Résultats de la recherche
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SAUMAGNE (Charles)
LE DROIT LATIN ET LES CITÉS ROMAINES SOUS L’EMP...
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[The American Law Institute]
PRINCIPLES OF THE LAW OF SOFTWARE CONTRACTS, Te...
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DUMONT (François), BERTHEAU (Solange) et KUSTNER (Elisabeth)
INVENTAIRE DES ARRÊTS DU CONSEIL PRIVÉ (RÈGNES ...
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DEMOMBYNES (G.)
LES CONSTITUTIONS EUROPÉENNES, Parlements, Cons...
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Collectif
NOUVELLES PERSPECTIVES D’UN DROIT COMMUN DE L’E...
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[Mélanges Coppolani]
MÉLANGES EN L’HONNEUR DU PROFESSEUR JEAN-YVES C...
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LA DÉCENTRALISATION GÉOGRAPHIQUE DES SERVICES P...
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LES FINANCES SOCIALES, UNITÉS OU DIVERSITÉ ? As...
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SZAMEL (Lajos)
LE SYSTÈME ÉTATIQUE DE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE ...
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LES TERRES POLONAISES DE L’OUEST, Inst. Occidental
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MENY (Yves)
CENTRALISATION ET DÉCENTRALISATION DANS LE DÉBA...
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VIOLLET (Paul)
DROIT PRIVÉ ET SOURCES : HISTOIRE DU DROIT CIVI...
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MENY (Yves)
CENTRALISATION ET DÉCENTRALISATION DANS LE DÉBA...
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KONOPCZYNSKI (Ladislas)
LE LIBERUM VETO, Étude sur le développement du ...
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LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME ...
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[Colloque]
LES INVESTISSEMENTS ÉTRANGERS EN EUROPE, Sémina...
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FAVOREU (Louis) & RENOUX (Thierry S.)
LE CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL DES ACTES ADMINI...
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[Périodique]
DROIT ADMINISTRATIF, Bilan critique, Pouvoirs n...
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[Périodique]
REVUE DE DROIT UNIFORME (bilingue français-angl...
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SCHWARTZENBERG (Roger-Gérard)
POLITIQUE COMPARÉE, Cours professé à L’Institut...
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INTERCOMMUNALITÉ ET DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
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JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon)
NOTICE SUR LA VIE ET LES TRAVAUX DE HENRY BERTH...
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[Périodique]
LES POUVOIRS AFRICAINS, Pouvoirs, 1983, n° 25, ...
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POTHIER (Robert-Joseph) / MOREAU DE MONTALIN
PANDECTES DE JUSTINIEN mises dans un nouvel ord...
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![[The American Law Institute] – PRINCIPLES OF THE LAW OF SOFTWARE CONTRACTS, Tentative Draft n°. 1, submitted by the Council to the Members of The American Law Institute](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49155-1.jpg?v=1766946028&width=533)
![[Mélanges Coppolani] – MÉLANGES EN L’HONNEUR DU PROFESSEUR JEAN-YVES COPPOLANI, contributions réunies par Florence JEAN & Claude SAINT-DIDIER avec la collaboration de Jeanne Laleure, avec le soutien de l’Université de Corse](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3925-1.jpg?v=1766945726&width=533)
![[Colloque] – LA DÉCENTRALISATION GÉOGRAPHIQUE DES SERVICES PUBLICS ADMINISTRATIFS À COMPÉTENCE NATIONALE, colloque organisé avec le Concours de l’Association “Bureaux-Provinces”, Cahier de l’Institut français des sciences administratives, n° 20](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17961-1.jpg?v=1766923111&width=533)
![[Collectif] – LES FINANCES SOCIALES, UNITÉS OU DIVERSITÉ ? Aspects administratif, constitutionnel, économique et financier, sous la dir. de Loïc Philip, coll. Finances publiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50160-1.jpg?v=1766947136&width=533)
![[Collectif] – LES TERRES POLONAISES DE L’OUEST, Inst. Occidental](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/23652-2.jpg?v=1766926995&width=533)
![[Colloque] – LES INVESTISSEMENTS ÉTRANGERS EN EUROPE, Séminaire organisé par l’Institut d’administration des entreprises de l’Université de Paris et l’Association pour le Développement des études de gestion des entreprises](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/16106-1_4bf990f7-a55f-4f7f-b27c-c84238063973.jpg?v=1789983495&width=533)
![[Périodique] – DROIT ADMINISTRATIF, Bilan critique, Pouvoirs n° 46, Revue française d’études constitutionnelles et politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54492-1.jpg?v=1774860885&width=533)
![[Périodique] – REVUE DE DROIT UNIFORME (bilingue français-anglais), de l’Institut international pour l’unification du droit privé (UNIDROIT), 1994-1995](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/26112-1.jpg?v=1766928769&width=533)
![[Collectif] – INTERCOMMUNALITÉ ET DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53196-1.jpg?v=1766954255&width=533)
![[Périodique] – LES POUVOIRS AFRICAINS, Pouvoirs, 1983, n° 25, Revue française d’études constitutionnelles et politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48635-1.jpg?v=1766945412&width=533)
![POTHIER (Robert-Joseph) / MOREAU DE MONTALIN – PANDECTES DE JUSTINIEN mises dans un nouvel ordre, avec les lois du code et les novelles qui confirment, expliquent ou abrogent le droit des pandectes, traduites [du latin en français] par [l’abbé Pierre-Anto](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54524-1.jpg?v=1774866783&width=533)
