. C. ex delict. defunctor. Editio novissima, A mendis, quæ prioribus editionibus i](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53031-1.jpg?v=1766953683&width=533)
![[Ordonnances] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’u](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34556-1_26f1e090-a9c7-4d68-9ee7-6ac9a0b8988b.jpg?v=1790059605&width=533)
![[Collectif] – LES SOCIÉTÉS CIVILES, coll. La Villeguérin - La Revue fiduciaire](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51338-1.jpg?v=1766949317&width=533)
![[Thèse non publiée], DECOCQ (Georges) – ESSAI SUR L’ÉVALUATION, Thèse pour le Doctorat en Droit (Arrêté du 30 mars 1992) présentée et soutenue publiquement le 28 mai 1996 devant le jury de l’Université Paris II, sous la direction de François Terré, Membre](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45684-1.jpg?v=1766943159&width=533)
![COVARRVVIAS À LEYUA (Didaco) [COVARRUBIAS Y LEYVA (Diego de)] – PRACTICARUM QUÆSTIONUM LIBER UNUS. AUTHORE DIDACO COVARRVVIAS à Leyua, Archiepiscopo Sancti Dominici designat. AD PHILIPPUM MAGNUM HISPANIARUM Angliæ, Franciæ, Hiberniæ, Neapolisque Regem. CU](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52328-1.jpg?v=1766952014&width=533)
![[Collectif] – DE DOTE TRACTATUS SOLENNES ET SINGULARES, EXCELLENTISSIMORUM ET CELEBERRIMORUM IURIS TAM CAESAREI QUAM PONTIFICII DOCTORUM, ac monarcharum : Baldi Nouelli, Jacobi Butrigarii, Constantii Rogerii, A. Guiberti Costani, Francisci Hotomanni, Joan](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53033-1.jpg?v=1766953717&width=533)
