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ESPINAS (Georges)
Recueil de documents relatifs à L’HISTOIRE DU D...
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BÉNABENT (Alain)
DROIT CIVIL : LA FAMILLE, 6e éd. à jour au 15 a...
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MONIER (Raymond)
LA GARANTIE CONTRE LES VICES CACHÉS DANS LA VEN...
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JENNINGS (Sir Ivor) et TAMBIAH (H.W.)
THE DOMINION OF CEYLON. The Developement of its...
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FERRIÈRE (Georges)
LE CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ DES ACTES ÉTATIQUES ...
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SAINT ESTEBEN (Robert)
DROIT COMMUNAUTAIRE ET DROITS NATIONAUX, coll. ...
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PICARD (Edmond)
LE DROIT PUR, coll. Bibl. de Philosophie scient...
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TRIPIER (Louis)
LES CODES FRANÇAIS COLLATIONNÉS SUR LES TEXTES ...
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OZANAM (Charles)
ASSOCIATIONS - SYNDICATS - FONDATIONS, coll. Ma...
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TOMASII (Balthaxaris) [TOMASIUS (Balthaxar)]
I.C. LUCENSIS PRÆCLARISSIMI DECAS TRACTATUS CON...
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[Collectif]
RECUEIL DE TEXTES DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC...
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RIVIÈRE (H. F.), HÉLIE (Faustin), PONT (Paul)
CODES FRANÇAIS conformes aux textes officiels a...
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Décret de la Convention nationale, du 14e jour ...
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TERRÉ (François)
INTRODUCTION GÉNÉRALE AU DROIT, coll. Précis Da...
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[Thèse non publiée], MONEGER (Joël)
LE CONTRÔLE DE LA CONSTITUTION DE L’ENTREPRISE,...
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NOALIS (Nicolai) [NOALIS (Nicolaus)]
DE TRANSMISSIONE TRACTATUS NICOLAI NOALIS IURIS...
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PLANIOL (Marcel)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL : t. III [seu...
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[Collectif]
CUBA ET LA PRIMAUTÉ DU DROIT, Commission intern...
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CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier]
COMMENTAIRE SUR LA LOI DES SUCCESSIONS, FORMANT...
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Décret de la Convention nationale, du 11ème jou...
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BRÉCHON-MOULÈNES (Christine)
LES RÉGIMES LÉGISLATIFS DE RESPONSABILITÉ PUBLI...
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FIÈRE (Zénon)
LES ENFANTS NATURELS DEVANT LA LOI
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HERAUD (Guy)
L’ORDRE JURIDIQUE ET LE POUVOIR ORIGINAIRE
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MABLY (Abbé de)
LE DROIT PUBLIC DE L’EUROPE FONDÉ SUR LES TRAIT...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel
![ESPINAS (Georges) – Recueil de documents relatifs à L’HISTOIRE DU DROIT MUNICIPAL en France des Origines à la Révolution. ARTOIS : t. I : Artois-Audruicq ; t. II : [Bailleul-Sir-Berthoult – Heuchin, De Lamoignon et Machault] ; t. III : Labroye – Wavans, S](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51052-1.jpg?v=1766948703&width=533)
![TOMASII (Balthaxaris) [TOMASIUS (Balthaxar)] – I.C. LUCENSIS PRÆCLARISSIMI DECAS TRACTATUS CONTINENS INFRASCRIPTOS. Personarum statum, nec non ultimarum voluntatum materiam complectentes. Videlicet : De legitimatione, cum Tractatu Clausularum Incapacibus.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53151-1.jpg?v=1766954085&width=533)
![[Collectif] – RECUEIL DE TEXTES DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC par LE FUR (Louis) et CHKLAVER (Georges), 2e éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24992-1.jpg?v=1766928047&width=533)
![[Thèse non publiée], MONEGER (Joël) – LE CONTRÔLE DE LA CONSTITUTION DE L’ENTREPRISE, FACTEUR DE SA VIABILITÉ INITIALE, Thèse pour le Doctorat d’État présentée et soutenue publiquement le 30 novembre 1976, Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Président :](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45697-1.jpg?v=1766943186&width=533)
![NOALIS (Nicolai) [NOALIS (Nicolaus)] – DE TRANSMISSIONE TRACTATUS NICOLAI NOALIS IURISCONSULTI VENETI. In quo agitur DE TRANSMISSIONE FIDEICOMMISSORUM, LEGATORUM, Substitutionum directarum, Hæreditatis, Contractuum, & aliarum materiarum. Nunc ab Autore su](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53030-1.jpg?v=1766953675&width=533)
![PLANIOL (Marcel) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL : t. III [seul] : Mariage et divorce. Régimes matrimoniaux. Successions. Donations et testaments, 2e éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53479-1.jpg?v=1766954958&width=533)
![[Collectif] – CUBA ET LA PRIMAUTÉ DU DROIT, Commission internationale de Juristes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28766-1.jpg?v=1766930035&width=533)
![CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier] – COMMENTAIRE SUR LA LOI DES SUCCESSIONS, FORMANT LE TITRE PREMIER DU LIVRE TROISIÈME DU CODE CIVIL, 5e éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55892-1.jpg?v=1774865625&width=533)
