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AYNES (Laurent) et MALAURIE (Philippe)
DROIT CIVIL : LES OBLIGATIONS, 5ème éd. mise à ...
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RAIMON (Michaël)
LE RÈGLEMENT COMMUNAUTAIRE 1346/2000 DU 29 MAI ...
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JÈZE (Gaston)
LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT ADMINISTRATIF, ...
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DROIT ET POLITIQUES DE LA COMMUNAUTÉ ET DE L’UN...
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PONTIER (Jean-Marie)
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[Thèse non publiée], SOUSI (Gérard)
L’INTÉRÊT SOCIAL DANS LE DROIT FRANÇAIS DES SOC...
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DENIS (Frédéric) et WEISS (André)
MÉMENTO DES SOCIÉTÉS À RESPONSABILITÉ LIMITÉE, ...
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POISSONNIER (Paul)
DE LA RESPONSABILITÉ DE L’ÉTAT ET DES COMMUNES ...
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[Colloque]
LA DÉRÉGLEMENTATION, Actes du Colloque organisé...
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Loi RELATIVE AUX CI-DEVANT TITULAIRES D’OFFICES...
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[Collectif]
STRATÉGIES D’INSTRUMENTALISATION JURIDIQUE ET C...
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[Mélanges Aubert]
DE LA CONSTITUTION, Études en l’honneur de Jean...
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[Colloque]
ACTA MEDICINÆ LEGALIS ET SOCIALIS, Vol. XXX - 1...
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[Ministère de l’économie, des finances et du budget]
GUIDE FISCAL ET SOCIAL DES ASSOCIATIONS, 3ème é...
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ALTING VON GEUSAU (F.A.M.)
EUROPEAN ORGANIZATIONS AND FOREIGN RELATIONS OF...
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![JÈZE (Gaston) – LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT ADMINISTRATIF, 3e éd. entièrement revue et considérablement augmentée, t. VI [seul] : Théorie générale des contrats de l’administration, 3e partie : Sanction des obligations contractuelles (concession ; trav](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56031-1.jpg?v=1774864510&width=533)
![[Colloque] – THE NATIONAL CONSTITUTIONS AND EUROPEAN INTEGRATION. Polish-Norvegian Seminar, Varsovie du 24 au 26 Novembre 1994 par L’institue of Law Studies at the Polish Academy of Sciences, edited by Ewa POPLAWSKA](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/21581-1.jpg?v=1766925367&width=533)
![[Annales] – FAMILLES, INTERVENTIONS ET POLITIQUE. NOUVELLES RÉGULATIONS SOCIALES ?, Annales de Vaucresson, n° 27, 1987/2](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46572-1.jpg?v=1766943635&width=533)
![[Thèse non publiée], SOUSI (Gérard) – L’INTÉRÊT SOCIAL DANS LE DROIT FRANÇAIS DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45653-1.jpg?v=1766943124&width=533)
![[Colloque] – LA DÉRÉGLEMENTATION, Actes du Colloque organisé à Poitiers les 13-15 mai 1985 par les Facultés de Droit de Nimègue et de Poitiers, Publications de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, t. 14](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46815-1.jpg?v=1766943764&width=533)
![[Collectif] – STRATÉGIES D’INSTRUMENTALISATION JURIDIQUE ET CONCURRENCE, dir. Antoine Masson, coll. Droit, Management et Stratégies](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56648-1.jpg?v=1774861688&width=533)
![[Mélanges Aubert] – DE LA CONSTITUTION, Études en l’honneur de Jean-François Aubert, Édité par Piermarco Zen-Ruffinen et Andreas Auer](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55421-1.jpg?v=1774864420&width=533)
![[Colloque] – ACTA MEDICINÆ LEGALIS ET SOCIALIS, Vol. XXX - 1980 - n° 1, Droits de l’homme et contrainte de la personne, XIe Congrès de l’Académie Internationale de Médecine Légale et de Médecine Sociale, Lyon, 27-30 août 1979, coll. de médecine légale et](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57837-1_ec344491-e11e-440e-8b20-4cf2da336e45.jpg?v=1788854957&width=533)
![[Ministère de l’économie, des finances et du budget] – GUIDE FISCAL ET SOCIAL DES ASSOCIATIONS, 3ème éd. à jour au 1er septembre 1988](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/23945-1.jpg?v=1766927325&width=533)
