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  • JUGLART (Michel de) – COURS DE DROIT CIVIL avec plans de devoirs et études de questions pratiques, t. I : 1er vol. : Introduction - Personnes - Famille, 9ème éd., Programme de première année de capacité en droit

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  • DUFAU (Jean) – LE DROIT DES TRAVAUX PUBLICS, t. I : Définition des travaux et ouvrages publiques - Formation, exécution et contentieux des marchés de travaux publics, t. II : Privilèges particuliers - Dommages de travaux publics : condition et mise en œuv

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  • CLÉMENT (Henri) – ÉTUDES SUR LE DROIT RURAL, CIVIL, commercial, administratif et pénal, SUR LES ANCIENS USAGES qui sont encore appliqués, sur plusieurs lois spéciales, sur la doctrine et la jurisprudence ; 2e éd. revue, corrigée et augmentée d’un appendic

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  • FONS (Victor) – LES TARIFS EN MATIÈRE CIVILE ANNOTÉS ; 1ère partie : Des frais et dépens devant les justices de paix ; 2e partie : Des frais (...) devant les tribunaux de 1re Instance et devant les Cours royales ; revus par M. Niel

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  • BÉNABENT (Alain) – DROIT CIVIL : LA FAMILLE, 5ème éd. à jour de la réforme du 8 janvier 1993

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  • CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier] – COMMENTAIRE SUR LA LOI DES SUCCESSIONS, FORMANT LE TITRE PREMIER DU LIVRE TROISIÈME DU CODE CIVIL, 5e éd.

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    Prix habituel 200,00 €
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  • HERICOURT (Louis de) – TRAITÉ DE LA VENTE DES IMMEUBLES PAR DÉCRET, AVEC UN RECUEIL DES ÉDITS, DÉCLARATIONS & Réglemens des Cours Souveraines sur ce sujet. Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée

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    Prix habituel 200,00 €
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  • PERCEROU (Jean) – LA LIQUIDATION DU PASSIF HÉRÉDITAIRE, t. I : Étude de droit français et de droit comparé (Première et deuxième parties), (Extrait de la Nouvelle Revue trimestrielle de droit civil, n° 3 et 4 , année 1905)

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    Prix habituel 30,00 €
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  • PERROT (Roger) – INSTITUTIONS JUDICIAIRES, 2e éd., coll. Précis Domat

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    Prix habituel 15,00 €
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  • DAVID (Pierre) – LA NOTION DE FAIT DE LA CHOSE dans l’article 1384, § 1, du Code Civil

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    Prix habituel 80,00 €
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  • [D’AMOURS (Louis)] – EXPOSITION ABRÉGÉE DES LOIX. AVEC DES OBSERVATIONS SUR LES USAGES DES PROVINCES DE BRESSE & AUTRES RÉGIES PAR LE DROIT ÉCRIT

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  • VENTURA (Marco) – PROCRÉER HORS LA LOI, Loi civile, Loi morale et loi canonique face à la nouvelle procréation, coll. Recherches institutionnelles, n° 21

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  • SOYER (Jean-Claude) – MANUEL DE DROIT PÉNAL ET DE PROCÉDURE PÉNALE, 7e éd.

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  • [Périodique], DUCHESNE (Émile), DUCHESNE (Albert) et LALLEMANT (Louis) – TABLES ANALYTIQUE DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE : 1)° depuis le 1er Vendémiaire, an VII (1798) jusqu’au 31 décembre 1856, avec Appendice 4 t. + 1) ;

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  • BLONDY (Pierre) & MORIN (Georges) – LA RÉFORME DE L’ADMINISTRATION LÉGALE DE LA TUTELLE ET DE L’ÉMANCIPATION, Étude de la loi n° 64-1230 du 14 décembre 1964 précédée d’une introduction de Jean Carbonnier

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  • CURASSON (Jacques) – TRAITÉ DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX dans lequel la loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de la matières sont développées et combinées avec les principes de droit qui s’y rattachent et les règles de la procédure civile et crimine

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