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BERLIA (Georges)
ESSAI SUR LA PORTÉE DE LA CLAUSE DE JUGEMENT EN...
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PELTIER (Virginie)
CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DE LA NOTION D’INEXISTEN...
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THIBAULT (Fabien)
LA CONDITION DES PERSONNES EN FRANCE DU IX e SI...
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MARS (Pierre)
LE CONTRAT DE CONCIERGERIE, Thèse pour le docto...
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ALVAREZ HERNANDEZ (José Luis)
REGIMEN JURIDICA DE LOS CUERPOS CELESTES, Thèse...
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[Colloque]
LA RÉFORME DE LA COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE ...
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[Constitution], LAGARDE (Edmond)
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CABRILLAC (Michel) et MOULY (Christian)
DROIT DES SÛRETÉS
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WACHSMANN (Patrick)
LES DROITS DE L’HOMME, 5e éd., coll. Connaissan...
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GARDE ET PRÉPOSITION À PROPOS DU CAPITAINE DE N...
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LA NOTION DE POUVOIR EN DROIT PRIVÉ
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[Mélanges Trotabas]
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LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE DANS LA JURISPRUD...
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[Journal officiel]
DROIT MARITIME COMMERCIAL, Journal officiel n° ...
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[DE PAGE (Henri)], MASSON (Jean-Pol)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL BELGE, T. II,...
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PROPOS SUR LE NOUVEAU DROIT DE LA MER, Académie...
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GILLET (Émile)
DE L’ADOPTION ET DE LA TUTELLE OFFICIEUSE, (Cod...
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D’HOOGHE (Adolphe)
TRAITÉ SUR LA SAISIE-ARRÊT, Commentaire théoriq...
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![[Colloque] – LA RÉFORME DE LA COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME, Actes de la table ronde du 28 mars 2008, coll. Droit et justice, n° 48](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56203-1_d4accc37-47ef-483f-9584-c66dda7d8f5a.jpg?v=1788854418&width=533)
![[Constitution], LAGARDE (Edmond) – PROJET DE CONSTITUTION POUR LA FRANCE DE DEMAIN - LA REPRÉSENTATION FAMILIALE, coll. Le régionalisme, le Syndicalisme, la Représentation professionnelle convertis en propositions de loi](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/11999-1_7ec1a852-6153-4b5e-b6d0-91f2002ec654.jpg?v=1766916010&width=533)
![ESPINAS (Georges) – Recueil de documents relatifs à L’HISTOIRE DU DROIT MUNICIPAL en France des Origines à la Révolution. ARTOIS : t. I : Artois-Audruicq ; t. II : [Bailleul-Sir-Berthoult – Heuchin, De Lamoignon et Machault] ; t. III : Labroye – Wavans, S](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51052-1.jpg?v=1766948703&width=533)
![[Mélanges Trotabas] – MÉLANGES OFFERTS À MONSIEUR LE DOYEN LOUIS TROTABAS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54826-1_95cf1b8a-0735-4ad4-99c9-0b0b1ccbee8f.jpg?v=1774865594&width=533)
![[Journal officiel] – DROIT MARITIME COMMERCIAL, Journal officiel n° 1347](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24257-1.jpg?v=1766927681&width=533)
![[DE PAGE (Henri)], MASSON (Jean-Pol) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL BELGE, T. II, LES PERSONNES, vol. I & II, 4e éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44527-1.jpg?v=1766941934&width=533)
![[Colloque] – PROPOS SUR LE NOUVEAU DROIT DE LA MER, Académie Diplomatique Internationale](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44013-1.jpg?v=1766941547&width=533)
